Centrale des marchés
L'opération a pour objet la restructuration du campus universitaire Croix Rouge à REIMS.La consultation a pour objet l'aménagement urbain et paysager L'opération a pour objet la restructuration du campus universitaire Croix Rouge à REIMS.La consultation a pour objet l'aménagement urbain et paysager. adresse : 1 rue Navier ville : Reims cede...
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L'opération a pour objet la restructuration du campus universitaire Croix Rouge à REIMS.La consultation a pour objet l'aménagement urbain et paysager

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1422341

Date de clôture estimée : 13/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/03/15)
15-32412
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 51 Annonce No 15-32412 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Rectorat, service SPI. Correspondant : M. Creppy Cyril, Chef du service du patrimoine immobilier, 1 rue Navier 51082 Reims Cedex, tél. : 03-26-05-68-43, courriel : ce.ire@ac-reims.fr. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation. Objet du marché : l'opération a pour objet la restructuration du campus universitaire Croix Rouge à Reims. La consultation a pour objet l'aménagement urbain et paysager . Type de marché de travaux : exécution. CPV - Objet principal : 45231112 Objets supplémentaires : 45112700 45232140. Lieu d'exécution : 57, 57bis rue Pierre Taittinger, 51100 Reims. Code NUTS : |FR213|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : l'opération a pour objet la restructuration du campus universitaire Croix Rouge à Reims. La consultation a pour objet des travaux d'aménagement urbain et paysager. Les marchés comporteront une tranche ferme et une tranche conditionnelle Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés de travaux de: terrassements / voiries / reseaux divers /chauffage/ ainsi que de plantation / Engazonnement Options : Possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6° du Code des Marchés Publics. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r juin 2015. Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : origine du financement : contrat de Projets État-Région ; Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ; Les prix seront révisables ; Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde ; Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu : - soit avec un entrepreneur unique ; - soit avec des entrepreneurs groupés conjoints. le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Capacité économique et financière - références requises : le chiffre d'affaire annuel de l'entreprise doit être au minimum égal à : Lot n o 1 : 1,000 Meuro(S) Lot n o 2 : 0,200 Meuro(S) Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique; - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - la valeur technique : 40 %; - le prix : 60 %. Type de procédure : appel d'offres ouvert. Date limite de réception des offres : 13 avril 2015, à 11 heures. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : RECTORAT-URCA-TRX-SP5-2015. Renseignements complémentaires : autres informations : * Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; * Unité monétaire utilisée, l'euro ; * Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux ; * a titre indicatif, les travaux commenceront vers juin 2015; * Il ne s'agit pas d'un marché à caractère périodique ; * Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires ; Modalités d'ouverture des offres * Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :Non * l'ouverture des plis n'est pas publique. conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : * Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ; * Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Rectorat-Urca-Trx-Sp5-2015", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ; Conditions de remise des offres ou des candidatures : * Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; * Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé. * La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" ; * Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues ; * Le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique. * Dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15 juin 2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément. * Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Rectorat-Urca-Trx-Sp5-2015", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. autres conditions particulières : * Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du Code des Marchés Publics. Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Rectorat de l'académie de reims - Service du patrimoine immobilier. Correspondant : M. Creppy Cyril,  1 rue Navier,  51082 Reims Cedex, , tél. : 03-26-05-68-43, , courriel : ce.ire@ac-reims.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232475&orgAcronyme=f0g . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 25 Rue du Lycée Text_Icr_Lieu_Dit 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, télécopieur : 03-26-21-01-87 adresse internet : http://www.ta-chalons-en-champagne.juradm.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 01. - terrassement/Voiries/Réseaux divers/chauffage. Terrassements Déblais de tout type 3615 M³ Remblais =55 M³ Géotextile anti-contaminant =1140 mètres carrés Couche de forme =570 M³ Profilage de noues =55 Ml Reseaux Humides Fourniture et mise en œuvre de tuyau grès, BA , fonte : environ 140ml reseaux Secs Réalisation de tranchée pour réseaux secs, compris remblai = 199 Ml Fourniture et pose de fourreau TPC : environ 619ml conducteur de terre en cuivre nu =120 Ml Fourniture et pose de câble d'éclairage =135 Ml Voiries Enduit monocouche gravillonné =505 mètres carrés Couche de roulement en BBSG 0/10 ép 5 cm =400 mètres carrés Revêtement en sable enrobé BB 0/6 ép 4 cm =300 mètres carrés Revêtement en béton désactivé =103 m³ genie civil / elements Prefabriques Fourniture et pose de bordure et bordurettes: environ 550 Ml Reseau enterre d'eau Chaude Tubes préisolés gaine PEHD, isolant 50et 30 mm : environ 125 ml espaces VERTS Fourniture et mise en œuvre de terre végétale = 2495 M³ C.P.V. - Objet principal : 45231112 Objets supplémentaires : 45232140. Lot(s) 02. - : Espaces verts / Plantations. Plantation d'arbre tige caduc grand développement=17 U Plantations graminées vivaces et engazonnement noues = 265 mètres carrés engazonnement =12 470 mètres carrés C.P.V. - Objet principal : 45112700
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