1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ehpad Residence de l Yze
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de reconstruction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Résidence de l'Yze" de CORPS-NUDS, de 89 lits, projet certifié Passif
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de reconstruction de l'EHPAD Résidence de l'Yze de CORPS-NUDS (35150)
Identifiant de la procédure: 41bc5efa-2c36-4947-8c40-a301e87119a4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENTS - V.R.D. - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Description: La présente opération concerne l'aménagement d'un EHPAD à CORPS-NUDS avec une capacité de 89 hébergements.
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GROS OEUVRE
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de gros oeuvre dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE - BOIS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de charpente-bois dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: COUVERTURE ARDOISES - ETANCHEITE - PHOTOVOLTAIQUE
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de reconstruction dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261212 Travaux de couverture en ardoises
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification, 09331200 Modules solaires photovoltaïques
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ISOLATION PAR L'EXTERIEUR - FINITION ENDUIT - BARDAGE BOIS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits, 45262650 Travaux de bardage
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de menuiseries extérieures dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze (45421000-4)
Identifiant interne: LOT 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SERRURERIE METALLERIE
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de serrurerie métallerie dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421110 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CLOISONS - ISOLATIONS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux d'isolation et cloisons dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUE - AGENCEMENT
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de menuiseries intérieures, signalétique et agencement dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires, 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: REVETEMENTS DE SOLS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de regros oeuvre dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PLAFONDS SUSPENDUS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de plafonds suspendus dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de peinture et revêtements muraux dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432210 Travaux de revêtement mural
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: GENIE CLIMATIQUE
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de génie climatique dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: GENIE ELECTRIQUE
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux de génie électrique dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: ASCENSEURS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux d'ascenseurs dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CUISINE
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux d'installation d'une cuisine dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: RAILS DE TRANSFERTS
Description: Le présent document a pour but de définir les travaux d'installation de rails de transferts dans le cadre de la reconstruction d'un EHPAD de 89 lits pour la Résidence de l'Yze
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique, la sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités sera globale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la signature du contrat ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite dans un délai de : (i) 31 jours à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ; (ii) 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de publication d'un avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, n° 358994) : la requête doit être introduite dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD Résidence de l'Yze
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence de l Yze
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ehpad Residence de l Yze
Numéro d’enregistrement: 26350024100033
Adresse postale: 10 Rue Chanteloup
Ville: Corps-Nuds
Code postal: 35088
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 299440014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EHPAD Résidence de l'Yze
Numéro d’enregistrement: 263 500 241 00033
Adresse postale: 10 rue de Chanteloup
Ville: CORPS-NUDS
Code postal: 35150
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d83429a0-50d8-4312-9c93-ff3aaa96a505 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 09:50:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 661660-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024
