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A proximité de Nantes 44036 Loire Atlantique
Acheteur : Nantes Métropole Habitat
44000
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
10 Lots
Lot 1
Terrassement / Vrd
Lot 2
Reseaux Souples
Lot 3
Paysage
Lot 4
Gros Oeuvre
Lot 5
Ravalement
Lot 6
Metallerie
Lot 7
Cloisons Doublage Isolation
Lot 8
Revetements De Sol
Lot 9
Peinture/Nettoyage
Lot 10
Electricite
Secteurs d'activité
Installation d'appareils d'éclairage extérieur.
Travaux de menuiserie et de charpenterie.
Travaux de câblage et d'installations électriques.
Travaux de pose de sols.
Travaux de peinture.
Serrurerie.
Cloisons.
Travaux de terrassement.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles.
Travaux de gros oeuvre.
Maçonnerie de parement.

Brains - Construction de 15 logements

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2023
JOUE - 275508-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: NANTES METROPOLE HABITAT
Numéro national d'identification: 27440002700307
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Ville: NANTES
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44036
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 240670707
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nmh.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Brains - Construction de 15 logements

Numéro de référence: 22.028
II.1.2)Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de 15 logements dans le cadre d'un groupement de commandes associant Nantes Métropole Habitat et Maison Familiale de Loire Atlantique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement / Vrd

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Terrassement / Vrd

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Reseaux Souples

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Construction réseaux Aep, électrique, télécom, gaz

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paysage

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Paysage

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros Oeuvre

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Gros Oeuvre

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ravalement

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262521 Maçonnerie de parement
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Ravalement

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Metallerie

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Metallerie

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons Doublage Isolation

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112300 Cloisons
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Cloisons sèches, doublage, isolation

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revetements De Sol

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432110 Travaux de pose de sols
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de sol souple et carrelage

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture/Nettoyage

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricite

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Electricité courant fort et courant faible

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires sont prévues au marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec le soumissionnaire indiqué en section «V attribution». La procédure d'attribution n'étant pas à ce jour finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle la commission des Mapa a rendu un avis favorable.

de plus il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que l'attributaire désigné en section V et pour chacun des lots, apporte la preuve qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015.889 du 23.7.2015.

de plus la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant des offres indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché au soumissionnaire retenu.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Terrassement / Vrd

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BREHARD TRAVAUX PUBLICS
Adresse postale: RTE DE CORSEPT
Ville: SAINT PERE EN RETZ
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44320
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Reseaux Souples

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SPIE CITYNETWORKS
Adresse postale: 1 RUE DE LA GIRAUDIERE
Ville: CARQUEFOU
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44470
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Paysage

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: HORTUS Maçonnerie
Adresse postale: 147 RUE LEVE DE LA DIVATTE
Ville: DIVATTE-SUR-LOIRE
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44450
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Gros Oeuvre

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ENDUITS RENOVATIONS BATIMENT
Adresse postale: RUE DU VIGNOBLE
Ville: LA CHAPELLE-HEULIN
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44330
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Ravalement

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: DRA ATLANTIQUE
Adresse postale: 16 RUE DES IMPRIMEURS
Ville: COUERON
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44220
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Metallerie

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SERVI LOIRE INDUSTRIE
Adresse postale: 200 RUE DENIS PAPIN
Ville: ANCENIS-SAINT-GEREON
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44150
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Cloisons Doublage Isolation

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: COIGNARD NANTES ATLANTIQUE
Adresse postale: 27 RUE MARCEL DASSAULT
Ville: SAINTE LUCE SUR LOIRE
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44980
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Revetements De Sol

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Rossi
Adresse postale: RUE DU MOULIN DE LA ROUSSELIERE
Ville: SAINT-HERBLAIN
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44800
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Peinture/Nettoyage

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: DBL FINITION
Adresse postale: 24 RUE BOBBY SANDS
Ville: SAINT-HERBLAIN
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44800
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Electricite

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: EI ELEC
Adresse postale: LA CAILLETELEC
Ville: MACHECOUL-SAINT-MEME
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44270
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Lot 5 : Charpente - Tit : Agasse Thierry Zi de Beau Soleil 44450 St Julien de Concelles - Date attribution : 12.04.2023 - Pme : oui - Possibilité St : oui, pourcentage inconnu - Montant : 1 euro

lot 6 : Couverture - Tit : Tallot Couverture 9 Chemin Montplaisir 44100 Nantes - Date attribution : 12.04.2023 - Pme : oui - Possibilité St : oui, pourcentage inconnu - Montant : 1 euro

lot 7 : Etanchéité - Tit : Ouest Etanche 29 rue Charles Tellier 85310 La Chaize le Viconte - Date attribution : 12.04.2023 - Pme : oui - Possibilité St : oui, pourcentage inconnu - Montant : 1 euro

lot 11 : Menuiseries intérieures - Tit : Amiot Menuiserie 11 rue de Langeais 49300 Cholet - Date attribution : 12.04.2023 - Pme : oui - Possibilité St : oui, pourcentage inconnu - Montant : 1 euro

lot 16 : Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation - Tit : Forecenergie 9 rue du Progrès 44140 Geneston - Date attribution : 12.04.2023 - Pme : oui - Possibilité St : oui, pourcentage inconnu - Montant : 1 euro

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2023