Centrale des marchés
Entretien des espaces extérieurs - territoires Nord et Sud II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien des espaces extérieurs - territoires Nord et Sud. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livrai...
SA d'HLM Le Foyer Rémois 51722Reims d.accordini@foyer-remois.fr 0326843609
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Entretien des espaces extérieurs - territoires Nord et Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846433

Date de clôture estimée : 27/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338865-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
51722
SA d'HLM Le Foyer Rémois
Didier Accordini
d.accordini@foyer-remois.fr
Reims Cedex
+33 326843609
Cellule achats
+33 326843598
FRANCE
8 rue Lanson – CS 10029

Adresse(s) internet:

http://www.foyer-remois.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: ESH
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des espaces extérieurs - territoires Nord et Sud.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Reims et ses alentours.
Marne
FR213


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
8 lots.
Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois.
Options : Par lot, pour les prestations correspondant au nettoiement (ramassage des papiers et balayage), il est demandé au titulaire de chiffrer 3 options correspondant à 3 fréquences de passages différentes : 1 passage, 2 passages ou 5 passages par semaine.
A noter qu'une seule et même option ne sera pas forcément retenue pour la totalité des secteurs du lot, mais au contraire, chaque secteur d'un même lot pourra avoir une périodicité de passage différente selon la configuration et les caractéristiques qui lui sont propres.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Par lot, pour les prestations correspondant au nettoiement (ramassage des papiers et balayage), il est demandé au titulaire de chiffrer 3 options correspondant à 3 fréquences de passages différentes : 1 passage, 2 passages ou 5 passages par semaine.
A noter qu'une seule et même option ne sera pas forcément retenue pour la totalité des secteurs du lot, mais au contraire, chaque secteur d'un même lot pourra avoir une périodicité de passage différente selon la configuration et les caractéristiques qui lui sont propres.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Chemin Vert à Reims
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Wilson
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Val de Murigny
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Trois Fontaines
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Europe
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Pays de France
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur d'Epernay
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
1)
Description succincte
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
Secteur Mourmelon le Grand
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
5)
Information complémentaire sur les lots
-
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) gratuit sur simple demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
45 jours à compter de la réception de la facture
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Cf. cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) gratuits sur simple demande.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une lettre de candidature signée (ou modèle DC1) ;
- la déclaration du candidat (ou modèle DC2) et ses justificatifs ;
- une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas d'interdictions de soumissionner ;
- les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du Code du travail ;
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise ;
- le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- un extrait K-bis de moins de 3 mois.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices ;
- les attestations d'assurances en vigueur.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- les renseignements sur les moyens humains, matériels, techniques de l'entreprise, et une liste de références (les candidats doivent transmettre des références en privilégiant les prestations similaires),
- une copie de la qualification professionnelle en vigueur à la date de la remise des offres ou, à défaut, une liste de références.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 50
2. Moyens mis en œuvre (techniques, matériels et humains) et solutions alternatives à l'utilisation des produits phytosanitaires. Pondération 30
3. Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 26.11.2013 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.11.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Date: 28.11.2013 - 14:00
SA HLM Le Foyer Rémois - 8 rue Lanson - CS 10029 - 51722 Reims Cedex

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2017

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Des visites sur sites seront organisées.
Cf. Règlement de Consultation gratuit sur simple demande.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
51100
http://www.justice.gouv.fr
Tribunal de grande instance
pascal.cernik@justice.fr
Reims
+33 326891634
+33 326495353
FRANCE
1 place Myron Herrick
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
51100
http://www.justice.gouv.fr
Tribunal de grande instance
pascal.cernik@justice.fr
Reims
+33 326891634
+33 326495353
FRANCE
1 place Myron Herrick
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2013
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00