Centrale des marchés
A O 034-A (2016-2019) - Dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirugie et d'ophtalmologie A O 034-A (2016-2019) - Fournitures de dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirugie et d'ophtalmologie fax : (+33) 3-26-83-25-81 cp : 51092 correspondant : Mme La Directrice Général...
Chu de Reims 51092Reims 03 26 83 25 81
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A O 034-A (2016-2019) - Dispositifs médicaux stériles d'ORL, de neurochirugie et d'ophtalmologie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748163

Date de clôture estimée : 22/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
388207-2015
BOAMP (30/10/15)
15-166166

Département(s) de publication : 51
Annonce No 15-166166
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Reims, centre Hospitalier Universitaire de Reims - 45 rue Cognacq-Jay, à l'attention de Mme La Directrice Générale, F-51092 Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics. Tél. (+33) 3 26 78 80 44. Fax (+33) 3 26 83 25 81.
Code d'identification national : 265100057 00487.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Reims, pharmacie dispositifs médicaux - pôle Logistique, à l'attention de Mme LAFAURIE, Pharmacien responsable du dossier, F-51092 Reims Cedex. Tél. (+33) 3 26 78 71 97. Fax (+33) 3 26 83 25 67.
Code d'identification national : 265100057 00487.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Reims, rue Roger Aubry, Contact : pôle Logistique - cellule des Marchés Publics 1er étage bureau Cmp02, à l'attention de Mme WALCZAK, F-51092 Reims Cedex. Tél. (+33) 3 26 78 80 44. Fax (+33) 3 26 83 25 81. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Reims, rue Roger Aubry, Contact : pôle Logistique - cellule des Marchés Publics 1er étage bureau Cmp02, à l'attention de Mme WALCZAK, F-51092 Reims Cedex.
Code d'identification national : 265100057 00487. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  a o 034-a (2016-2019) - dispositifs médicaux stériles d'orl, de neurochirugie et d'ophtalmologie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu de Reims, 51092 Reims Cedex.
  Code NUTS FR213.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  a o 034-a (2016-2019) - fournitures de dispositifs médicaux stériles d'orl, de neurochirugie et d'ophtalmologie.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33169000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 102 lots.
Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités.
Le montant minimum pour chaque période représentera 75% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum pour chaque période ne pourra excéder 400% du montant estimé.
Pour le lot no 6, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en valeur. Pour la période initiale de 12 mois : montant (H.T.) Minimum 5 000 euros, maximum 20 000 euros. Pour chaque période de reconduction de 15 mois : montant (H.T.) Minimum 6 300 euros, maximum 25 000 euros.
Pour les lots no 5-13-99-130-131-132-178-298-317-325-326-332-334-337-339-342-346-347-400-401-403-406-410-411-412, le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Pour les lots no 5-131-132-400-401-403-406-410-411-412, le marché est lié à une condition (ex : attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).
Le détail des lots figure en accès libre sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0
Le marché est passé pour la période à compter du 1er juin 2016 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mai 2017.
Cette période initiale de 12 mois est reconductible tacitement pour 2 périodes de 15 mois, soit : du 1er juin 2017 au 31 août 2018 et du 1er septembre 2018 au 30 novembre 2019.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Nombreux lots : 102 lots.Le détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33169000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Aucune garantie n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le
signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  034-A (2016-2019).
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  22 décembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Pour les lots no 13, 111, 112, 130, 352, 353, 400, 401, 409, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. En outre, pour ces lots, le marché comprend également la formation des utilisateurs. Cette formation aura lieu sur site.
pour les lots no 130, 347, 351, 352, 353, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie.
pour les lots no 13, 346, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie.
variantes :
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offrecomportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) à l'exception des exigences minimales.
les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons, spécimens et documents techniques associés si cela est requis dans l'offre de base.
fournitures des echantillons, specimens et documents techniques associes :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des spécimens et des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 22 décembre 2015 à 15h00, date et heure limites de réception des offres.
l'absence de remise d'échantillons, de spécimens et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
les articles fournis comme échantillon ne sontni repris ni facturés par le candidat sauf pour certains dispositifs médicaux selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
si des accessoires (ancillaires, équipements,...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les ESSAIS :
Les essais pourront être réalisés à compter de la date de publication de la consultation, dès réception et enregistrement des échantillons à la Pharmacie.
