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01-2022 MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL POUR LES SERVICES TECHNIQUES La présente consultation est un Appel d'Offres Ouvert passé en application des articles L2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique et de l'arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation ...
UIOSS DE LA MARNE 51100Reims uioss.cpam-marne@assurance-maladie.fr
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Archive

01-2022 MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL POUR LES SERVICES TECHNIQUES

Marché public ou privé
Référence du marché : 7006051

Date de clôture estimée : 12/09/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/07/22)
22-106091
JOUE (03/08/22)
423007-2022

Département(s) de publication : 51, 10, 2, 52, 8
Annonce No 22-106091
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
UIOSS DE LA MARNE, Numéro national d'identification : 78068183900020, 14 RUE DU RUISSELET, 51100, REIMS, F, Courriel : uioss.cpam-marne@assurance-maladie.fr, Code NUTS : FRF23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.ameli.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2077800&orgAcronyme=s7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2077800&orgAcronyme=s7h
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ORGANISME DE SECURITE SOCIALE
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : ORGANISME DE SECURITE SOCIALE

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 01-2022 MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Numéro de référence : 01-2022
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44400000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est un Appel d'Offres Ouvert passé en application des articles L2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique et de l'arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation des marchés des organismes de Sécurité Sociale. Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord à bons de commande est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant maximum, sur la durée totale du marché (reconductions comprises), au-delà duquel celui-ci s'achèvera, ne pourra excéder 1 000 000 euro(s) HT.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériaux de menuiserie intérieure
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44112300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : REIMS
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de matériaux de menuiserie intérieure
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1) Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. 2) Part du produit issu du recyclage et/ou du réemploi / Pondération : 5
     3. 3) Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricité : Fourniture de matériel électrique
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : REIMS
II.2.4)Description des prestations : Electricité : Fourniture de matériel électrique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1) Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. 2) Part du produit issu du recyclage et/ou du réemploi / Pondération : 5
     3. 3) Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériel de plomberie sanitaires
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44115200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : REIMS
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de matériel de plomberie sanitaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1) Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. 2) Part du produit issu du recyclage et/ou du réemploi / Pondération : 5
     3. 3) Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de peinture, revêtement de sols souples et matériels associés
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44810000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44112200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : REIMS
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de peinture, revêtement de sols souples et matériels associés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1) Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. 2) Part du produit issu du recyclage et/ou du réemploi / Pondération : 5
     3. 3) Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 01/04/2019, ou DUME ou forme libre) et notamment :- La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).- La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;-Les déclarations appropriées de banques ou une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages matériels, corporels et immatériels consécutifs et non consécutifs causés aux tiers.Les candidats pourront fournir ces documents et renseignements via le DC2 dans la version du 01/04/2019, ou DUME ou forme libre
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 septembre 2022 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 septembre 2022 - 14:00 Lieu : REIMS
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : PREMIER TRIMESTRE 2026
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Cette procédure entre dans le cadre d'un groupement de commandes dont les établissements parties sont : - de la Caisse Primaire d'assurance Maladie de la Marne (Cpam),- de l'union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'allocations Familiales Champagne-Ardenne (Urssaf), - de l'union Immobilière des Organismes de Sécurité Sociale de la Marne (Uioss)- de la Caisse d'allocation Familiale de la Marne (Caf).L'Uioss de la Marne est désignée par l'ensemble des parties comme étant le coordonnateur du groupement.Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1er octobre 2022 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
- le tribunal compétent dans le cadre des recours lors de la passation des marchés est le : TGI de LILLE, 13 Avenue du Peuple Belge BP 729, 59034, Lille, F, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Le Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges (CCRA), 1 rue du Préfet CLAUDE Erignac, 54038, NANCY, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Pour les litiges nés à l'occasion de l'exécution des marchés publics, le tribunal compétent est le : TGI de Reims, 1 Place Myron Herrick, 51095, REIMS, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 juillet 2022
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A proximité de Reims

51100 Marne

Acheteur : UIOSS DE LA MARNE

Adresse :
14 RUE DU RUISSELET
51100 Reims (Code Insee: 51454)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 12/09/22

Liste des lots :

  • Fourniture de peinture, revêtement de sols souples et matériels associés Fourniture de peinture, revêtement de sols souples et matériels associés
  • Fourniture de matériel de plomberie sanitaires Fourniture de matériel de plomberie sanitaires
  • Electricité : Fourniture de matériel électrique Electricité : Fourniture de matériel électrique
  • Fourniture de matériaux de menuiserie intérieure Fourniture de matériaux de menuiserie intérieure

Contact :

Contact complémentaire :
13 Avenue du Peuple Belge BP 729
59034 Lille

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : Le Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges (CCRA)
1 rue du Préfet CLAUDE Erignac
54038 NANCY
Contact complémentaire :
1 Place Myron Herrick
51095 REIMS

Secteurs d'activité :

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