Centrale des marchés
Entretien et travaux de maintenance avec garantie totale de schauffe-bains, générateurs mixtes avec ou sans VMC et groupe VMC associés sur le patrimoine d'Archipel habitat II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien et travaux de maintenance avec garantie totale de schauffe-bains, générateurs mixtes avec ou sans VMC e...
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Entretien et travaux de maintenance avec garantie totale de schauffe-bains, générateurs mixtes avec ou sans VMC et groupe VMC associés sur le patrimoine d'Archipel habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 754748

Date de clôture estimée : 23/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/07/13)
228760-2013
SOURCEWEB (06/07/13)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
1 rue Jean Coquelin
M. Asmar, Mlle Laurans
contact@archipel-habitat.fr
Rennes
Archipel habitat OPH de Rennes Métropole
35208
+33 299222600
Mme la directrice générale
FRANCE
+33 299537743

Adresse(s) internet:

http://www.archipel-habitat.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien et travaux de maintenance avec garantie totale de schauffe-bains, générateurs mixtes avec ou sans VMC et groupe VMC associés sur le patrimoine d'Archipel habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Ille-et-Vilaine
FR523


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien et travaux de maintenance avec garantie totale de schauffe-bains, générateurs mixtes avec ou sans VMC et groupe VMC associés sur le patrimoine d'Archipel habitat.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 38 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Logements équipés de chauffe-bains sur ventouse, sur conduit de ventilation naturelle ou assistée. Dans le cas d'une ventilation assistée, le groupe VMC est inclus dans le contrat.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 38 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Logements équipés de générateur gaz mixtes sur ventouse, ou sur conduit de cheminée avec ou sans VMC sanitaire et les chaudières mixtes gaz sur VMC gaz. Dans le cas d'une VMC sanitaire ou VMC gaz le ou les groupe(s) est (sont) inclus au contrat.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 38 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Mode de paiement: virement bancaire,
— délai de paiement: 30 jours,
— prestations financées par des fonds propres de l'organisme ...(budget de fonctionnement).

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chiffre d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— capacités (moyens mis en oeuvre, taux d'encadrement),
— capacités techniques, professionnelles et financières),
— références,
— qualification Qualibat ou similaire.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 40
2. Délais et moyens d'intervention. Pondération 30
3. Valeur technique de l'offre. Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13S0034
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.8.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : sur demande à Mme Lemee: poste 3272.
1) Renseignements administratifs:
Archipel habitat : +33 299222600
Melle Laurans: poste 6884; – M. Asmar: poste 2606;
2) Renseignements techniques:
Archipel habitat:
— M. S. Cadoret: poste 2623;
3) Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement :
a) soit sur demande à Mme Lemee (poste 3272),
www.archipel-habitat-marches.com

4) Remise des offres:
a) Archipel retient le mode de transmission sous format papier par "LRAR" ou remises contre récépissé, en rappelant l'objet de la consultation à :
— Archipel habitat OPH de Rennes Métropole, 1 rue Jean Coquelin, CS 40805, 35208 Rennes Cedex 02,
www.archipel-habitat-marches.com

5) Prise d'effet du contrat: 1.11.2013.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 06 juin 2005 concernant les interdictions de soumissionner;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— liste travaux 5 dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— les justificatifs pourront être produits par les candidats soit sur papier libre, soit s'ils le souhaitent, en utilisant les formulaires Dc1 et Dc2.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
3 contour de la Motte
35000
+33 299635684
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
+33 223212828
Rennes
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
5.7.2013
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