Centrale des marchés
Fournitures de fruits et légumes frais pour les cuisines des centres hospitaliers de Remiremont, de St-Dié et d'Epinal Fournitures de fruits et légumes frais pour les cuisines des Centres hospitaliers de Remiremont, de St-Dié et d'Epinal ville : Remiremont Cedex mel : philippine.burger@ch-remiremont.fr tel :...
Centre Hospitalier de Remiremont 88204Remiremont philippine.burger@ch-remiremont.fr
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Fournitures de fruits et légumes frais pour les cuisines des centres hospitaliers de Remiremont, de St-Dié et d'Epinal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1903548

Date de clôture estimée : 29/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/02/16)
16-22681
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 88
Annonce No 16-22681
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Remiremont.
 Correspondant : mr Mathieu ROCHER, Directeur par intérim, 1, rue Georges Lang B.P. 30161 88204 Remiremont Cedex, tél. : 03-29-23-41-04, courriel : philippine.burger@ch-remiremont.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fournitures de fruits et légumes frais pour les cuisines des Centres hospitaliers de Remiremont, de St-Dié et d'epinal.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03221200.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : hebdomadaires.

Caractéristiques principales : 

conformément à l'article 8.vii. 1°, le rôle du coordonnateur se limitera à signer, notifier et s'assurer de la bonne exécution du marché sans toutefois l'exécuter pour le compte des adhérents.
Le pouvoir adjudicateur est le Centre Hospitalier de Remiremont, coordonnateur du groupement de commandes des Hôpitaux Lorrains.

La consultation aboutira à la passation d'un ACCORD-CADRE en application de l'article 76 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un contrat fixant les droits et obligations réciproques entre le pouvoir adjudicateur (le Centre hospitalier de Remiremont) et plusieurs opérateurs économiques (au nombre de trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres conformes au cahier des charges).

Les marchés qui seront passés sur la base de cet accord-cadre, appelés marchés subséquents, seront précédés d'une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord-cadre lors de la survenance du besoin.
Ces marchés sont passés sous la forme d'une procédure formalisée, et sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application des dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantités prévisionnelles dans l'annexe 1.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement des prestations prévues au marché est de 50 jours dès réception de la facture.
L'Ordonnateur des dépenses :
Pour le CH de Remiremont :
M. Mathieu ROCHER, Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Remiremont
Pour le CH de Saint Dié :
M. Mathieu ROCHER, Directeur du Centre Hospitalier de Saint-Dié
Pour le CH d'epinal :
M. Mathieu ROCHER, Administrateur Provisoire du Centre Hospitalier d'epinal.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 29 mars 2016, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 février 2016.

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