Centrale des marchés
fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange 51 Fournitures d'équipements tournant et de pièces de rechange à Reims pays : F- ville : Reims code_postal : 51722 lieu : place de l'hôtel de Ville - cS 80036 Place de l'hôtel de Ville
Communauté d'agglomération de Reims 51722Reims c3c.psu@reimsmetropole.fr 0326777350
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Fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange

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Marché public ou privé
Référence du marché : 999909

Date de clôture estimée : 14/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/03/14)
14-35828
JOUE (07/03/14)
78239-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté d'agglomération de Reims, place de l'hôtel de Ville - cS 80036 Place de l'hôtel de Ville, contact : Mme la Présidente - c3c Pôle Services Urbains - bureau 110 -, à l'attention de Mme La Présidente De Reimsmétropole, F-51722 Reims. Tél. : (+33) 3 26 77 74 30. E-mail : c3c.psu@reimsmetropole.fr. Fax : (+33) 3 26 77 73 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.reimsmetropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.reimsmetropole.fr.

Accès électronique à l'information : https://marches.reimsmetropole.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.reimsmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : REIMSMETROPOLE, chemins des Temples, contact : direction de l'eau et de l'assainissement. Station d'epuration de Reimsmétropole, à l'attention de Mme Séverine SABOY, F-51370 Saint-Brice Courcelles. Tél. : (+33) 3 26 35 53 82. E-mail : severine.saboy@reimsmetropole.fr. Fax : (+33) 3 26 77 70 54

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : REIMSMETROPOLE, c3c Pôle Services Urbains - place de l'hôtel de ville - bureau 110 - cS 80036, contact : c3c Pôle Services Urbains, à l'attention de Mme La Présidente De Reimsmétropole, F-51722 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 77 73 15. Fax : (+33) 3 26 77 73 50
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de Reimsmétropole.
Code NUTS : FR213.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : pour tous les lots la remise en concurrence des titulaires se fera à la survenance du besoin.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange : motoréducteur, moteur tout type et option frein, agitateur, ventilateurs, échangeurs industriels, ainsi que d'équipements neufs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31100000, 42996900,42522000,42522100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, et sera conclu pour une durée globale de quatre (4) ans, avec faculté de résiliation annuelle par le Pouvoir adjudicateur. Les titulaires seraient alors informés par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum deux mois avant la date anniversaire de notification. Cette éventuelle dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité. L'accord-cadre permettra la sélection de fournisseurs justifiant des conditions imposées par le Pouvoir adjudicateur. Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum et sans maximum financier annuel. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Leur durée sera, à compter de leur date de notification, de six mois maximum. Pour chaque lot, le volume financier global et indicatif (non contractuel) annuel est de : Lot n°1 : 72 €o(s) (H.T.) ; Lot n°2 : 60 000 €o(s) (H.T.) ; Lot n°3 : 48 000 €o(s) (H.T.) ; Lot n°4 : 24 000 €o(s) (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de motoréducteurs et pièces de rechange
1) Description succincte :
Fourniture de motoréducteurs et pièces de rechange
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de moteurs et pièces de rechange
1) Description succincte :
Fourniture de moteurs et pièces de rechange
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'agitateurs et pièces de rechange
1) Description succincte :
Fourniture d'agitateurs et pièces de rechange
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42996900.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de ventilateurs, échangeurs industriels et pièces de rechange
1) Description succincte :
Fourniture de ventilateurs, échangeurs industriels et pièces de rechange
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42522000, 42522100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement administratif .
- Délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
- ordonnateur : Mme la Présidente de Reims Métropole
- comptable public assignataire des paiements : Mme la Comptable du Trésor de Reims Municipale
- l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50000 EUR (H.T.) dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics
- le financement est assuré par les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Reims Métropole (sections fonctionnement et investissement).
- unité monétaire : EUR.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas d'exigence particulière.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues aux articles 3.2.1 à 3.2.3, compléter les modèles Dc1, Dc2 et Noti2 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'économie et des Finances et remis dans le DCE, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues aux articles 3.2.1 à 3.2.3 en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats pourront également utiliser le modèle de déclaration sur l'honneur joint au DCE. Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres.
Elements demandés : La lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ; La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ; Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CF8OAC401.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 mai 2014, à 17:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si l'accord-cadre ne fait pas l'objet d'une résiliation anticipée, la publication du prochain avis de publicité ayant cet objet pourrait avoir lieu au premier semestre 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Visite sur site : afin d'appréhender correctement les prestations qui seront à réaliser dans le cadre des marchés subséquents, les candidats ont la possibilité de procéder à une visite. Pour réaliser celle-ci, ils devront contacter Mme SABOY (03.26.35.53.82). Si celle-ci n'est pas obligatoire, elle est vivement conseillée.
Les questions devant être posée en temps utile, pour toute question posée au-delà du 30 avril 2014, 17h00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles seront posées par écrit, via le profil acheteur de Reimsmétropole ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle Services Urbains C3c - bureau 110, Tél : 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale : sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel : c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 ou demande par télécopie.
Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur : https://marches.reimsmetropole.fr
Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à disposition sur le site dans la rubrique " aide ".
Modalités de remise des candidatures et des offres : La remise des candidatures et des offres partélécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission :
- candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante : "Cf8o-Ac-4-1 - accord-Cadre relatif à la fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange - lot(S) n° - ne pas ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la Présidente de Reimsmétropole - hôtel de Ville - pôle Services Urbains - c3c - bureau no110 - cs80036 - 51722 Reims Cedex.
- candidature et offre dématérialisées : pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant : https://marches.reimsmetropole.fr.
- Type de pouvoir adjudicateur : établissement public de coopération intercommunale.
- unité monataire : EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. URL : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/delais-de-jugement-et-donnees-statistiques/. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. URL : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/delais-de-jugement-et-donnees-statistiques/. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 mars 2014.

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