Centrale des marchés
Création et réfection d'infrastructures routières en forêts domaniales de l'agence ONF-Vosges Montagne Création et réfection d'infrastructures routières en forêts domaniales de l'agence ONF-Vosges Montagne (88) designation : OFFICE NATIONAL DES FORETS mel : achats.dtlorraine@onf.fr cp : 54052...
OFFICE NATIONAL DES FORETS 54052Nancy achats.dtlorraine@onf.fr
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Création et réfection d'infrastructures routières en forêts domaniales de l'agence ONF-Vosges Montagne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2098734

Date de clôture estimée : 15/06/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/16)
16-73024
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 88
Annonce No 16-73024
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS.
 Correspondant : Mlle Nagy Alexandra, Office National des Forêts - direction territoriale de LORRAINE, 5 rue Girardet 54052 Nancy, courriel : achats.dtlorraine@onf.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : création et réfection d'infrastructures routières en forêts domaniales de l'agence Onf-Vosges Montagne (88).
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45454100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

création et réfection d'infrastructures routières. Le Lot 1 fait l'objet de 2 variantes obligatoires. Une offre ne répondant qu'à une des variantes ne sera pas recevable. Pour les lots 2 à 5 les variantes ne sont pas autorisées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : création et réfection d'infrastructures routières en forêts domaniales de l'agence Onf-Vosges Montagne (88).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r juillet 2016 et jusqu'au 31 octobre 2016.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juin 2016, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-8600-005.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mai 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Office national des forêts.
 Correspondant : Mme SEVELEDER Mireille,  agence Vosges-Montagne 32 route de Bussang,  88200 Remiremont, , tél. : 03-29-62-87-64, , courriel : service-travaux.ag.vosges-montagne-lor@onf.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Office national des forêts.
 Correspondant : Mme SEVELEDER Mireille,  agence Vosges-Montagne 32 route de Bussang,  88200 Remiremont, , tél. : 03-29-62-87-64, , courriel : service-travaux.ag.vosges-montagne-lor@onf.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 5 place de la Carrière 54000 Nancy.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - réfection généralisée de route en terrain naturel.
Chemin des italiens-forêt domaniale du Val de Senones-2 variantes obligatoires
Informations complémentaires : le lot 1 fait l'objet de 2 variantes obligatoires. Une visite de chantier obligatoire est prévue le mercredi 1er juin 2016 à 9h.
C.P.V. - Objet principal : 45454100.

Lot(s) 2. - réfection généralisée de route empiérrée.
Chemin des sœurs-forêt domaniale du val de senones
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée. Une visite obligatoire de chantier sera organisée le mercredi 1 er juin 2016 à 9h.
C.P.V. - Objet principal : 45454100.

Lot(s) 3. - réfection généralisée de route empierrée et empierrement de piste.
Tronçon 1:réfection généralisée de route empierrée-route forestière de Battion-Forêt domaniale de Noiregoutte
Tronçon 2: empierrement de piste-route forestière de l'epaule-forêt domaniale de Noiregoutte
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée. Une visite de chantier obligatoire sera faite sur rendez-vous.
C.P.V. - Objet principal : 45454100.

Lot(s) 4. - réfection généralisée de route empierrées.
Réfection généralisée de routes empierrées-route forestière de la vieille Scie et Route forestière de la Fosse du Rôle-Forêt domaniale de Cote de Repy
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée. Une visite de chantier obligatoire sera faite sur rendez-vous.
C.P.V. - Objet principal : 45454100.

Lot(s) 5. - réfection généralisée de route en terrain naturel.
Réfection généralisée de route en terrain naturel-chemin du droit et de l'envers de la Grande Goutte-Forêt domaniale de Saint-Maurice-Et-Bussang
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée. Une visite de chantier obligatoire sera faite sur rendez-vous.
C.P.V. - Objet principal : 45454100.
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