1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESID DE RENNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Identifiant de la procédure: 4c08e848-5dd4-4c65-b8d3-b7202284facc
Avis précédent: 729948-2023
Identifiant interne: 22-063_DAF_2023_001734
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: plomberie, sanitaire
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: Menuiseries
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se référer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: Gros-oeuvre, plâtrerie
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se référer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: peinture, revêtement de sols et murs
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se référer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: couverture, charpente
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se référer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: VRD
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se référer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: BDD Orléans-Bricy (dpts 28,45 et 89) - Travaux de rénovation, d'adaptation, d'entretien et de réparations de bâtiments, de voiries, réseaux divers et entretien des chaussées aéroportuaires
Description: Electricité
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: se référer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: se réferer au RC
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA DE RENNES
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA DE RENNES
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 157 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Eiffage Energie Systèmes - Centre Loire
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0073
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE BULDING
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0079
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UTB
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0077
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0078
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GIMONET
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0076
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MALARD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0075
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOULAND
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024RNSSAI0074
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: ESID DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESID DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: Quartier Margueritte - BP 14
Ville: RENNES CEDEX 9
Code postal: 35998
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223352327
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SPIE BULDING
Numéro d’enregistrement: 44005586101781
Ville: SAINT JEAN DE BRAYE
Code postal: 45802
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: COLAS
Numéro d’enregistrement: 32933888305004
Ville: SAINT CYR EN VAL
Code postal: 45590
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: UTB
Numéro d’enregistrement: 57206414500145
Ville: VILLEMANDEUR
Code postal: 45700
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GIMONET
Numéro d’enregistrement: 34045017000030
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MALARD
Numéro d’enregistrement: 41054340900024
Ville: SAINT DENIS EN VAL
Code postal: 45560
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BOULAND
Numéro d’enregistrement: 31777929600027
Ville: INGRE
Code postal: 45147
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Eiffage Energie Systèmes - Centre Loire
Numéro d’enregistrement: 32900955900108
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Ville: RENNES cedex
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212820
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9b058403-82fb-496c-a100-948a9372dbf2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 09:32:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 624026-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024