Centrale des marchés
Acquisition de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre, ainsi que la maint...
CHU REIMS 51092Reims cedex - cellule des marchés publics cellulemarches@chu-reims.fr 03 26 83 25 81
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Acquisition de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4317368

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/02/19)
066873-2019
BOAMP (09/02/19)
19-20048

Département(s) de publication : 51
Annonce No 19-20048
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU REIMS, Numéro national d'identification : 265100057 00487, 45, rue Cognacq-Jay, 51092, Reims Cedex - cellule des marchés publics, F, Téléphone : (+33) 3 26 83 27 20, Courriel : cellulemarches@chu-reims.fr, Fax : (+33) 3 26 83 25 81, Code NUTS : FRF23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-reims.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre
Numéro de référence : CE141-2018
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots no 1, 2, 5 et 6 et la fourniture des consommables associés pour les lots no 1, 2, 3, 4 et 5. Le marché public comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché public est divisé en 9 lots. Les lots no 1, 2, 5 et 6 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Tranche Ferme :*Composante no 1 : Acquisition d'Appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés aux Appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique.Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique.Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande : minimum = 2 / estimée = 4 / maximum = 6 (pour la tranche ferme - composante no 1).Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 :* La composante no 1 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.* La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire).L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.* La composante no 2 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération : 29
     2. Ergonomie / Pondération : 21
     3. Maintenance (délais et période d'intervention, durée d'indisponibilité maximale, prêt de matériel) / Pondération : 5
     4. Politique de développement durable / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût global / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive).La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Tranche Ferme :*Composante no 1 : Acquisition d'un Microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés au Microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL.Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL.Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme - composante no 1).Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 :* La composante no 1 de la tranche ferme est un marché.* La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire).L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.* La composante no 2 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération : 25
     2. Ergonomie / Pondération : 20
     3. Consommables / Pondération : 5
     4. Maintenance (délais et période d'intervention, durée d'indisponibilité maximale, prêt de matériel) / Pondération : 5
     5. Politique de développement durable / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût global / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive).La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Composante no 1 : Acquisition d'un Appareil de lipoaspiration. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.Composante no2 : Fourniture de Consommables associés à l'Appareil de lipoaspiration.Quantité ou étendue : 1 (pour la composante no 1).Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 :* La composante no 1 est un marché.* La composante no 2 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Ergonomie / Pondération : 28
     2. Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération : 22
     3. Consommables / Pondération : 5
     4. Ecologie et développement durable (mise en veille automatique du système) / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût global / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Composante no 1 : Acquisition de Scies à plâtre avec ou sans aspiration. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.Composante no2 : Fourniture de Consommables associés aux Scies à plâtre avec ou sans aspiration.Pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande : minimum = 15 000 euro(s) HT / maximum = 60 000 euro(s) HT (pour la composante no 1). Quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande : 15 scies avec aspiration / 10 scies sans aspiration (pour la composante no 1).Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 :* La composante no 1 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.* La composante no 2 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération : 33
     2. Ergonomie / Pondération : 22
     3. Politique de développement durable / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût global / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Tranche Ferme :*Composante no 1 : Acquisition d'un Appareil de chimiothérapie opératoire. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés à l'Appareil de chimiothérapie opératoire.Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'Appareil de chimiothérapie opératoire.Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme - composante no 1).Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 :* La composante no 1 de la tranche ferme est un marché.* La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire).L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.* La composante no 2 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Caractéristiques techniques / Pondération : 24
     2. Ergonomie / Pondération : 21
     3. Consommables / Pondération : 5
     4. Maintenance (délais et période d'intervention, durée d'indisponibilité maximale, prêt de matériel) / Pondération : 5
     5. Politique de développement durable / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût global / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive).La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Tranche Ferme : Acquisition d'un Amplificateur de luminance pour les extrémités. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'Amplificateur de luminance pour les extrémités.Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme).Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 :* La tranche ferme est un marché.* La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire).L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération : 30
     2. Ergonomie / Pondération : 20
     3. Maintenance (délais et période d'intervention, durée d'indisponibilité maximale, prêt de matériel) / Pondération : 5
     4. Ecologie et développement durable (fréquence de changement du tube radiogène) / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût global / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive).La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'un Cholédoscope (formation des utilisateurs comprise).Quantité ou étendue : 1.Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 :* Le lot est un marché.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Ergonomie / Pondération : 28
     2. Caractéristiques techniques / Pondération : 27
     3. Politique de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'un Générateur de lumière froide spécifique (formation des utilisateurs comprise).Quantité ou étendue : 1.Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 :* Le lot est un marché.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Caractéristiques techniques / Pondération : 30
     2. Ergonomie / Pondération : 25
     3. Politique de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CHU de Reims 51092 Reims Cedex
