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Centre Hospitalier de Remiremont 88204Remiremont
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Fourniture de prothèses orthopédiques stériles, d'implants d'ostéosynthèse stériles et non stériles, d'instrumentation de pose et dépose à Remiremont

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796824

Date de clôture estimée : 19/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182523
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 88
Annonce No 15-182523
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Remiremont.
 Correspondant : mr Mathieu ROCHER, Directeur par intérim, 1, rue Georges Lang B.P. 30161 88204 Remiremont Cedex.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de prothèses orthopédiques stériles, d'implants d'ostéosynthèse stériles et non stériles, d'instrumentation de pose et dépose et de divers dispositifs stériles pour chirurgie orthopédique.
Type de marché de fournitures :  achat.

Caractéristiques principales : 

fourniture de prothèses orthopédiques stériles, d'implants d'ostéosynthèse stériles et non stériles, d'instrumentation de pose et dépose et de divers dispositifs stériles pour chirurgie orthopédique
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r mars 2016 et jusqu'au 28 février 2048.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées par le budget principal du pouvoir adjudicateur.
Il sera fait application des articles 86 et suivants du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

Le choix du pouvoir adjudicateur se fera, pour chaque lot, conformément aux critères suivants :

Oprix: pondération 30 %

Oqualité du produit proposé : pondération 60 %

Oconditions d'exécution : pondération 10 %


Le critère " prix" sera calculé sur la base du tarif LPPR le cas échéant et de la remise accordée sur ce tarif pour les produits demandés à l'annexe 1 ainsi que sur l'ensemble des consommables/composants nécessaires.

Le critère " qualité du produit proposé " sera analysé sur la base des fiches techniques et du mémoire technique et le cas échéant, sur les échantillons transmis et les démonstrations.
Il sera tenu compte des éléments suivants :
-Qualité du produit proposé, caractère innovant du produit, facilité d'emploi, efficacité et tolérance ;
-Présentation des implants (code barre normalisé, étiquette de traçabilité, facilité de lecture) ;
-Conditions de conservation (le délai de péremption des implants sera au moins de la durée du marché) ;
-Ancillaires : qualité, nombre, maniabilité, poids des caisses ne devant pas dépasser le seuil légal de la législation du travail (les caisses très lourdes devront être signalées) ;
-Qualité des produits (échantillons et démonstration).

Le critère " conditions d'exécution " sera analysé sur la base des conventions de mise à disposition et de mise en dépôt du matériel et des informations figurant dans le mémoire technique du candidat.

En cas de discordance constatée dans une offre, les prix unitaires (H.T.) Portés sur le bordereau de prix prévalent sur toutes autres indications.

Les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables seront éliminées par le pouvoir adjudicateur et ne seront pas classées.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 19 janvier 2016, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-025.

Renseignements complémentaires : philippine.burger@ch-remiremont.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2015.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - Greffon osseux d'origine humaine
 Lot2. - Substitut synthétique de l'os
 Lot3. - Prothèse totale d'épaule inverse
 Lot4. - Prothèse totale de genou insert PE rotatoire ou fixe ultracongruante
 Lot5. - Prothèse totale de genou postérostabilisée
 Lot6. - Prothèse totale de genou unicompartimentale
 Lot7. - Prothèse de hanche intermédiaire
 Lot8. - Prothèse de hanche couple de frottement céramique/céramique
 Lot9. - Implants tendineux
 Lot10. - Système ancrage d'épaule
 Lot11. - Fixation pour ligamentoplastie du genou
 Lot12. - Implant de suture méniscale
 Lot13. - Plaque d'ostéotomie tibiale
 Lot14. - Clou de verrouillage dynamique et statique stérile huméral
 Lot15. - Clou fémoral proximal
 Lot16. - Clou fémoral distal
 Lot17. - Clou verrouillage dynamique et statique stérile tibial sans alésage
 Lot18. - Clou verrouillage dynamique et statique stérile tibial avec alésage
 Lot19. - Câbles de cerclage à fils torsadés stériles
 Lot20. - Chirurgie du pied
 Lot21. - Ostéosynthèse gros fragments
 Lot22. - Ostéosynthèse petits fragments
 Lot23. - Fixateur de poignet stérile
 Lot24. - Arthroscopie radio-fréquence
 Lot25. - Arthroscopie irrigation et couteaux
 Lot26. - Système de lavage aspiration autonome
 Lot27. - Cire à os
 Lot28. - Acide hyaluronique pour injection intra-articulaire
 Lot1. - Greffon osseux d'origine humaine
 Lot2. - Substitut synthétique de l'os
 Lot3. - Prothèse totale d'épaule inverse
 Lot4. - Prothèse totale de genou insert PE rotatoire ou fixe ultracongruante
 Lot5. - Prothèse totale de genou postérostabilisée
 Lot6. - Prothèse totale de genou unicompartimentale
 Lot7. - Prothèse de hanche intermédiaire
 Lot8. - Prothèse de hanche couple de frottement céramique/céramique
 Lot9. - Implants tendineux
 Lot10. - Système ancrage d'épaule
 Lot11. - Fixation pour ligamentoplastie du genou
 Lot12. - Implant de suture méniscale
 Lot13. - Plaque d'ostéotomie tibiale
 Lot14. - Clou de verrouillage dynamique et statique stérile huméral
 Lot15. - Clou fémoral proximal
 Lot16. - Clou fémoral distal
 Lot17. - Clou verrouillage dynamique et statique stérile tibial sans alésage
 Lot18. - Clou verrouillage dynamique et statique stérile tibial avec alésage
 Lot19. - Câbles de cerclage à fils torsadés stériles
 Lot20. - Chirurgie du pied
 Lot21. - Ostéosynthèse gros fragments
 Lot22. - Ostéosynthèse petits fragments
 Lot23. - Fixateur de poignet stérile
 Lot24. - Arthroscopie radio-fréquence
 Lot25. - Arthroscopie irrigation et couteaux
 Lot26. - Système de lavage aspiration autonome
 Lot27. - Cire à os
 Lot28. - Acide hyaluronique pour injection intra-articulaire
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