Centrale des marchés
acquisition, maintenance et réparation de matériels électroménagers 51 Acquisition, maintenance et réparation de matériels électroménagers au profit de la communauté d'agglomération à Reims ville : Reims lieu : 8 rue de la Grosse Ecritoire 8 rue de la grosse E...
Communauté agglomération de Reims 51100Reims c3cpoleressources@reimsmetropole.fr 0326777450
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Acquisition, maintenance et réparation de matériels électroménagers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668343

Date de clôture estimée : 29/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-68988
JOUE (19/04/13)
129446-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté agglomération de Reims, 8 rue de la Grosse Ecritoire 8 rue de la grosse Ecritoire, à l'attention de C3c Fournitures et Services, F-51100 Reims. Tél. : (+33) 3 26 77 74 93. E-mail : c3cpoleressources@reimsmetropole.fr. Fax : (+33) 3 26 77 74 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.reimsmetropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.reimsmetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : REIMSMETROPOLE, 20 rue Simon, contact : direction des Moyens et Services Généraux, à l'attention de M. Roche Sylvain, F-51100 Reims. Tél. : (+33) 3 26 77 78 88. E-mail : sylvain.roche@reimsmetropole.fr. URL : https://marches.reimsmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : REIMSMETROPOLE, 8 rue de la Grosse Ecritoire, contact : c3c Fournitures et Services, F-51100 Reims. Tél. : (+33) 3 26 77 74 93. E-mail : c3cpoleressources@reimsmetropole.fr. Fax : (+33) 3 26 77 74 50. URL : https://marches.reimsmetropole.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : REIMSMETROPOLE, 8 rue de la Grosse Ecritoire, contact : c3c Fournitures et Services, F-51100 Reims. Tél. : (+33) 3 26 77 74 93. E-mail : c3cpoleressources@reimsmetropole.fr. Fax : (+33) 3 26 77 74 50. URL : https://marches.reimsmetropole.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition, maintenance et réparation de matériels électroménagers.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR213.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'achat de divers matériels électroménagers domestiques et matériels de restauration collective, accessoires et consommables associés ainsi que la maintenance et la réparation des matériels constituant le parc de Reims Métropole, de la Ville de Reims, du Centre Communal d'action Sociale, de la Régie des Equipements Municipaux Sportifs (Rems) et de la Caisse des Ecoles.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39000000, 39310000,50000000,39716000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français, conclu sans minimum et avec un maximum et avec un seul opérateur économique par lot. Pour le lot n° 1, le montant maximum annuel de commandes s'élève à 75 000 €o(s) (H.T.). Pour le lot n° 2, le montant maximum annuel de commandes s'élève à 130 000 €o(s) (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La durée d'exécution des bons de commande est de trois (3) mois maximum dans la limite de la durée résiduelle du marché. Le marché est établi pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er juillet 2013. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois pour la même durée. Toutefois, la personne publique contractante peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire le marché, au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation, n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : aucune option, au sens du droit national, n'est envisagée au titre de la consultation. Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuelles prestations susceptibles d'être effectuées dans le cadre des éventuels reconductions, marchés complémentaires, avenants ou décisions de poursuivre, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Petits et gros matériels électroménagers domestiques
1) Description succincte :
Le marché comprend la fourniture, la livraison, la mise en service sur le territoire de l'agglomération de Reims, des petits et gros matériels électroménagers domestiques, accessoires et consommables associés que le fournisseur est à même de commercialiser. Il concerne également les prestations de réparation des produits acquis dans le cadre du présent marché notamment pendant la durée de garantie, mais aussi les matériels acquis auparavant et qui constituent le parc de petit et gros matériels électroménagers domestiques.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Matériels électroménagers de restauration collective
1) Description succincte :
Le marché comprend la fourniture, la livraison, la mise en service sur le territoire de l'agglomération de Reims, des divers matériels électroménagers de restauration collective accessoires et consommables associés que le fournisseur est à même de commercialiser. Il concerne également les prestations de réparation et de maintenance des produits acquis dans le cadre du présent marché notamment pendant la durée de garantie mais aussi les matériels acquis auparavant et qui constituent le parc de matériels électroménagers de restauration collective.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement administratif ; - délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement ; - ordonnateur : Mme la Présidente de Reims Métropole ; - comptable public assignataire des paiements : Mme la Comptable du Trésor de Reims Municipale ; - l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50000 EUR (H.T.) dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics ; - le financement est assuré par le budget de chacun des membres du groupement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Sans exigence particulière.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les candidats peuvent compléter les modèles Dc1 et Dc2 proposés par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au cahier des charges en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Le candidat fournira les éléments suivants: - la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement (facultatif) ; - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; - une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Attention, le candidat retenu devra fournir avant toute notification du marché, obligatoirement, une attestation URSSAF datant de moins de six mois, les justificatifs fiscaux (Noti2 et volets 3666) ainsi que l'extrait de l'inscription RCS ou au répertoire des métiers ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 40.
3. performances en matière organisationnelle du candidat
Pondération : 10.
4. performances en matière environnementale
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CF4M301.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Marché passé en groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims, le Centre Communal d'action Social (Ccas), la Régie des Equipements Municipaux Sportifs (Rems) et la Caisse des Ecoles (convention du 25 mars 2013), conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics. Coordonnateur du groupement : Reims Métropole. Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un &Quot;Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques ", est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3c Fournitures et Services, 8 rue de la Grosse Écritoire (rez-de-chaussée), 51100 Reims, FRANCE, tél: 0326777493, télécopie: 0326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le 29 mai 2013 de 9:00 à 12:00. Unité monétaire utilisée : l'euro.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Chalons en Champagne, 25, rue du Lycee, F-51000 Chalons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Chalons en Champagne, 25, rue du Lycee, F-51000 Chalons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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