1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Noisy-Le-Roi
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et Livraison de repas en liaison froide pour le multi-accueil "les 2 oies"
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés au multi-accueil "Les 2 Oies", établissement d'accueil de la petite enfance. Les prestations comprennent notamment l'élaboration des menus, la préparation, le conditionnement, le transport et la livraison des repas, dans le respect des exigences réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire, ainsi que des besoins nutritionnels spécifiques des jeunes enfants. Le marché vise à garantir une alimentation équilibrée, diversifiée et adaptée aux différentes tranches d'âge accueillies, tout en prenant en compte les exigences relatives à la qualité des produits, aux prescriptions nutritionnelles applicables à la petite enfance et, le cas échéant, aux allergies et régimes alimentaires particuliers.
Identifiant de la procédure: 8edb3b45-6d72-4c1a-ad1b-d7d5c6d4dcb1
Identifiant interne: 2026-011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 chemin de l'Abreuvoir
Ville: NOISY-LE-ROI
Code postal: 78590
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et Livraison de repas en liaison froide
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés au multi-accueil "Les 2 Oies", établissement d'accueil de la petite enfance. Les prestations comprennent notamment l'élaboration des menus, la préparation, le conditionnement, le transport et la livraison des repas, dans le respect des exigences réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire, ainsi que des besoins nutritionnels spécifiques des jeunes enfants. Le marché vise à garantir une alimentation équilibrée, diversifiée et adaptée aux différentes tranches d'âge accueillies, tout en prenant en compte les exigences relatives à la qualité des produits, aux prescriptions nutritionnelles applicables à la petite enfance et, le cas échéant, aux allergies et régimes alimentaires particuliers.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
Quantité: 15 400 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 chemin de l'Abrevoir
Ville: NOISY-LE-ROI
Code postal: 78590
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au document du RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au document du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Noisy-Le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Noisy-Le-Roi
Numéro d’enregistrement: 21780455800013
Adresse postale: 37 rue Le Bourblanc
Ville: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 130800830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES CEDEX
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 2c1a21d2-b5ac-4eb6-9185-bf83026fba97 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 17:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 639099-2026
Numéro de publication au JO S: 179/2026
Date de publication: 16/09/2026
