Centrale des marchés
51 acquisition de dispositifs médicaux d'endoscopie souple : colonnes vidéo, endoscopes et système d'enregistrement pour le CHU à Reims 51 acquisition de dispositifs médicaux d'endoscopie souple : colonnes vidéo, endoscopes et système d'enregistrement pour le CHU à Reims ville : Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics lieu : c...
Chu de Reims 51100Reims 0326832581
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51 acquisition de dispositifs médicaux d'endoscopie souple : colonnes vidéo, endoscopes et système d'enregistrement pour le CHU à Reims

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75116

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66426

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Reims, centre Hospitalier Universitaire de Reims - code d'identification national : 265100057 00487 - 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Reims - Ressources Biomédicales, 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. Pin Nicolas (Référent technique), F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 49 23. Fax : (+33) 3 26 78 74 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU de Reims - Cellule des Marchés, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin Geoffroy (Référent administratif), F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU de Reims - Cellule des Marchés, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin Geoffroy, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de Reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS : FR213.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de Dispositifs médicaux d'endoscopie souple : colonnes vidéo, endoscopes et système d'enregistrement
le marché est divisé en 4 lots.
En ce qui concerne le lot n° 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un le marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les minimum et maximum, exprimés en valeur pour la totalité des composantes du lot, seront déterminés par l'application des prix unitaires aux quantités fixées au CCTP et dans le Bpu.
En ce qui concerne les lots n° 2, 3 et 4, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33168000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les candidats doivent impérativement faire une proposition pour les prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
*Lot n° 1 - composante n° 1
a) Pompe d'irrigation
b) Insufflateur Co2
*Lot n° 1 - composante n° 2
a) Plus-Value pour endoscope Hd
B) Testeur d'étanchéité
*lot n° 1 - composante n° 3
a) Plus-Value pour endoscope Hd
B) Testeur d'étanchéité
l'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires ou alternatives obligatoires entraînera le rejet de l'offre.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Composante n° 1 : colonnes vidéo
Composante n° 2 : gastroscopes
Composante n° 3 : coloscopes
Composante n° 4 : duodénoscope vidéo

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Colonnes vidéo de coelioscopie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Urétéroscopes souples

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Enregistreur vidéo numérique médical

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 12/12/11 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés :
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
sont souhaités :
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CE 54- 2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2012, à 15:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres :
- par téléchargement sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialisée sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots n° 2 et 4.
Ils se dérouleront sur site avant la date limite de réception des offres.
Les candidats pourront prendre contact avec M. Pin, Ingénieur Biomédical enchef, pour l'organisation de ces essais.
Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Les candidats présenteront obligatoirement leurs matériels pour les lots ° 1 et 3 selon les modalités précisées à l'article VI - 2 du CCTP.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les ingénieurs ou techniciens biomédicaux dont les noms et les coordonnées figurent à l'article VI - 2 du Cctp.
L'Absence de présentation des matériels constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne,

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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