A proximité de Rennes 35000 Ille Et Vilaine
Acheteur : Conseil régional de Bretagne
283, avenue du Général-Patton, CS·21101
35711 Rennes cedex 7
  Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 20/03/2025  
36 Lots
Lot 1
Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
Lot 2
Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 3
Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
Lot 4
Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Lot 5
Viande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Lot 6
Viande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Lot 7
Viande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 8
Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 9
Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 10
Viande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 11
Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 12
Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 13
Viande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 14
Viande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
Lot 15
Viande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Lot 16
Viande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
Lot 17
Viande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Lot 18
Volaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Lot 19
Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 20
Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 21
Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 22
Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 23
Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 24
Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
Lot 25
Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
Lot 26
Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 27
Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 28
Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 29
Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Lot 30
Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Lot 31
Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
Lot 32
Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 33
Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 34
Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 35
Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Lot 36
Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Secteurs d'activité
Charcuterie.
Volaille fraîche.
Dindes.
Viande de porc.
Poulets.
Viande de boeuf.
Viande de boeuf hachée.
Viande de veau.
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande.

Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/01/2025
JOUE - 66302-2025
66302-2025 - Mise en concurrence
France – Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande – Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
OJ S 21/2025 30/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil régional de Bretagne
Adresse électroniqueaccueil@bretagne.bzh
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
DescriptionFourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
Identifiant de la procédurec89d4b84-89c8-428e-92ab-3fdcd71d43b2
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre36
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés36
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreViande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
DescriptionViande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre390 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0002
TitreViande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant internelot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0003
TitreViande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
DescriptionViande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
Identifiant internelot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0004
TitreViande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Identifiant internelot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre183 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0005
TitreViande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant internelot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre795 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0006
TitreViande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
DescriptionViande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131620 Viande de bœuf hachée
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre745 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0007
TitreViande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant internelot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre535 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0008
TitreViande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant internelot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre410 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0009
TitreViande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0010
TitreViande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre310 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
Organisation qui reçoit les demandes de participationConseil régional de Bretagne
Organisation qui traite les offresConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0011
TitreViande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0012
TitreViande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre795 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0013
TitreViande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre235 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0014
TitreViande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre133 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0015
TitreViande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112120 Dindes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0016
TitreViande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
DescriptionViande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
Identifiant interneLOT 26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre740 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
Nomarticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0017
TitreViande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
DescriptionViande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Identifiant interneLOT 27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA985 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0018
TitreVolaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
DescriptionVolaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Identifiant interneLOT 28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0019
TitreViande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA428 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0020
TitreViande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA153 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0021
TitreViande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA767 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0022
TitreCharcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionCharcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 32
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA484 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0023
TitreViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 33
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA158 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0024
TitreViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
DescriptionViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
Identifiant interneLOT 34
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA102 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0025
TitreViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
DescriptionViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
Identifiant interneLOT 35
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA105 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0026
TitreViande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 36
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0027
TitreViande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 37
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA216 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0028
TitreViande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionViande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 38
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0029
TitreCharcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
DescriptionCharcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interneLOT 39
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0030
TitreViande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 40
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0031
TitreCharcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
DescriptionCharcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 41
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0032
TitreViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 42
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA185 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0033
TitreViande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 43
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0034
TitreViande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 44
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA238 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0035
TitreViande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionViande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 45
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA108 270,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
5.1.
LotLOT-0036
TitreCharcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
DescriptionCharcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interneLOT 46
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/08/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre140 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil régional de Bretagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil régional de Bretagne
Numéro d’enregistrement23350001600040
Adresse postale283 avenue du Général Patton  
VilleRennes
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil@bretagne.bzh
Téléphone0299271010
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement17350005900014
Adresse postaleHôtel de Bizien 3 contour de la Motte 
VilleRennes
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone0223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielDREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement92027774600011
Adresse postaleImmeuble Skyline 2 mail Pablo Picasso 
VilleNantes cedex 1
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-pdl.ccra@dreets.gouv.fr
Téléphone0253567900
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0a49ad83-c17a-4914-8ee3-100d9ee874e1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/01/2025 11:24:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis66302-2025
Numéro de publication au JO S21/2025
Date de publication30/01/2025