Centrale des marchés
fourniture de progiciels informatique scientifique et technique,achetés sur références - 10 lots 94 Fourniture de progiciels informatiques scientifiques et techniques achetés sur références pour les besoins du MINDEF à Arcueil code_postal : 35998 ville : Rennes lieu : boite postale 7
MINDEF/DGA/DT/SCAT 35998Rennes
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Fourniture de progiciels informatique scientifique et technique,achetés sur références - 10 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844513

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-174056

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/DGA/DT/SCAT, boite postale 7, à l'attention de M. L'adjoint spécialisé au chef du service centralisé des achats techniques (Scat), F-35998 Rennes. Tél. : (+33) 2 99 42 66 09. Fax : (+33) 2 99 42 90 95.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : MINDEF/DGA/DT/SCAT, boite postale 7, contact : nadia Doritch, F-35998 Rennes. Tél. : (+33) 2 99 42 66 09. E-mail : nadia.doritch@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 2 99 42 90 95. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : MINDEF/DGA/DT/SCAT. Tél. : (+33) 2 99 42 66 09. Fax : (+33) 2 99 42 90 95. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : MINDEF/DGA/DT/SCAT. E-mail : nadia.doritch@intradef.gouv.fr. URL : http://www.ixarm.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de progiciels informatique scientifique et technique,achetés sur références - 10 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services16bis, avenue prieur de le côte d'or, 94114 Arcueil.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente procédure a pour objet la fourniture de progiciels informatiques scientifiques et techniques achetés sur références - 10 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48000000.
II.1.7)
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°1 : progiciels d'exploitation informatique
Lot n°2 : progiciels de calcul et de simulation numérique
Lot n°3 : progiciels de cartographies
Lot n°4 : progiciels de modélisation
Lot n°5 : progiciels de simulation mak
Lot n°6 : progiciels de simulation
Lot n°7 : progiciels de développement
Lot n°8 : progiciels de travail collaboratif
Lot n°9: progiciels d'infographie
Lot n°10 : progiciels divers.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 2(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels d'exploitation informatique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciel de calcul et de simulation numérique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels de cartographie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels de modélisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels de simulations mak
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels de simulation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels de développement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels de travail collaboratif
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels d'infographie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
progiciels divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.les prix seront unitaires et fermes. Modalités de paiement décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Le mode de paiement est le virement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseigner dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout sous-traitant au sens de la loi no loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance doit faire l'objet d'une déclaration au pouvoir adjudicateur, en renseignant impérativement le formulaire Dc-4 accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr thème "marchés publics" duement remplis, datés et signés par une personne habilitée a engager la société. Les documents cités à l'art. 46 du CMP seront expressément exigés du candidat ayant fourni l'offre la plus économiquement avantageuse. Le délai pour fournir ces pièces sera alors de 8 jours calendaires. Les diverses attestations et déclarations sur l'honneur seront datées et signées en original par une personne ayant le pouvoir d'engager la société.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira les renseignements pemettant d'évaluer son expérience dans le domaine concerné par la présente opération.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
prog-CATOD2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le candidat devra impérativement transmettre son pli de façon dématérialisée, par transmission électronique via la plate-forme des achats de l'état (Place), accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via les portails www.achats.defense.gouv.fr ou www.ixarm.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes, hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. URL : http://www.ta-rennes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 99 63 56 84

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rennes, hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. URL : http://www.ta-rennes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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