1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Inria
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: prestations traiteurs
Description: prestations traiteurs
Identifiant de la procédure: f1d72bff-a5af-4a71-bdd6-827572dd26c6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 263 Avenue Général Leclerc Campus de Beaulieu CS 74205
Ville: Rennes
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les exclusions prévues à l'article L2141-1 et suivants du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Plateaux repas
Description: Plateaux repas
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 263 Avenue Général Leclerc Campus de Beaulieu CS 74205
Ville: Rennes
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Lot n° 1 : Plateaux repas sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 2 : Buffets « assis » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 3 : Cocktails « debout » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 4 : Pauses café sera conclu avec 1 titulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails dans le RC - 60%
Pondération (points, valeur exacte): 100
Critère:
Type: Prix
Description: Détails dans le RC-40%
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché ( art L551-1 du code de justice administrative) - référé contractuel à compter de la signature (art L551-13 du code de justice administrative)et dans un délai d'1 mois ou de 6 mois - référé suspension : à tout moment (art L521-1 du code de justice administrative) - recours Tropic Travaux : 2 mois à compter des mesures de publicité - recours pour excès de pouvoir recevable dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet (art R 421- 5 du code de justice administrative). - comité consultatif : 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Buffets « assis »
Description: Buffets « assis »
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 263 Avenue Général Leclerc Campus de Beaulieu CS 74205
Ville: Rennes
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Lot n° 1 : Plateaux repas sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 2 : Buffets « assis » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 3 : Cocktails « debout » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 4 : Pauses café sera conclu avec 1 titulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails dans le RC-60%
Pondération (points, valeur exacte): 100
Critère:
Type: Prix
Description: Détails dans le RC-40%
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché ( art L551-1 du code de justice administrative) - référé contractuel à compter de la signature (art L551-13 du code de justice administrative)et dans un délai d'1 mois ou de 6 mois - référé suspension : à tout moment (art L521-1 du code de justice administrative) - recours Tropic Travaux : 2 mois à compter des mesures de publicité - recours pour excès de pouvoir recevable dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet (art R 421- 5 du code de justice administrative). - comité consultatif : 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cocktails « debout »
Description: Cocktails « debout »
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 263 Avenue Général Leclerc Campus de Beaulieu CS 74205
Ville: Rennes
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Lot n° 1 : Plateaux repas sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 2 : Buffets « assis » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 3 : Cocktails « debout » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 4 : Pauses café sera conclu avec 1 titulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails dans le RC -60%
Pondération (points, valeur exacte): 100
Critère:
Type: Prix
Description: Détails dans le RC - 40%
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché ( art L551-1 du code de justice administrative) - référé contractuel à compter de la signature (art L551-13 du code de justice administrative)et dans un délai d'1 mois ou de 6 mois - référé suspension : à tout moment (art L521-1 du code de justice administrative) - recours Tropic Travaux : 2 mois à compter des mesures de publicité - recours pour excès de pouvoir recevable dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet (art R 421- 5 du code de justice administrative). - comité consultatif : 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pauses café
Description: Pauses café
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 263 Avenue Général Leclerc Campus de Beaulieu CS 74205
Ville: Rennes
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Lot n° 1 : Plateaux repas sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 2 : Buffets « assis » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 3 : Cocktails « debout » sera conclu avec 2 titulaires Lot n° 4 : Pauses café sera conclu avec 1 titulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails dans le RC - 60%
Pondération (points, valeur exacte): 100
Critère:
Type: Prix
Description: Détails dans le RC-40%
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché ( art L551-1 du code de justice administrative) - référé contractuel à compter de la signature (art L551-13 du code de justice administrative)et dans un délai d'1 mois ou de 6 mois - référé suspension : à tout moment (art L521-1 du code de justice administrative) - recours Tropic Travaux : 2 mois à compter des mesures de publicité - recours pour excès de pouvoir recevable dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet (art R 421- 5 du code de justice administrative). - comité consultatif : 2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Inria
Numéro d’enregistrement: 18008904700013
Adresse postale: Siège Domaine de voluceau - Rocquencourt 78 Le Chesnay Centre concerné : Inria Rennes 263 Avenue Général Leclerc Campus de Beaulieu CS 74205
Ville: Rennes
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Sandrine FOLLOPE - Juriste
Téléphone: 0299847128
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 contours de la Motte - CS 44416
Ville: rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9154d1f-fa41-4bfe-91d2-12840f357971 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2025 18:35:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 73183-2025
Numéro de publication au JO S: 23/2025
Date de publication: 03/02/2025
