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Marché public ou privé
Référence du marché : 1900781

Date de clôture estimée : 29/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/02/16)
Acheteur public
centre hospitalier remiremont

88204 remiremont FR
Téléphone : 0329234141 ; Fax : 0329234001
Informations générales
Référence de la consultation16-001
Mise en ligne15/02/2016 17:59:52
Mode de passationAppel d’offres ouvert
Catégorie de marchéFournitures
Classe d'activitéClasse 1 : Produits de la culture et de l'élevage
DépartementVosges (88)
Date limite des offres29/03/2016 12:00:00
Objet de la consultation

Conformément à l’article 8.VII. 1°, le rôle du coordonnateur se limitera à signer, notifier et s’assurer de la bonne exécution du marché sans toutefois l’exécuter pour le compte des adhérents.
Le pouvoir adjudicateur est le Centre Hospitalier de Remiremont, coordonnateur du groupement de commandes.
La consultation aboutira à la passation d’un ACCORD-CADRE en application de l’article 76 du Code des marchés publics. Il s’agit d’un contrat fixant les droits et obligations réciproques entre le pouvoir adjudicateur (le Centre hospitalier) et plusieurs opérateurs économiques (au nombre de trois sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres conformes au cahier des charges). L’accord-cadre est également passé sous la forme d’un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application des dispositions de l’article 77 du Code des Marchés Publics.
Les marchés qui seront passés sur la base de cet accord-cadre, appelés marchés subséquents, seront précédés d’une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre lors de la survenance du besoin.
Catégorie homogène : 10.10 (Fruits, légumes et pommes de terre, autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs)
Nomenclatures CPV : 03220000-9 (Légumes, fruits et noix)

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceRC (V3).pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne15/02/2016 17:58:00
Taille du Fichier484 Ko

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