Centrale des marchés
fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains 88 fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains à Remiremont ville : Remiremont lieu : 1, rue Georges Lang B.P. 30161 code_postal : 88200 pays : F-
Centre Hospitalier de Remiremont 88200Remiremont martha.slaby@ch-remiremont.fr
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Fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221812

Date de clôture estimée : 26/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-177362
JOUE (19/09/12)
295999-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Remiremont, 1, rue Georges Lang B.P. 30161, contact : martha Slaby, à l'attention de Mme Isabelle CAILLIER, Directrice, F-88200 Remiremont. Tél. : (+33) 03 29 23 41 04. E-mail : martha.slaby@ch-remiremont.fr. Fax : (+33) 03 29 23 40 01.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de papeterie pour le groupement de commandes des hôpitaux lorrains (10 établissements adhérents dont le coordonnateur : le centre hospitalier de Remiremont)
Le présent appel d'offres est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30199000, 30197630,30199200.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est composé de 4 lots
La durée du marché est de un an. Le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur, par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Chaque période de reconduction a une durée de un an.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Papier copieur
1) Description succincte :
Papier copieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Enveloppes et pochettes
1) Description succincte :
Enveloppes et pochettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199230.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Pochettes et intercalaires radio
1) Description succincte :
Pochettes et intercalaires radio

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199230.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Articles de papeterie
1) Description succincte :
Articles de papeterie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du marché est assuré par les ressources propres de chaque établissement public adhérent au groupement au titre des dépenses de titre III inscrites dans leurs EPRD. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de chaque établissement adhérent pour les exercices considérés.
Le paiement s'effectue par virement administratif.
Il sera fait application des articles 86 et suivants du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat est autorisé à présenter une offre en groupement solidaire ou conjoint.
En cas d'attribution, les candidats ayant soumissionné sous la forme d'un groupement conjoint devront transformer ce groupement en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- le formulaire Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) rempli.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits au regard des échantillons et des fiches techniques fournis par le candidat
Pondération : 40.
2. offre de prix
Pondération : 40.
3. délai de livraison
Pondération : 10.
4. indicateurs et procédures de suivi et d'évaluation de la mission
Pondération : 5.
5. critères environnementaux
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 octobre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat qui en formulera la demande auprès de: Centre Hospitalier de Remiremont - services Economiques et Logistiques - 1, rue Georges Lang- 88 200 Remiremont - tél: 03.29.23.41.04 - fax: 03.29.23.40.01 - courriel: martha.slaby@ch-remiremont.fr
Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans "espace entreprises" "accéder à la salle des marchés".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. Fax : (+33) 03 83 17 43 50

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. Fax : (+33) 03 83 17 43 50

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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