Centrale des marchés
Location longue durée de véhicules Description II.1) Location longue durée de véhicules. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Location Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des...
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Location longue durée de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794558

Date de clôture estimée : 19/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/08/13)
266353-2013
+33 326843598
FRANCE
51722
8 rue Lanson, CS 10029
Didier Accordini
Reims Cedex
Cellule achats
SA HLM Le foyer remois
+33 326843609
d.accordini@foyer-remois.fr

Adresse(s) internet:

http://www.foyer-remois.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre: ESH
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Location longue durée de véhicules.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Reims.
Marne
FR213


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Location longue durée de véhicules avec la possibilité d'opter pour l'entretien-maintenance en option.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Véhicules à moteur
34100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) 2 lots
Marché non reconductible.
3 options:
1 - l'organisme se réserve la possibilité de retenir l'option «entretien/maintenance» pour chacun des lots;
Au sein de chaque lot, l'organisme pourra faire le choix de ne retenir cette option «entretien/maintenance» que pour le(s) véhicule(s) électrique(s);
2 - fourniture d'un véhicule électrique en lieu et place de l'un des véhicules du lot n° 1 (catégorie 1C);
3 - fourniture de 5 véhicules électriques en lieu et place de 5 des 11 véhicules du lot n° 2;
(cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande pour plus de précisions).

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: oui
description de ces options: 3 options:
1 - l'organisme se réserve la possibilité de retenir l'option «entretien/maintenance» pour chacun des lots.
Au sein de chaque lot, l'organisme pourra faire le choix de ne retenir cette option «entretien/maintenance» que pour le(s) véhicule(s) électrique(s);
2 - fourniture d'un véhicule électrique en lieu et place de l'un des véhicules du lot n° 1 (catégorie 1C);
3 - fourniture de 5 véhicules électriques en lieu et place de 5 des 11 véhicules du lot n° 2;
(cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande pour plus de précisions).

Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Fourniture de 10 véhicules utilitaires 2 places type fourgonnette décomposé en:
— 1A: fourniture d' 1 véhicule utilitaire type fourgonnette «Renault Kangoo Express Maxi» ou équivalent,
— 1B: fourniture de 6 véhicules utilitaires type fourgonnette «Renault Kangoo Express» ou équivalent,
— 1C: fourniture de 3 véhicules utilitaires type fourgonnette «Renault Kangoo Express Compact» ou équivalent.

Description succincte
1)
Véhicules à moteur
34100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
-
Quantité ou étendue
3)
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
-
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de 11 véhicules utilitaires légers 2 places 3 portes type «Citroën C2» ou équivalent.
Description succincte
1)
Véhicules à moteur
34100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
-
Quantité ou étendue
3)
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
-
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Paiement à 45 jours.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Cf. Cahier des Clauses Particulières gratuit sur simple demande.

Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une lettre de candidature signée (ou modèle DC1),
— la déclaration du candidat (ou modèle DC2) et ses justificatifs,
— une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas d'interdictions de soumissionner,
— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du Code du travail,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,
— le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— les attestations d'assurances en vigueur.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— les renseignements sur les moyens humains, matériels, techniques de l'entreprise, et une liste de références (les candidats doivent transmettre des références en privilégiant les prestations similaires),
— une copie de la qualification professionnelle en vigueur à la date de la remise des offres ou, à défaut, une liste de références.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Montant global de l'offre. Pondération 60
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 20
3. Délai de livraison (pour un OS au 15.10.2013). Pondération 20

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Il sera communiqué ultérieurement au(x) titulaire(s) du marché.
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.9.2013 - 12:00
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 19.9.2013 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Date: 20.9.2013 - 14:00
SA HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson - 51100 Reims.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2017.

Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) -
Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) http://www.justice.gouv.fr
51100
FRANCE
1 place Myron Herrick
+33 326495353
Reims
Tribunal de grande instance
+33 326891634
pascal.cernik@justice.fr
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) http://www.justice.gouv.fr
51100
FRANCE
1 place Myron Herrick
+33 326495353
Reims
Tribunal de Grande Instance
+33 326891634
pascal.cernik@justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 4.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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