1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Foyer Rémois (51)
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces extérieurs
Description: Entretien des espaces extérieurs - Agences : ARAGO - COLBERT - EUROPE - MARCHANDEAU - VITRY-LE-FRANÇOIS
Identifiant de la procédure: d24fa255-2786-48d2-9eaf-32033e7d99a7
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Agence ARAGO
Description: Agence ARAGO
Identifiant interne: FR-24-42 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre (Techniques, matériels et humain) et pertinence des solutions alternatives à l’utilisation des produits phytosanitaires 30 Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations (Autocontrôle – Reporting) 10 TOTAL : 40
Valeur fixe (total): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui exécute le paiement: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Agence COLBERT
Description: Agence COLBERT
Identifiant interne: FR-24-42 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre (Techniques, matériels et humain) et pertinence des solutions alternatives à l’utilisation des produits phytosanitaires 30 Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations (Autocontrôle – Reporting) 10 TOTAL : 40
Valeur fixe (par unité): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui exécute le paiement: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Agence EUROPE
Description: Agence EUROPE
Identifiant interne: FR-24-42 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 511100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre (Techniques, matériels et humain) et pertinence des solutions alternatives à l’utilisation des produits phytosanitaires 30 Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations (Autocontrôle – Reporting) 10 TOTAL : 40
Valeur fixe (total): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui exécute le paiement: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Agence MARCHANDEAU
Description: Agence MARCHANDEAU
Identifiant interne: FR-4-42 - LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre (Techniques, matériels et humain) et pertinence des solutions alternatives à l’utilisation des produits phytosanitaires 30 Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations (Autocontrôle – Reporting) 10 TOTAL : 40
Valeur fixe (total): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui exécute le paiement: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Agence VITRY-LE-FRANÇOIS
Description: Agence VITRY-LE-FRANÇOIS
Identifiant interne: FR-24-42 - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-LE-FRANÇOIS
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre (Techniques, matériels et humain) et pertinence des solutions alternatives à l’utilisation des produits phytosanitaires 30 Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations (Autocontrôle – Reporting) 10 TOTAL : 40
Valeur fixe (total): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui exécute le paiement: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 978 226,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EDIVERT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 151 767,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Titre: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTOPIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTOPIA - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 188 314,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Titre: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EDIVERT LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 192 074,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Titre: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EDIVERT LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 168 917,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Titre: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EDIVERT LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 277 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Titre: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Le Foyer Rémois (51)
Numéro d’enregistrement: 33558121100026
Département: Marne
Adresse postale: 8 rue Lanson
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326843626
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Télécopieur: +33 320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EDIVERT
Numéro d’enregistrement: 33658024600070
Département: Marne
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fosses
Ville: ORMES
Code postal: 51370
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Point de contact: Nicolas LELARGE
Téléphone: +33 326039053
Télécopieur: +33 326039053
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARTOPIA
Numéro d’enregistrement: 38307718700078
Département: Marne
Adresse postale: 1B rue Maurice Hollande
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Point de contact: Viviane LOPES
Téléphone: +33 326666402
Télécopieur: +33 326666402
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a84d768b-f76c-4da2-8317-5df9baac6ec7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2024 15:19:45 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 557-2025
Numéro de publication au JO S: 1/2025
Date de publication: 02/01/2025