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de Générateurs de lumière froide (formation des utilisateurs comprise).Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande : minimum = 2 / estimée = 4 / maximum = 6.Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 :* Le lot est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Caractéristiques techniques / Pondération : 28
     2. Ergonomie / Pondération : 26
     3. Politique de développement durable / Pondération : 6
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 073-161638
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18-0708
Lot nº : 1
Intitulé : - Tranche Ferme :*Composante no 1 : Acquisition des Appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique.Montant maximum HT pour la durée totale du marché public : 34 789,50 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ERBE MEDICAL, ZAC Sans Souci - 470, allée des Hêtres - CS 90100, 69578, LIMONEST, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 34 789,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0709
Lot nº : 1
Intitulé : - Tranche Ferme :*Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 82 674,00 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ERBE MEDICAL, ZAC Sans Souci - 470, allée des Hêtres - CS 90100, 69578, LIMONEST, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 82 674,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0710
Lot nº : 1
Intitulé : - Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 1 080,00 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ERBE MEDICAL, ZAC Sans Souci - 470, allée des Hêtres - CS 90100, 69578, LIMONEST, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 080,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0711
Lot nº : 2
Intitulé : - Tranche Ferme :*Composante no 1 : Acquisition d'un Microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL.Montant HT du marché public : 162 000,00 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CARL ZEISS MEDITEC, 100, route de Versailles - CS 30502, 78161, MARLY LE ROI, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 162 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0712
Lot nº : 2
Intitulé : - Tranche Ferme :*Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 6 916,00 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CARL ZEISS MEDITEC, 100, route de Versailles - CS 30502, 78161, MARLY LE ROI, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 916,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0713
Lot nº : 2
Intitulé : - Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 39 000,00 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CARL ZEISS MEDITEC, 100, route de Versailles - CS 30502, 78161, MARLY LE ROI, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 39 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0714
Lot nº : 3
Intitulé : - Composante no 1 : Acquisition d'un Appareil de lipoaspiration.Montant HT du marché public : 17 637,50 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LABORATOIRE BENEWMEDICAL, Espace Quartier Libre, 35520, MELESSE, F, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 17 637,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0715
Lot nº : 3
Intitulé : - Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 4 380,00 €
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LABORATOIRE BENEWMEDICAL, Espace Quartier Libre, 35520, MELESSE, F, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 380,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0716
Lot nº : 4
Intitulé : - Composante no 1 : Acquisition de Scies à plâtre avec ou sans aspiration.Montant maximum HT pour la durée totale du marché public : 60 000,00 €
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADHESIA MEDICAL, 26, rue de la Montée, 68720, FLAXLANDEN, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0717
Lot nº : 4
Intitulé : - Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 10 650,00 €
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADHESIA MEDICAL, 26, rue de la Montée, 68720, FLAXLANDEN, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 650,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0718
Lot nº : 5
Intitulé : - Tranche Ferme :*Composante no 1 : Acquisition d'un Appareil de chimiothérapie opératoire.Montant HT du marché public : 50 837,50 €
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GAMIDA (mandataire), Z.A. - 31, rue des Alouettes, 95600, EAUBONNE, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
GAMIDATECH (co-traitant), 15, rue des Alouettes, 95600, EAUBONNE, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 50 837,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0719
Lot nº : 5
Intitulé : - Tranche Ferme :*Composante no 2 : Fourniture de Consommables associés.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 108 800,00 €
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GAMIDA (mandataire), Z.A. - 31, rue des Alouettes, 95600, EAUBONNE, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
GAMIDATECH (co-traitant), 15, rue des Alouettes, 95600, EAUBONNE, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 108 800,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0720
Lot nº : 5
Intitulé : - Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées.Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public : 8 721,00 €
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GAMIDA (mandataire), Z.A. - 31, rue des Alouettes, 95600, EAUBONNE, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
GAMIDATECH (co-traitant), 15, rue des Alouettes, 95600, EAUBONNE, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 721,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : - Tranche Ferme : Acquisition d'un Amplificateur de luminance pour les extrémités.- Tranche Optionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées.
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Acquisition d'un Cholédoscope.
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0721
Lot nº : 8
Intitulé : Acquisition d'un Générateur de lumière froide spécifique.Montant HT du marché public : 14 874,47 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OLYMPUS, 19, rue d'Arcueil - CS 700014, 94593, RUNGIS, F, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 14 874,47
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-0722
Lot nº : 9
Intitulé : Acquisition de Générateurs de lumière froide.Montant maximum HT pour la durée totale du marché public : 8 831,83 euros
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OLYMPUS, 19, rue d'Arcueil - CS 700014, 94593, RUNGIS, F, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 831,83
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
En ce qui concerne les tranches optionnelles des lots no 1, 2 et 5, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché public commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.En ce qui concerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 1 du lot no 4 et le lot no 9, l'accord-cadre est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification.En cequi concerne les composantes no 2 des tranches fermes des lots no 1, 2, 5 et les composantes no 2 des lots no 3, 4, l'accord-cadre est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché public (somme des montants indiqués en V.2.4).Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés publics visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-champagne Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-champagne Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 février 2019
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A proximité de Κομοτηνή 69133 Rhône (Grèce)
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 08/02/2019
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