Centrale des marchés
fourniture et livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le CROUS de Rennes-Bretagne 35 fourniture et livraison de pains frais et viennoiseries fraiches au profit du CROUS à Rennes ville : Rennes code_postal : 35064 lieu : 7 Place Hoche, CS 26428
CROUS de Rennes 35064Rennes
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Fourniture et livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le CROUS de Rennes-Bretagne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674179

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72786

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CROUS de Rennes, 7 Place Hoche, CS 26428, contact : service des Marchés, F-35064 Rennes. Tél. : (+33) 2 99 84 31 30. E-mail : achat@crous-rennes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.

Autre : établissement public administratif à compétence territoriale limitée.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le CROUS de Rennes-Bretagne.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrennes, Bruz, Saint-Malo, Saint-Brieuc, Lannion, Brest, Plouzané, Quimper, Lorient et Vannes.
Code NUTS , FR52, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le CROUS de Rennes-Bretagne : MF 2013-002 et MF 2013-003 (10 lots).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15810000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit de marchés à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot ; chaque lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er octobre 2013, jusqu'au : 30 septembre 2014.
Lot n° 1

Intitulé : MF 2013-002 lot 1
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour les restaurants universitaires de Rennes, Bruz et Saint-Malo
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 90 000 EUR et 180 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : MF 2013-002 lot 2
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour les restaurants universitaires de Brest et Plouzané
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 45 000 EUR et 90 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : MF 2013-002 lot 3
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour le restaurant universitaire de Quimper
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 14 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : MF 2013-002 lot 4
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour le restaurant universitaire de Lorient
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 000 EUR et 24 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : MF 2013-002 lot 5
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour les restaurants universitaires de Vannes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 45 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : MF 2013-002 lot 6
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour les restaurants universitaires de Lannion
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 000 EUR et 24 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : MF 2013-002 lot 7
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries fraîches pour le restaurant universitaire de Saint-Brieuc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 18 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : MF 2013-003 lot 1
1) Description succincte :
Baguettes et pains spéciaux type "tradition" pour les restaurants universitaires de Rennes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 40 000 EUR et 120 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : MF 2013-003 lot 2
1) Description succincte :
Baguettes et pains spéciaux type "tradition" pour le restaurant universitaire de Quimper
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 800 EUR et 5 400 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : MF 2013-003 lot 3
1) Description succincte :
Baguettes et pains spéciaux type "tradition" pour le restaurant universitaire de Lorient
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marchés financés entièrement sur ressources propres du CROUS de Rennes-Bretagne.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir le formulaire Dc2 modifié, joint au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir les renseignements relatifs à ses moyens et à ses références (voir cadre E du formulaire Dc2 modifié).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MF 2013-002 et MF 2013-003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur le site www.achatpublic.com à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lvW8lZS3pl
l'accord-cadre mentionné aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4. Du présent avis s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Pour chaque lot auquel le candidat soumissionne, il est tenu de livrer des échantillons. Les modalités pratiques sont indiquées dans le Règlement de la Consultation et son annexe.
Les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres sous forme papier (à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ou sous forme dématérialisée (par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation du site www.achatpublic.com).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes, hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Rennes, hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. URL : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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