Centrale des marchés
fournitures de denrées alimentaires au profit du groupement de soutien de la base de défense de cherbourg (50) 50 fourniture de denrées alimentaires au profit du groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg à Cherbourg Octeville pays : F- ville : Rennes Cedex 9 code_postal : 35998 lieu ...
MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes 35998Rennes 0223445387
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Fournitures de denrées alimentaires au profit du groupement de soutien de la base de défense de cherbourg (50)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153646

Date de clôture estimée : 20/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/14)
233824-2014
BOAMP (10/07/14)
14-104519

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes, boite postale 22 B.P. 22, à l'attention de Mme MORICEAU Chantal, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 2 23 44 55 34. Fax : (+33) 2 23 44 53 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : M. le directeur, quartier foch - boite postale 22, contact : plate forme achats finances centre ouest - bureau achats publics - pôle achats - section 5, à l'attention de Mme MORICEAU Chantal, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 2 23 44 55 34. E-mail : achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 2 23 44 53 87

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : M. le directeur, quartier foch - boite postale 22, contact : plate forme achats finances centre ouest - bureau achats publics - pôle achats - section 5, à l'attention de Mme MORICEAU Chantal, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 2 23 44 55 34. E-mail : achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 2 23 44 53 87

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : M. le directeur, boulevard saint conwoîon - quartier foch - bâtiment 16 - 2ème étage - pièce 13, contact : plate forme achats finances centre ouest - bureau achats publics - section préparation commission, à l'attention de Mme antimes de abreu Isabelle, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 2 23 44 53 77. E-mail : achat13.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 2 23 44 53 87. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=164397&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de denrées alimentaires au profit du groupement de soutien de la base de défense de cherbourg (50).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesgroupement de la base de défense - service soutien vie - groupe.appro, 50115 Cherbourg Octeville Cedex.
Code NUTS , FR252, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires au profit du groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg (50).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15890000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir les quantités estimatives annuelles dans le règlement de la consultation.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 1er octobre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de crémerie et ovo produits divers
1) Description succincte :
Fourniture de crémerie et ovo produits divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :
Voir les quantités estimatives dans le règlement de la consultation.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini de 15 000,00 EUR - maxi 75 000,00 EUR
livraison - section crèmerie
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de viandes congelées
1) Description succincte :
Fourniture de viandes congelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
Voir les quantités estimatives dans le règlement de la consultation.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini 5 000,00 EUR - maxi 15 000,00 EUR
livraison - section charcuterie
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de fruits et légumes surgelés
1) Description succincte :
Fourniture de fruits et légumes surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
Voir les quantités estimatives dans le règlement de la consultation
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini 2 000,00 EUR maxi 6 000,00 EUR
livraison - section charcuterie
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de pâtisseries surgelées
1) Description succincte :
Fourniture de pâtisseries surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
Voir les quantités estimatives dans le règlement de la consultation
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini 2 000,00 EUR maxi 6 000,00 EUR
livraison - section charcuterie
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de poissons et crustacés surgelés
1) Description succincte :
Fourniture de poissons et crustacés surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
Voir les quantités estimatives dans le règlement de la consultation
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini 2 000,00 EUR maxi 6 000,00 EUR
livraison - section charcuterie
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de produits déshydratés pour desserts
1) Description succincte :
Fourniture de produits déshydratés pour desserts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
nouveau besoin
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini 5 000,00 EUR maxi 15 000,00 EUR
livraison - section charcuterie
Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de préparation aide culinaire
1) Description succincte :
Fourniture de préparation aide culinaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
nouveau besoin
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini 7 000,00 EUR maxi 21 000,00 EUR
livraison - section charcuterie
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des sommes dues s'effectue par mandat administratif établi par la plate-forme achats finances centre ouest et adressé au directeur départemental des finances publiques du Finistère (comptable assignataire) qui procède au virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le délai de paiement est fixé à 30 jours. Le financement s'effectue à partir de ressources propres (articles 86 à 111 du Cmp) ministère de la défense, mission défense, programme 178, "préparation et emploi des forces, action 2 préparation des forces terrestres". L'avance est accordée suivant les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidatures et les offres peuvent être présentées sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : montant du capital, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références actuelles au profit de la défense ou d'autre organismes. Moyens humains et techniques de l'entreprise pour assurer la prestation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ccp35-140068.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 août 2014, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Ces marchés sont à bons de commandes passés conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de la prise d'effet fixé au 1er octobre 2014. Ils sont reconductibles tacitement à la date anniversaire, sans que leur durée totale ne puisse excéder trois ans. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics,
le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes, cs 44416 - 3 contour de la motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de rennes, cs 44416 - 3 contour de la motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de rennes, cs 44416 - 3 contour de la motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 juillet 2014.

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