Centrale des marchés
fourniture d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras neuf ou d'occasion pour le centre Irstea de Rennes 35 fourniture d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras neuf ou d'occasion pour le centre IRSTEA de Rennes ville : Rennes Cedex lieu : 17 avenue de Cucillé CS 66427 1 rue Pierre-Gilles de G...
IRSTEA 35044Rennes dja.poleachats@irstea.fr 0223482115
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Fourniture d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras neuf ou d'occasion pour le centre Irstea de Rennes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428471

Date de clôture estimée : 25/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/12/12)
12-237528
JOUE (13/12/12)
395249-2012

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
IRSTEA, 17 avenue de Cucillé CS 66427 1 rue Pierre-Gilles de Gennes CS 10030, à l'attention de M. le directeur du centre Irstea de Rennes, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 48 21 21. E-mail : dja.poleachats@irstea.fr. Fax : (+33) 2 23 48 21 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.irstea.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Irstea - direction juridique et des achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - cS 10030, F-92761 Antony Cedex. Tél. : (+33) 1 40 96 62 76. E-mail : dja.poleachats@irstea.fr. Fax : (+33) 1 40 96 61 45

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Irstea - direction juridique et des achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - cS 10030, à l'attention de M. le président, F-92761 Antony Cedex. E-mail : dja.poleachats@irstea.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77997&orgAcronyme=s2d

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Irstea - direction juridique et des achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - cS 10030, F-92761 Antony Cedex. Tél. : (+33) 1 40 96 62 76. E-mail : dja.poleachats@irstea.fr. Fax : (+33) 1 40 96 61 45. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77997&orgAcronyme=s2d
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras neuf ou d'occasion pour le centre Irstea de Rennes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services17 avenue de Cucillé, 35000 Rennes.
Code NUTS , FR523, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras neuf ou d'occasion pour le centre Irstea de Rennes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38425000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est composé
- d'une tranche ferme :Fourniture installation mise en service d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras neuf ou d'occasion et logiciels associés, formations, garantie d'un an
- d'une tranche conditionnelle : fourniture de 2 caméras supplémentaires
- des prestations supplémentaires éventuelles non imposées suivantes :
PSE n°1 : 2 générateurs de nappe laser adaptés au laser proposé
pse n°2 : 4 supports de caméra permettant leur orientation et leur positionnement avec précision
pse n°3 : 2 bras lasers compatibles avec le laser et les générateurs de nappe proposés
pse n°4 : une extension de garantie pour 12 mois supplémentaires.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens du droit communautaire, le présent marché pourra, en cas de modifications des prestations prévues au marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du Code des marchés publics. Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer avec le titulaire des marchés complémentaires ou similaires dans les conditions prévues à l'article 35-ii du code des marchés publics. Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Au sens du droit national, le marché comporte 4 prestations supplémentaires éventuelles non imposées.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de l'établissement (Fonds propres et subventions). Le délai global de paiement est de 30 jours. (Décret no2002-232 du 21.02.2002 modifié) En matière d'avance, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il sera fait application des articles 87 à 90 du code des marchés publics. Le montant de l'avance est de 30 % du montant du marché. Le marché est traité à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables. Les autres modalités financières et de règlement figurent au cahier des clauses administratives.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Candidature isolée ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) accompagnée de documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (le cas échéant, produire une délégation de pouvoir, et dans le cadre d'un groupement, les habilitations du mandataire pour représenter ses co-traitants),
- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre),
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Rubrique F1 du Dc1 : Attestations sur l'honneur ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique analysée à partir des éléments suivants : qualité de l'éclairage laser (puissance, fiabilité, qualité d'éclairage, réglages...), qualité des caméras (sensibilité, résolution, capacité de mémoire, vitesse de transfert...), limites de positionnement des caméras et des éclairages, performances de la synchronisation, qualité des logiciels (performances, traitement d'extraction des champs de vitesse...) et mode de stockage et de restitution des données
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 30.
3. conditions de garantie
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-10-17.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 janvier 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 janvier 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est passé pour une durée allant de la notification du marché et jusqu'à l'exécution complète de la prestation.
Les variantes sont autorisées mais ne doivent pas entraîner de remise en cause des prescriptions de l'article 3 du CCTP relatives aux fonctionnalités de l'équipement, ni des dispositions du Ccap.
Lorsque l'offre est remise sous format papier, l'enveloppe extérieure devra porter les références suivantes :
"Consultation no2012-10-17 - fourniture d'un système de vélocimétrie PIV à 2 caméras - rennes - ne pas ouvrir par le service Courrier". Les réceptions sur place sont assurées du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 17h. Les candidats sont informés qu'irstea sera fermé du 24 décembre 2012 au 1er janvier 2013 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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