Centrale des marchés
fourniture de matériels, matériaux et accessoires en plastique 51 fourniture de matériels, matériaux et accessoires divers en plastique destinés à l'usage des services de la Métropole au profit de la Cté d'Agglo à Reims ville : Reims pays : F- lieu : pl...
Communauté d'agglomération de Reims 51096Reims c3c.psu@reimsmetropole.fr 0326777350
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Fourniture de matériels, matériaux et accessoires en plastique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742953

Date de clôture estimée : 04/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210574-2013
BOAMP (27/06/13)
13-114468

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté d'agglomération de Reims, place de l'hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville, contact : c3c Pôle Services Urbains
Bureau 110
M. SAMIN Florian, à l'attention de Mme la Présidente, F-51096 Reims. Tél. : (+33) 3 26 77 74 30. E-mail : c3c.psu@reimsmetropole.fr. Fax : (+33) 3 26 77 73 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.reimsmetropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.reimsmetropole.fr.

Accès électronique à l'information : https://marches.reimsmetropole.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.reimsmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : ReimsMétropole, 3 rue Arthur DECES, contact : direction de l'eau et de l'assainissement, à l'attention de Mme Séverine SABOY, F-51100 Reims. Tél. : (+33) 3 26 35 53 82. E-mail : severine.saboy@reimsmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels, matériaux et accessoires en plastique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de Reimsmétropole.
Code NUTS , FR213, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture de matériels, matériaux et accessoires divers en plastique destinés à l'usage des services de REIMSMETROPOLE.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19520000, 44163000,44163200,44163230.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la durée du marché est de quatre (4) ans à compter de la notification du marché. Dans tous les cas, le marché prendra fin à la date du 14 octobre 2017. Le Pouvoir adjudicateur dispose de la faculté de résilier annuellement le marché, par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum 2 (deux) mois avant la date anniversaire du marché (date de sa notification). La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois à compter de leur réception par le titulaire. Le délai de livraison des fournitures sera celui sur lequel se sera engagé le titulaire au titre de son offre (acte d'engagement). Un délai maximal de 15 jours calendaires à compter de la réception de la commande est prévu.
Le présent marché de fournitures est lancé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles 57 et suivants, et 77 du Code des Marchés Publics, et exécuté par le biais de bons de commande, sans montant minimum ni maximum annuels.

Valeur estimée hors TVA : 268 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de matériels, matériaux et accessoires en PEHD électrosoudable et organe en PVC de bouche à clé et gaine
1) Description succincte :
Fourniture de matériels, matériaux et accessoires en PEHD électrosoudable et organe en PVC de bouche à clé et gaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000, 44163000,44163200,44163230.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de matériels, matériaux et accessoires en PVC d'écoulement et pression
1) Description succincte :
Fourniture de matériels, matériaux et accessoires en PVC d'écoulement et pression
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000, 44163000,44163230,44163200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de raccords mécaniques
1) Description succincte :
Fourniture de raccords mécaniques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000, 44163000,44163200,44163230.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de matériels, matériaux et accessoires manufacturés en plastique
1) Description succincte :
Fourniture de matériels, matériaux et accessoires manufacturés en plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000, 44163000,44163200,44163230.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement administratif
- délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
- ordonnateur : Mme la Présidente de Reims Métropole
- comptable public assignataire des paiements : Mme la Comptable du Trésor de Reims Municipale
- l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50000 EUR (H.T.) dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics
- le financement est assuré par les budgets de l'eau, et celui de l'assainissement de l'établissement contractant (Section Fonctionnement).
- Unité monataire : l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas d'exigence particulière.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : afin d'aider les candidats dans la préparation de leur dossier, ceux-ci sont invités à prendre connaissance des articles 44, 45, 46 et 47 du Code des Marchés Publics. Les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues ci-dessous, compléter les modèles Dc1, Dc2 et Noti2 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'économie et des Finances et remis au dossier de consultation des entreprises, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats pourront également utiliser le modèle de déclaration sur l'honneur joint au DCE. Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres. Doivent être remis :
- la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ;
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ;
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CF8O323.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 septembre 2013, à 17:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 septembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si le marché ne fait pas l'objet d'une résiliation anticipée, la publication du prochain avis de publicité ayant cet objet devrait avoir lieu au second semestre 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Questions complémentaires : Les candidats sont informés que toute question relative à la présente procédure pourra être posée jusqu'au 19 Août 2013 inclus. Elles peuvent être posées par écrit, par voie postale, par télécopie ou par courriel (via le profil acheteur dont l'adresse est donnée ci-après). Date et heure limites d'obtention du dossier de consultation des entreprises : le 04 Septembre 2013 à 17h00. Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle Services Urbains C3c - bureau 110 Tél : 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50. Ou sur demande adressée par courriel : c3c.psu@mairie-reims.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via le profil acheteur, à l'adresse suivante : https://marches.reimsmetropole.fr. Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ".
Modalités de remise des candidatures et des offres : Les offres sont transmises au Pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics. La remise des candidatures et des offres par télécopie n'est pas admise.
Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission :
- candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opérationconcernée sous la forme suivante : " Cf8-O-3-23 - appel d'offres relatif à la fourniture de de matériels, matériaux et accessoires divers en plastique - lot(s) n° - ne pas ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la Présidente de Reimsmétropole - hôtel de Ville - pôle Services Urbains - c3c - bureau no110 - 51096 reims Cedex.
- candidature et offre dématérialisées : dès lors qu'ils ont choisi de faire acte de candidature et d'adresser leur offre par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant : https://marches.reimsmetropole.fr.
- Type de pouvoir adjudicateur : établissement public territorial.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics. préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude ERIGNAC, F-54038 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 34 25 45. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. URL : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ta-caa/delais-de-jugement-et-donnees-statistiques. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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