Centrale des marchés
fourniture de combustible bois sous forme de plaquettes forestières à Remiremont Fourniture de combustible bois sous forme de plaquettes forestières correspondant : Mme Cuvelier Nadine adresse : 13 , rue de l'epinette ville : Remiremont mel : nadine.cuvelier@ac-nancy-m...
LYCEE ANDRE MALRAUX 88200Remiremont nadine.cuvelier@ac-nancy-metz.fr
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Fourniture de combustible bois sous forme de plaquettes forestières à Remiremont

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1832906

Date de clôture estimée : 29/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/01/16)
16-3128
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 88, 25, 54, 57, 67, 68, 7, 70, 8
Annonce No 16-3128
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : LYCEE ANDRE MALRAUX.
 Correspondant : Mme Cuvelier Nadine, 13 , rue de l'epinette 88200 Remiremont, tél. : 03-29-62-49-23, courriel : nadine.cuvelier@ac-nancy-metz.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : fourniture de combustible bois sous forme de plaquettes forestières.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : lycée andré malraux, 88200 Remiremont.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r février 2016.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : qualité des produits : 50 %
Conditions de livraison : 20 %
Prix : 30 euro(s).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 29 janvier 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres :  jusqu'au 29 février 2016.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
les documents de consultation peuvent être envoyés par mail ou rétirés à l'accueil du lycée sur simple demande.
Date limite d'obtention : 20 janvier 2016, à 18 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 janvier 2016.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF 5 place de la carrière 54000 Nancy.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 suivant à compter de la notification de la décision.
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