Centrale des marchés
fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense angers le mans saumur 35 Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense angers le mans saumur pour le compte du MINDEF à Rennes ville : Rennes ...
MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes 35998Rennes achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 0123445387
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Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense angers le mans saumur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848990

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343651-2013
BOAMP (11/10/13)
13-179221

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes, quartier Foch - B.P. 22, contact : M. le directeur, à l'attention de Mme MORICEAU Chantal, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 1 23 44 55 34. E-mail : achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 23 44 53 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Plate forme achats finances centre ouest - bureau achats publics, quartier Foch - B.P. 22, contact : M. le directeur, à l'attention de Mme MORICEAU Chantal, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 1 23 44 55 34. E-mail : achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 23 44 53 87

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Plate forme Achats Finances Centre Ouest - Bureau Achats Publics, quartier Foch - B.P. 22, contact : M. le directeur, à l'attention de Mme MORICEAU Chantal, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 1 23 44 55 34. E-mail : achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 23 44 53 87

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Plate forme achats Finances Centre Ouest - Bureau Achats Publics, boulevard St.Conwoion - quartier Foch - bâtiment 16 - 2ème étage - pièce 13, contact : M. le directeur, à l'attention de Mme antimes de abreu Isabelle, F-35998 Rennes Cedex 9. Tél. : (+33) 1 23 44 53 77. E-mail : achat13.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 23 44 53 87. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=73565&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense angers le mans saumur.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesvoir le détail suivant les lots.
Code NUTS , FR51, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux au profit des formations soutenues par la base de défense angers le mans saumur.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03114200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir les quantités estimatives annuelles, (estimations non contractuelles), dans le règlement de consultation.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et livraison de foin écoles militaires de saumur
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de foin au profit de la section équestre des écoles militaires de saumur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03114200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Ecoles militaires de saumur - section équestre militaire - avenue du breil - 49409 saumur - ( conditionnement : bottes de 250 kg maximum)
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et livraison de foin prytanée national militaire
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de foin au profit de la section équestre du prytanée national militaire de la flèche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03114200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Prytanée national militaire - section équestre - 22 rue du collège - 72208 la flèche - ( conditionnement : bottes de 450 kg maximum)
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et livraison de foin à l'école du génie
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de foin au profit de la section équestre de l'école du génie à angers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03114200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Ecole du génie - section équestre militaire - quartier berthézene - rue des petites musses - 49000 angers - (conditionnement : bottes de 450 kg maximum)
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture et livraison de paille à l'école du génie
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de paille au profit de la section équestre de l'école du génie à angers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03114200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Ecole du génie - section équestre militaire - quartier berthézene - rue des petites musses - 49000 angers - (conditionnement : bottes de 450 kg maximum)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des sommes dues s'effectue par mandat administratif établi par la plate-forme achats finances centre ouest (Pfaf-Co) et adressé au directeur départemental des finances publiques du Finistères (comptable assignataire) qui procède au virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. L'avance est accordée suivant les dipositions de l'article 87 du code des marchés publics (Cmp). Le financement s'effectue à partir de ressources propres (articles 86 à 111 du Cmp) - ministère de la défense, mission défense, programme 178, "préparation et emploi des forces", action 2 "préparation des forces terrestres".
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidatures et les offres peuvent être présentées sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : montant du capital, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références actuelles au profit de la Défense et d'autres organismes
Moyens humains et techniques de l'entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots 1 à 3 critère 1 prix sur 100 points
Pondération : 70.
2. pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (provenance du foin de prairie :50 points - condition stockage : 30 points - moyens matériels et mode d'organisation : 20 points)
Pondération : 30.
3. pour le lot 4 critère 1 prix sur 100 points
Pondération : 80.
4. pour le lot 4 critère 2 valeur technique sur 100 points (moyens matériels et mode d'organisation)
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCP35-130139.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Ce marché est à bons de commandes avec un montant annuel maximum de 41 000,00 €o(s), passé conformément aux Art. 28 et 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification).
Ils sont reconductibles tacitement à la date anniversaire de la notification, sans que leur durée totale puisse excéder le 31 décembre 2016
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, cs 44416 - 3 contour de la motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes, cs 44416 - 3 contour de la motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Rennes, cs 44416 - 3 contour de la motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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