1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Foyer Rémois (51)
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre : Prestations de déménagement
Description: Accord-cadre : Prestations de déménagement
Identifiant de la procédure: 24b1f438-42df-4101-80b7-95444291ce8b
Identifiant interne: FR-25-06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121000 Services de stockage et de récupération
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue lanson
Ville: REIMS
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Déménagement classique - Secteur REIMS
Description: Déménagement classique - Secteur REIMS
Identifiant interne: FR-25-06 - LOT 1 - Sous lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121000 Services de stockage et de récupération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 5100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/04/2025
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Déménagement classique - Secteur VITRY-LE-FRANÇOIS
Description: Déménagement classique - Secteur VITRY-LE-FRANÇOIS
Identifiant interne: FR-25-06 - LOT 1 - Sous lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121000 Services de stockage et de récupération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-LE-FRANÇOIS
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/04/2025
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déménagement pour cause d'expulsion - Secteur REIMS
Description: Déménagement pour cause d'expulsion - Secteur REIMS
Identifiant interne: FR-25-06 - LOT 2 - Sous lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121000 Services de stockage et de récupération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 5100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/04/2025
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Déménagement pour cause d'expulsion - Secteur VITRY-LE-FRANÇOIS
Description: Déménagement pour cause d'expulsion - Secteur VITRY-LE-FRANÇOIS
Identifiant interne: FR-25-06 - LOT 2 - Sous lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121000 Services de stockage et de récupération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-LE-FRANÇOIS
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/04/2025
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Déménagement pour cause d'expulsion - Secteur REGION PARISIENNE
Description: Déménagement pour cause d'expulsion - Secteur REGION PARISIENNE
Identifiant interne: FR-25-06 - LOT 2 - Sous lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121000 Services de stockage et de récupération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: REIMS
Code postal: 5100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/04/2025
Date de fin de durée: 30/04/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Le Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 565 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALP DEMENAGEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: L1 SL1 - ALP DEMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: L1 SL1
Titre: L1 SL1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 115642-2025
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GD DEMENAGEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: L1 SL2 - GD DEMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: L1 SL2
Titre: L1 SL2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 115642-2025
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GD DEMENAGEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: L2 SL2 - GD DEMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: L2 SL2
Titre: L2 SL2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 115642-2025
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALP DEMENAGEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: L2 SL3 - ALP DEMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: L2 SL3
Titre: L2 SL3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 115642-2025
Organisation qui signe le marché: Le Foyer Rémois (51)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Le Foyer Rémois (51)
Numéro d’enregistrement: 33558121100026
Adresse postale: 8 rue Lanson
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326843626
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Télécopieur: +33 320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALP DEMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement: 81909902900038
Adresse postale: 4 rue de l’Escouvrier
Ville: SARCELLES
Code postal: 95200
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 174936562
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GD DEMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement: 79375541400018
Adresse postale: 28 chemin de Merly ZA du Petit Pélican BP 231
Ville: MONTELIMAR
Code postal: 26206
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475532726
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
Identifiant/version de l’avis: 71037e61-2493-495f-8613-b958bf215314 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/05/2025 11:46:08 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 301703-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025
