1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NEOTOA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et maintenance des équipements de production de chauffage et d’Eau Chaude Sanitaire individuels sur le patrimoine de Néotoa
Description: Entretien et maintenance des équipements de production de chauffage et d’Eau Chaude Sanitaire individuels sur le patrimoine de Néotoa
Identifiant de la procédure: 782ddc5a-a00e-411b-afbf-fa77ebbe08fc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41 Boulevard de Verdun
Ville: RENNES
Code postal: 35011
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien et maintenance des équipements de production de chauffage et d’Eau Chaude Sanitaire individuels sur le patrimoine de Néotoa
Description: Entretien et maintenance des équipements de production de chauffage et d’Eau Chaude Sanitaire individuels sur le patrimoine de Néotoa
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 23:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 30 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Pas de délais de recours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: NEOTOA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: NEOTOA
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: NEOTOA
Numéro d’enregistrement: 34749837000027
Département: Ille-et-Vilaine
Adresse postale: 41 boulevard de Verdun CS 61121
Ville: RENNES
Code postal: 35011
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Pôle Juridique et Achats
Téléphone: 0223482025
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 25bfae55-5fcb-463f-927f-a8cfb3617ed4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 08:10:39 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 655670-2024
Numéro de publication au JO S: 211/2024
Date de publication: 29/10/2024