1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SGAMI SUD-OUEST
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées dites "captives" pour véhicules légers et utilitaires pour les ateliers de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
Description: Fourniture de pièces détachées dites "captives" pour véhicules légers et utilitaires pour les ateliers de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
Identifiant de la procédure: c9552f4e-5fcb-43a0-b54d-363efce22f2b
Avis précédent: 771402-2023
Identifiant interne: SGAMI33-2023-14-FCS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Pièces pour véhicules de marque SKODA, et outillage spécifique
Description: Lot 5 - Pièces pour véhicules de marque SKODA, et outillage spécifique
Identifiant interne: SGAMI33-2023-14-FCS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points pour taux de remise 20 points pour panier type
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Pièces pour véhicules de marques RENAULT et DACIA, et outillage spécifique
Description: Lot 2 - Pièces pour véhicules de marques RENAULT et DACIA, et outillage spécifique
Identifiant interne: SGAMI33-2023-14-FCS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points pour taux de remise 20 points pour panier type
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Pièces pour véhicules de marque VOLKSWAGEN, et outillage spécifique
Description: Lot 4 - Pièces pour véhicules de marque VOLKSWAGEN, et outillage spécifique
Identifiant interne: SGAMI33-2023-14-FCS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points pour taux de remise 20 points pour panier type
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Pièces pour véhicules de marques PSA et OPEL, et outillage spécifique
Description: Lot 1 - Pièces pour véhicules de marques PSA et OPEL, et outillage spécifique
Identifiant interne: SGAMI33-2023-14-FCS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points pour taux de remise 20 points pour panier type
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Pièces pour véhicules de marque FORD, et outillage spécifique
Description: Lot 3 - Pièces pour véhicules de marque FORD, et outillage spécifique
Identifiant interne: SGAMI33-2023-14-FCS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points pour taux de remise 20 points pour panier type
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 250 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PALAU AUTOMOBILES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PALAU AUTOMOBILES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3 - PALAU AUTOMOBILES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2024
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PALAU AUTOMOBILES
Numéro d’enregistrement: 42878781600019
Adresse postale: 423 route du Médoc
Ville: BRUGES
Code postal: 33520
Pays: France
Téléphone: 0556574343
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13002032400013
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SGAMI SUD-OUEST
Numéro d’enregistrement: 13002032400013
Adresse postale: 89 cours Dupré de Saint-Maur
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33041
Pays: France
Téléphone: 0556997743
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13002927500018
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine 9 rue Pierre Mendès France
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Pays: France
Téléphone: 0556122047
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2eed95ca-cc7b-4824-bdce-87ac09ea9843 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 14:52:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 217383-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
