Centrale des marchés
Produits alimentaires divers Fourniture de produits d'épicerie
Centre hospitalier universitaire Pontchaillou 35033Rennes Cedex 9 02 99 98 46 17
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Produits alimentaires divers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4870064

Date de clôture estimée : 18/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/09/19)
435332-2019
17/09/2019    S179    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Rennes: Produits alimentaires divers

2019/S 179-435332

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Rue Henri le Guilloux
Rennes Cedex 9
35033
France
Téléphone: +33 299984675
Courriel: j.brault@chmb.fr
Fax: +33 299984617
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-rennes.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de La Guerche-de-Bretagne
63 faubourg de Rennes
La Guerche-de-Bretagne
35130
France
Courriel: finances@hopital-laguerchedebretagne.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=810

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier des marches de Bretagne
9 rue de Fougères
Antrain
35560
France
Courriel: j.brault@chmb.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chmarchesdebretagne.fr/

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Janzé
4 rue Armand Jouault
Janzé
35150
France
Courriel: serveco@hopital-janze.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-janze.fr/

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Monfort-sur-Meu
33 rue Saint Nicolas
Montfort-sur-Meu
35160
France
Courriel: l.perret@ch-montfort.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hopital-montfort.fr/

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Saint-Meen-le-Grand
13 rue de la Croix Duval
Saint-Meen-le-Grand
35290
France
Courriel: l.perret@ch-montfort.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hopital-stmeenlegrand.fr/

I.1)Nom et adresses
EHPAD de Bazouges-la-Perouse
9 avenue de Combourg, 35560, Bazouges-la-Perouse
Bazouges-la-Perouse
35560
France
Courriel: Economat@ehpad-bazouges.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.fhf-bretagne.fr/app/mod-map/php/4front/fiche.php?crd_id=698

I.1)Nom et adresses
EHPAD de Chateaugiron
12 rue Alexis Garnier
Chateaugiron
35410
France
Courriel: christine.noury@lesjardinsducastel.com
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lesjardinsducastel.com

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Fougeres
133 rue de la Forêt
Fougeres Cedex
35306
France
Courriel: cbardoux@ch-fougeres.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-fougeres.fr

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Vitre
30 route de Rennes
Vitre
35506
France
Courriel: magali.hervagault@ch-vitre.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-vitre.fr

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
8 avenue Etienne Gascon
Redon
35603
France
Courriel: carine.biou@ch-redon.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-redon-carentoir.fr

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Pontorson
7 chaussée Villechérel
Pontorson
50170
France
Courriel: f.jourdan@ch-estran.fr
Code NUTS: FRD12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-estran.fr

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Saint-James
2 route de Pontorson
Saint-James
50240
France
Courriel: l.deroyand@hopital-stjames.fr
Code NUTS: FRD12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hopital-stjames.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426541&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Centre hospitalier des Marches de Bretagne
9 rue de Fougères
Antrain
35560
France
Téléphone: +33 299984675
Courriel: j.brault@chmb.fr
Code NUTS: FRH03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-rennes.fr/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426541&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'épicerie

Numéro de référence: EPI2019
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits d'épicerie. L'accord-cadre est conclu avec un minimum exprimé en quantité mais sans maximum au sens de l'article R. 2162-4, 2o du code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles contractuelles par lot et par établissement sont précisées à l'annexe 5 du CCAP.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 105 057.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les candidats ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cafe moulu

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du RC).

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 127.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique et/ou de reconduire le marché public.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cafe moulu 100 % arabica

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 122 909.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cafe soluble - tHE - iNFUSION - cHOCOLAT - lait en poudre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 157 385.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cereales -viennoiseries - bISCOTTES - cRAQUELINS

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 164 655.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pates a tartiner - cONFITURE - mIEL - puree de fruits - pATISSERIES - aPERITIFS - cHIPS

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 793.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assaisonnements - ePICES - aROMATES

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15870000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 103 027.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Huile et VINAIGRE

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 596.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauces deshydratees - fonds de sauce - rOUX - fUMETS

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 161.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jus de viande - bOUILLON - sales et hyposodes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 752.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Potage - sOUPE

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15891000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 29 343.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Potage brique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15891000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 962.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aides culinaires - alcools patissiers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 414.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Legumes secs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 384.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pates alimentaires et pates a potage - sEMOULE - rIZ

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15851200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 92 640.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Farine - tAPIOCA - fleur de mais - bLE - perle du japon

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 267.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flocons de pommes de terre

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 77 660.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Puree au lait s/sel

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 137 791.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Puree au lait a chaud salee

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 130.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Preparations sucrees

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 87 939.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aromes - eXTRAITS - gOUSSES

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 410.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sucre

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15831000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 97 784.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gateaux secs

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 103 235.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gateaux moelleux

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 115 222.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gateaux moelleux sans sucre

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 783.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers gateaux - bISCUITS

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 335.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits pour patisseries

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 368.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nappages - sauces desserts - cHOCOLAT

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 956.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Preparations patisseries et desserts

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 753.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits s/vide

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 532.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits secs - cONFITS

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15842400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 29 239.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entremets doses

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 618.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits biologiques

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15851200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf chapitre I du R.C.)

II.2.4)Description des prestations:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 886.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature modèle DC1, la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/10/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2019
Heure locale: 14:15
Lieu:

Antrain.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes, constitué selon les règles définies à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres. Le Centre hospitalier universitaire de Rennes a été désigné en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des autres membres, la passation des marchés publics issus de la consultation Epi2019, ainsi que certaines missions liées à l'exécution de ces marchés publics (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation. Les établissements concernés par le présent marché public sont ceux indiqués à la section 1 «Pouvoir adjudicateur» du présent avis d'appel public à la concurrence. Le pilotage opérationnel de la passation des marchés de la présente consultation est assuré par le CH des Marches de Bretagne, conformément aux dispositions indiquées dans la convention du groupement. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque membre du groupement. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...). Les soumissionnaires peuvent présenter au maximum 2 variantes par lot éventuellement sans offre de base. Chaque variante présentée ne pourra porter que sur un produit issu de l'agriculture biologique, sur un niveau supérieur de qualité, sur un conditionnement différent. L'établissement de Saint James pourra passer des commandes au titre du présent marché public jusqu'au 30.6.2020 inclus. L'établissement de Pontorson pourra passer des commandes au titre du présent marché public jusqu'au 31.12.2020 inclus. Les soumissionnaires devront obligatoirement présenter des échantillons pour chaque produit listé à l'annexe 2 du RC selon les quantités énoncées et dans les conditions fixées au règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Greffe du tribunal administratif
3 contour de la Motte
Rennes Cedex
35044
France
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif
3 contour de la motte
Rennes Cedex
35044
France
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2019
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