1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Rennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DURABLES POUR LE CHU DE RENNES
Description: Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné et au catalogue du titulaire (pour le lot 3 uniquement). Le marché public est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Cette reconduction est tacite.
Identifiant de la procédure: 0ec0dfe5-685e-44af-9012-a48bddbfd5a4
Avis précédent: da786636-6bff-4a2d-a68d-e3a38e94aea3-01
Identifiant interne: 2024AM12
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15511000 Lait
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 161 668,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Des échantillons sont exigés. Les quantités d'échantillons demandés sont précisées en annexe 2 règlement de consultation. Les date et heure limites de remise des échantillons sont fixées au règlement de la consultation (15/10 à 10H00). Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 15 du règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Description: Fourniture de lait fermier pasteurisé pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes. Le montant maximum du lot 1 est de 125 000 euros HT pour toute la durée du marché.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15511000 Lait
Options:
Description des options: Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante -Le marché public comporte des reconductions.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf selon le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de yaourts, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Description: Fourniture de yaourts, fabrication fermière, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes. Le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euros HT pour toute la durée du marché.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15551300 Yaourt
Options:
Description des options: Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : le marché public comporte des reconductions
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf selon le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de desserts laitiers pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Description: Fourniture de desserts laitiers pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes. Le montant maximum du lot 3 est de 5 000 euros HT pour toute la durée du marché.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Options:
Description des options: Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante Le marché public comporte des reconductions.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf selon le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Description: Fourniture de fromage blanc, fabrication fermière, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes. Le montant maximum du lot 4 est de 15 000 euros HT pour toute la durée de validité du marché.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Options:
Description des options: Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante Le marché public comporte des reconductions.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf selon le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes
Description: Fourniture de produits traiteur, EGALIM ou équivalent, pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes. Le montant maximum du lot 5 est de 140 000 euros HT pour toute la durée de validité du marché.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante Le marché public comporte des reconductions.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au détail quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf selon le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 493 023,73 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 493 023,73 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 165 383,89 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAEC BEAUGENDRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GAEC BEAUGENDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 165 383,89 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251015
Titre: Le marché est consultable à la Direction des achats au 4ème étage du bâtiment Direction et Pôle Santé Publique de 9H à 16H.
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 280 251,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KER RONAN
Offre:
Identifiant de l’offre: offre KER RONAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 280 251,84 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251016
Titre: Le marché est consultable à la Direction des achats au 4ème étage du bâtiment Direction et Pôle Santé Publique de 9H à 16H.
Date de conclusion du marché: 23/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 14 364,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KER RONAN
Offre:
Identifiant de l’offre: offre KER RONAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 14 364,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251017
Date de conclusion du marché: 23/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 33 024,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCIC SAS TERRES DE SOURCES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TERRES DE SOURCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 33 024,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251018
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Rennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU de Rennes
Numéro d’enregistrement: 26350007600017
Adresse postale: 2, rue Henri Le Guilloux
Ville: Rennes
Code postal: 35033
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33299284369
Télécopieur: +33299284144
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17350111500161
Adresse postale: 3 contour de la motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Télécopieur: +33 299635684
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GAEC BEAUGENDRE
Numéro d’enregistrement: 50779811400017
Adresse postale: Le Fail
Ville: PARCE
Code postal: 35210
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KER RONAN
Numéro d’enregistrement: 45081051000013
Adresse postale: La Villeneuve
Ville: ROHAN
Code postal: 56580
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SCIC SAS TERRES DE SOURCES
Numéro d’enregistrement: 91204727100016
Adresse postale: NEWAY LA MABILAIS 2 RUE DE LA MABILAIS
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: adbf386b-1940-4080-b68f-bf16fd687ffb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/01/2025 15:12:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 60755-2025
Numéro de publication au JO S: 20/2025
Date de publication: 29/01/2025