Presentation des produits et de leurs gammes :
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes.
a cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec :
- le pharmacien dont le nom et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation,- les cadres et médecins référents dont les noms et les coordonnées figurent aux annexes no 1 et 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0
TRANSMISSION des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par voie dématérialisée sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Reims, centre Hospitalier Universitaire de Reims - 45 rue Cognacq-Jay, à l'attention de Mme La Directrice Générale, F-51092 Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics. Tél. (+33) 3 26 78 80 44. Fax (+33) 3 26 83 25 81.
Code d'identification national : 265100057 00487.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Reims, pharmacie dispositifs médicaux - pôle Logistique, à l'attention de Mme LAFAURIE, Pharmacien responsable du dossier, F-51092 Reims Cedex. Tél. (+33) 3 26 78 71 97. Fax (+33) 3 26 83 25 67.
Code d'identification national : 265100057 00487.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Reims, rue Roger Aubry, Contact : pôle Logistique - cellule des Marchés Publics 1er étage bureau Cmp02, à l'attention de Mme WALCZAK, F-51092 Reims Cedex. Tél. (+33) 3 26 78 80 44. Fax (+33) 3 26 83 25 81. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Reims, rue Roger Aubry, Contact : pôle Logistique - cellule des Marchés Publics 1er étage bureau Cmp02, à l'attention de Mme WALCZAK, F-51092 Reims Cedex.
Code d'identification national : 265100057 00487. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  a o 034-a (2016-2019) - dispositifs médicaux stériles d'orl, de neurochirugie et d'ophtalmologie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu de Reims, 51092 Reims Cedex.
  Code NUTS FR213.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  a o 034-a (2016-2019) - fournitures de dispositifs médicaux stériles d'orl, de neurochirugie et d'ophtalmologie.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33169000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 102 lots.
Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités.
Le montant minimum pour chaque période représentera 75% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum pour chaque période ne pourra excéder 400% du montant estimé.
Pour le lot no 6, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en valeur. Pour la période initiale de 12 mois : montant (H.T.) Minimum 5 000 euros, maximum 20 000 euros. Pour chaque période de reconduction de 15 mois : montant (H.T.) Minimum 6 300 euros, maximum 25 000 euros.
Pour les lots no 5-13-99-130-131-132-178-298-317-325-326-332-334-337-339-342-346-347-400-401-403-406-410-411-412, le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Pour les lots no 5-131-132-400-401-403-406-410-411-412, le marché est lié à une condition (ex : attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).
Le détail des lots figure en accès libre sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0
Le marché est passé pour la période à compter du 1er juin 2016 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mai 2017.
Cette période initiale de 12 mois est reconductible tacitement pour 2 périodes de 15 mois, soit : du 1er juin 2017 au 31 août 2018 et du 1er septembre 2018 au 30 novembre 2019.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Nombreux lots : 102 lots.Le détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33169000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Aucune garantie n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le
signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  034-A (2016-2019).
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  22 décembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Pour les lots no 13, 111, 112, 130, 352, 353, 400, 401, 409, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. En outre, pour ces lots, le marché comprend également la formation des utilisateurs. Cette formation aura lieu sur site.
pour les lots no 130, 347, 351, 352, 353, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie.
pour les lots no 13, 346, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie.
variantes :
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offrecomportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) à l'exception des exigences minimales.
les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons, spécimens et documents techniques associés si cela est requis dans l'offre de base.
fournitures des echantillons, specimens et documents techniques associes :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des spécimens et des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 22 décembre 2015 à 15h00, date et heure limites de réception des offres.
l'absence de remise d'échantillons, de spécimens et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
les articles fournis comme échantillon ne sontni repris ni facturés par le candidat sauf pour certains dispositifs médicaux selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
si des accessoires (ancillaires, équipements,...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les ESSAIS :
Les essais pourront être réalisés à compter de la date de publication de la consultation, dès réception et enregistrement des échantillons à la Pharmacie.
Presentation des produits et de leurs gammes :
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes.
a cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec :
- le pharmacien dont le nom et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation,- les cadres et médecins référents dont les noms et les coordonnées figurent aux annexes no 1 et 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0
TRANSMISSION des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par voie dématérialisée sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_q8qwg-Efji&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
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