1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil régional de Bretagne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
Description: Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d'achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan, de l'Ille et Vilaine et ponctuellement quelques adhérents limitrophes sur l'est des Côtes d'Armor
Identifiant de la procédure: c89d4b84-89c8-428e-92ab-3fdcd71d43b2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 36
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 36
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
Description: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes - race à viande
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
Description: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan - race à viande
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande bovine conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Description: Viande de veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 795 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Description: Viande hachée de boeuf et veau conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131620 Viande de bœuf hachée
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 745 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de boeuf et de veau « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 535 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 410 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de boeuf et de veau Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Viande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de boeuf HVE ou équivalent race mixte pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui traite les offres: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de boeuf et de veau biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 795 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Viande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de poulet en vrac pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 235 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Viande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de poulet en vrac pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 133 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Viande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Description: Viande de dinde, autres volailles et lapins conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112120 Dindes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Viande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
Description: Viande de poulet et pintade conventionnelle pour les adhérents du Morbihan et de l'Ille et Vilaine (et limitrophes)
Identifiant interne: LOT 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 740 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Viande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Description: Viande de volaille et lapins haute valeur nutritionnelle enrichie en oméga 3 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Identifiant interne: LOT 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 985 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Volaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Description: Volaille Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine (et limitrophes) et du Morbihan
Identifiant interne: LOT 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 428 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de poulet biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 153 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 767 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 484 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Nord de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
Description: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Ouest de l'Ille-et-Vilaine
Identifiant interne: LOT 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 102 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
Description: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Sud-Est de l'Ille-et-Vilaine
Identifiant interne: LOT 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 216 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Description: Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents de l'Ille-et-Vilaine et limitrophes
Identifiant interne: LOT 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de porc et saucisserie conventionnelle pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
Description: Charcuterie conventionnelle et labellisée pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de porc et saucisserie « haute valeur nutritionnelle, alimentation enrichie en oméga 3 » ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 185 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de porc et saucisserie Label Rouge ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de porc et saucisserie CE2 ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 238 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Viande de porc et saucisserie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 108 270,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Description: Charcuterie biologique ou équivalent pour les adhérents du Morbihan
Identifiant interne: LOT 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 12.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 140 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil régional de Bretagne
Numéro d’enregistrement: 23350001600040
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299271010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 92027774600011
Adresse postale: Immeuble Skyline 2 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253567900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0a49ad83-c17a-4914-8ee3-100d9ee874e1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2025 11:24:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 66302-2025
Numéro de publication au JO S: 21/2025
Date de publication: 30/01/2025
