1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARCHIPEL HABITAT OPH DE RENNES METROP.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat - Relance suite déclaration sans suite
Description: Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Identifiant de la procédure: 91958878-d9b3-4d02-8f3c-a0bf8fab36c8
Avis précédent: 4f1506cd-48da-4f55-b69a-955b631cf0b6-01
Identifiant interne: 25-16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Les candidats doivent fournir obligatoirement, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants : 1 mitigeur évier, 1 mitigeur lavabo, 1 mitigeur bain douche, 1 mitigeur douche, 1 douchette et 1 flexible douche conformément aux prescriptions du cahier des charges. Les échantillons devront être remis au plus tard à la date limite de réception des offres. Les échantillons seront utilisés exclusivement pour vérifier la conformité des produits proposés aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Ils ne seront pas évalués au titre des critères de jugement des offres. En revanche, leur absence entrainera l'irrégularité de l'offre. La remise des échantillons est effectuée par voie postale ou remis en mains propres contre récépissé. Les frais liés à la fourniture, au transport et à la reprise éventuelle des échantillons sont intégralement à la charge des candidats. Ils devront obligatoirement être livré à l'adresse indiquée ci-dessous et comporter les mentions suivantes : ARCHIPEL HABTAT A l'attention de Madame JANNIN Ne pas ouvrir par le Service Courrier " Entretien de robinetteries " - ECHANTILLONS
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Patrimoine de l'agence Nord
Description: Patrimoine de l'agence Nord
Identifiant interne: 2516-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Le chiffrage de la prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Patrimoine des agences Ouest et Pays de Rennes
Description: Patrimoine des agences Ouest et Pays de Rennes
Identifiant interne: 2516-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Le chiffrage de la prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Patrimoine de l'agence Sud
Description: Patrimoine de l'agence Sud
Identifiant interne: 2516-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Le chiffrage de la prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Patrimoine de l'antenne centre-ville
Description: Patrimoine de l'antenne centre-ville
Identifiant interne: 2516-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Le chiffrage de la prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARCHIPEL HABITAT OPH DE RENNES METROP.
Numéro d’enregistrement: 452200751
Adresse postale: 3 place de la communauté
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 299227737
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 579f93c2-fa80-483c-8a56-e7c3ea1089ac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2025 14:20:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 812951-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025
