Centrale des marchés
Fourniture et livraison d'aliments et litières pour chevaux et enlèvement du fumier Fourniture et livraison d'aliments et litières pour chevaux et enlèvement du fumier designation : MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes url : http://marches-publics.gouv.fr adresse : BP 22 mel ...
MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes 35998Rennes pfaf-co-baps5.cds.fct@intradef.gouv.fr 02 23 44 53 87
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Fourniture et livraison d'aliments et litières pour chevaux et enlèvement du fumier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2549950

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/01/17)
003235-2017
BOAMP (05/01/17)
17-718

Département(s) de publication : 49, 56, 72
Annonce No 17-718
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes, Numéro national d'identification : 13001540700013, BP 22, Point(s) de contact : NOBILET Isabelle, 35998, Rennes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 23 44 53 77, Courriel : pfaf-co-baps5.cds.fct@intradef.gouv.fr, Fax : (+33) 2 23 44 53 87, Code NUTS : FR523
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison d'aliments et litières pour chevaux et enlèvement du fumier
Numéro de référence : CCP35-160081
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison d'aliments et litières pour chevaux et enlèvement du fumier
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 228 640,21 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre du prytanée national militaire de la Flèche
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR514|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de foin au profit de la section équestre du prytanée national militaire de la Flèche
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de foin au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR524|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d aliments secs et mash au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d aliments secs et mash au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d aliments secs au profit de la section équestre du prytanée national militaire de La Flèche
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR514|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d aliments secs au profit de la section équestre du prytanée national militaire de La Flèche
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d aliments secs au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d aliments secs au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d aliments secs et mash au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR524|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d aliments secs et mash au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre du prytanée national militaire de La Flèche
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR514|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre du prytanée national militaire de La Flèche
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de paille au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de paille au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR524|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03417000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre du prytanée national militaire de La Flèche
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03417000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR514|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre du prytanée national militaire de La Flèche
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03417000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR512|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre de l école du génie à Angers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03417000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR524|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre des écoles de Saint Cyr Coëtquidan
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : reconductible dans la limite de quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 108-192317
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2016 006 2016 178 00 00
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL LA FORAIRE, 8, la foraire, 85120, Breuil-barret, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 53 200
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 179 00 00
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre du Prytanée Militaire de La Flèche.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL LA FORAIRE, 8, la foraire, 85120, Breuil-barret, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 38 896
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 180 00 00
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre de l'école du génie d'Angers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL LA FORAIRE, 8, la foraire, 85120, Breuil-Barret, F, Code NUTS : FR515
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 21 280
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 181 00 00
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles de St Cyr Coëtquidan
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL LA FORAIRE, 8, la foraire, 85120, Breuil-Barret, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 106 560
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 182 00 00
Lot nº : 5
Intitulé : Fourniture d'aliments secs et mash au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVIALIS FRANCE, ZI de la métairie, 49160, Longue-jumelles, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 127 680
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 183 00 00
Lot nº : 6
Intitulé : Fourniture d'aliments secs au profit de la section équestre des écoles du Prytanée de la Flèche
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVIALIS FRANCE, ZI de la métairie, 49160, Longue-jumelles, F, Code NUTS : FR514
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 44 252
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 184 00 00
Lot nº : 7
Intitulé : Fourniture d'aliments secs au profit de la section équestre de l'école du Génie d'Angers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVIALIS FRANCE, ZI de la métairie, 49160, Longue-Jumelles, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 312
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 185 00 00
Lot nº : 8
Intitulé : Fourniture d'aliments secs et mash au profit de la section équestre des écoles de St Cyr Coëtquidan
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVIALIS FRANCE, ZI de la métairie, 49160, Longue-jumelles, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 94 440
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 186 00 00
Lot nº : 9
Intitulé : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL GENDRON TRANSPORT PAILLE FOURRAGE, 10 rue du Coureau, 49800, La bohalle, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 89 320
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 187 00 00
Lot nº : 10
Intitulé : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre du Prytanée Militaire de La Flèche.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL GENDRON TRANSPORT PAILLE FOURRAGE, 10 rue du Coureau, 49800, La bohalle, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 45 760
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 188
Lot nº : 11
Intitulé : Fourniture de paille au profit de la section équestre de l'école du génie d'Angers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL LA FORAIRE, 8, la foraire, 85120, Breuil-barret, F, Code NUTS : FR512
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 19 680
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 189 00 00
Lot nº : 12
Intitulé : Fourniture de paille et enlèvement du fumier au profit de la section équestre des écoles de St Cyr Coëtquidan
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL LA FORAIRE, 8, la foraire, 85120, Breuil-barret, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 164 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 190 00 00
Lot nº : 13
Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TROMELIN ET COMPAGNIE - SAS CANY OUEST DISTRIBUTION, 6 rue moitessier, 56880, Ploeren, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 73 359
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 191 00 00
Lot nº : 14
Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre du Prytanée National Militaire de La Flèche.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TROMELIN ET COMPAGNIE - SAS CANY OUEST DISTRIBUTION, 6 rue moitessier, 56880, Ploeren, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 254
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 192 00 00
Lot nº : 15
Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre de l'école du génie d'Angers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TROMELIN ET COMPAGNIE - SAS CANY OUEST DISTRIBUTION, 6 rue moitessier, 56880, Ploeren, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 243,83
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016 006 2016 193 00 00
Lot nº : 16
Intitulé : Fourniture de copeaux de bois au profit de la section équestre des écoles de St Cyr Coëtquidan
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 octobre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TROMELIN ET COMPAGNIE - SAS CANY OUEST DISTRIBUTION, 6 rue moitessier, 56880, Ploeren, F, Code NUTS : FR524
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 524
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hotel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Rennes, Hotel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hotel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 janvier 2017
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