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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PFC-Ouest Rennes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées
Description: Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées
Identifiant de la procédure: 789d27ea-79c4-4f46-a709-4efdeb704080
Avis précédent: 454359-2025
Identifiant interne: DAF_2025_000387
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure: MAPA à bons de commandes
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Lieu d'exécution : AVORD, COGNAC, SALON-DE-PROVENCE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formations élémentaires au profit des élèves navigateurs (ENOSA), des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) du Centre de Formation Aéronautique Militaire Initiale (CFAMI) de Salon de Provence
Description: Formations élémentaires au profit des élèves navigateurs (ENOSA), des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) du Centre de Formation Aéronautique Militaire Initiale (CFAMI) de Salon de Provence
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formations élémentaires au profit des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) de l’Ecole de l’Aviation de Chasse (EAC) de Cognac
Description: Formations élémentaires au profit des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) de l’Ecole de l’Aviation de Chasse (EAC) de Cognac
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans les documents du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Formations de spécialisation au profit des élèves pilotes (EP) de l’Ecole de l’Aviation de Transport (EAT) d’Avord, cursus standard (exclusivement militaire) et post externalisation
Description: Formations de spécialisation au profit des élèves pilotes (EP) de l’Ecole de l’Aviation de Transport (EAT) d’Avord, cursus standard (exclusivement militaire) et post externalisation
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui signe le marché: PFC-Ouest Rennes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 554 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 802 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIFA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 BIFA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 006 2025 275 00 00
Titre: Marché lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/11/2025
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: PFC-Ouest Rennes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 556 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIFA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 BIFA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 006 2025 276 00 00
Titre: Marché lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/11/2025
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: PFC-Ouest Rennes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 196 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DCI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 DCI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 006 2025 277 00 00
Titre: Marché lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/11/2025
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: PFC-Ouest Rennes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PFC-Ouest Rennes
Numéro d’enregistrement: 13001540700013
Département: ille-et-vilaine
Adresse postale: Quartier Foch - BP 22
Ville: Rennes
Code postal: 35998
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223446170
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Département: ille-et-vilaine
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: BIFA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 841 534 753 00022
Département: var
Adresse postale: Lieu-Dit Le Portaret
Ville: LE CANNET-DES-MAURES
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DCI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 722 031 176 00166
Département: Paris
Adresse postale: 27-29 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4f8f6211-48c2-426a-8085-58d0e6392f9c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 10:48:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 846409-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025