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Prestations d'entretien et de nettoyage dans les écoles du Pôle Territorial Champagne Vesle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7044651

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/08/22)
22-112836
JOUE (23/08/22)
459341-2022

Département(s) de publication : 51
Annonce No 22-112836

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS, C3C Ressources et Territoires - CS 80036, 51722, Reims Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 77 74 94, Courriel : c3c.ressources@grandreims.fr, Code NUTS : FRF23
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.grandreims.fr Adresse du profil acheteur : https://marches.grandreims.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Prestations d'entretien et de nettoyage dans les écoles du Pôle Territorial Champagne Vesle
		Numéro de référence : GF3A204
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 90910000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : La présente consultation a pour objet l'entretien et le nettoyage des écoles situées dans le périmètre de pôle territorial Champagne Vesle, à savoir : Ecole élémentaire et service extrascolaire d'Ecueil - Ecole élémentaire de Faverolles-et-Cöemy - Ecole élémentaire de Pargny-Les-Reims. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Le marché est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31 août 2024, résiliable au 31 août de chaque année. Les prestations de nettoyage commenceront le 1^er septembre 2022.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 74 428,08 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Prestations d'entretien et de nettoyage dans les écoles du Pôle Territorial Champagne Vesle

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 90910000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRF23
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Prestations d'entretien et de nettoyage dans les écoles du Pôle Territorial Champagne Vesle
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 45 2. Engagements en matière de politiques sociale et environnementale / Pondération : 15
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 098-270593 du 20/05/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº :
		Lot nº :
		Intitulé : Prestations d'entretien et de nettoyage dans les écoles du Pôle Territorial Champagne Vesle
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 17 août 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 4
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SAS DERICHEBOURG, 66 rue Jean-Baptiste Colbert, 10600, La chapelle saint luc, FR, Code NUTS : FRF22 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 74 428,08
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Le marché est susceptible d'être sous-traité
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51036, Chalons en champagne Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 "département de Tarn-et-Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA);- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51036, Chalons en champagne Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		18 août 2022

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Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

Adresse :
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51722 Reims cedex

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Prestations d'entretien et de nettoyage dans les écoles du Pôle Territorial Champagne Vesle

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Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
51036 Chalons en champagne cedex

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