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A proximité de Salon-de-Provence 13300 Bouches Du Rhone
Acheteur : ecole de l air
ba 701 chemin de saint jean
13300 Salon-de-Provence
Tel : +33 413938024
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/10/2023  
2 Lots
Lot 1
lot 1 : micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées
Lot 2
lot 2 : micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées
Secteurs d'activité
Aéronefs sans pilote.

fourniture, maintenance de micro et nano drones, à voilure tournante et fixe, accessoires et prestations associées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 552300-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ecole de l air
Adresse postale: chemin de saint jean
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13300
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau achats-marchés
Courriel: Bureau.marches@ecole-air.fr
Téléphone: +33 413938024
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ecole-air-espace.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YsbZu6sHgo
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_YsbZu6sHgo
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture, maintenance de micro et nano drones, à voilure tournante et fixe, accessoires et prestations associées

Numéro de référence: 2023-013
II.1.2)Code CPV principal
34711200 Aéronefs sans pilote
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

dans le cadre de formations de télépilotes, l'ecole de l' air et de l'espace a besoin de renouveler sa gamme de micro et nano drones. Ces drones visent à former les pilotes à distance, les opérateurs de tous les drones de l' armée de l'air et de l'espace, ainsi que d'autres opérateurs de différents ministères et administration française et étrangères

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 495 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 : micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

ecole de l'air et de l'espace - 13300 Salon de Provence

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et maintenance de micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 205 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois à la date anniversaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 : micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

ecole de l'air et de l'espace - 13300 Salon de Provence

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et maintenance de micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 290 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois à la date anniversaire. Il peut être également reconduit avant la date anniversaire si le montant maximum des lots est atteint avant la date anniversaire

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

a/ Critères de sélection des candidatures : La recevabilité des candidatures est examinée en application desarticles R2142-1 à R2142-14, R2143-3, R2143-16 et des articles L2142-1, L2342-1 et L2342-2 du code de lacommande publique.B/ Les candidats doivent disposer :** de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,** de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires àl'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à sesconditions d'exécution.le pouvoir adjudicateur examinera les offres avant les candidatures tel que prévu à l'article R2161-4 du Code dela commande publique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/10/2023
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/10/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le renouvellement de ce marché est prévu en 2026

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 31 rue Jean Francois LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491138187
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (Ccira),
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCRA de Marseille - place Félix Baret - cs80001,
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: Catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023
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