A proximité de Reims 51092 Marne
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
137 rue de l'Hopital Auban Moet B.P. 137
51000 Châlons-en-Champagne
Tel : +33 326832531
11 Lots
Lot 1
Fourniture de pains frais et farine pour le CHU de Reims
Lot 2
Fourniture de pains frais et farine pour le CH de Montmirail
Lot 3
Fourniture de pains frais et farine pour le CH d'Argonne de Sainte-Menehould
Lot 4
Fourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD de Vienne le Château
Lot 5
Fourniture de pains frais et farine pour le CH de Fismes
Lot 6
Fourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD de Vertus
Lot 7
Fourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD d'Avize
Lot 8
Fourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD d'Aÿ
Lot 9
Fourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD du Sud Ardennais
Lot 10
Fourniture de pains frais et farine pour le GIP Logipôle Terre Rouges
Lot 11
Fourniture de pains frais et farine pour le GIP Logistique Sud Marne
Secteurs d'activité
Produits de panification.
Produits de boulangerie.

Fourniture de pains frais et farine

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/12/2025
JOUE - 866150-2025
866150-2025 - Résultats
France – Produits de boulangerie – Fourniture de pains frais et farine
OJ S 251/2025 30/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Adresse électroniquecellulemarches@chu-reims.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielGIP Logipôle Terres Rouges - Epernay
Adresse électroniquevalerie.ricard@ch-epernay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielGIP Logistique Sud Marne - Châlons-en-Champagne
Adresse électroniquedasilvan@epsm-marne.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pains frais et farine
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de pains frais et farine pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires (CHU de Reims, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH d'Argonne de Ste Menehould, EHPAD d'Ay, EHPAD d'Avize, EHPAD de Vertus, EHPAD du Sud Ardennais et EHPAD de Vienne le Château)et pour deux GIP (GIP Logistique Sud Marne de Chalons-en-Champagne et GIP Logipole Terres rouges d'Epernay). Le marché est composé de 11 lots. Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements membres, les quantités estimées sont fixées dans l'état descriptif et récapitulatif des besoins (annexe n° 1 au CCTP) en accès libre sur le site :https://www.marches-publics.gouv.fr, à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix du titulaire à la date de début. Le marché est passé pour la période à compter du 1er décembre 2025, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 novembre 2026. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit du 1er décembre 2026 au 30 novembre 2027.
Identifiant de la procédurefc2e8fcf-0c55-441e-97e3-3ef6766b8968
Avis précédent61cf9ba1-360c-4f6d-b16c-556221166a46-01
Identifiant interneAO-2025-Pains-Farine
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Informations complémentairesLes fournitures sont livrées aux établissements membres du groupement de commandes.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires-- Les montants affichés dans le présent avis représentent les montants maximums sur la durée totale du marché (reconductions comprises.). -- Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 2015-1 341 et du Décret n° 2015-1 342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pains frais et farine pour le CHU de Reims
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour le CHU de Reims
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de pains frais et farine pour le CH de Montmirail
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour le CH de Montmirail
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de pains frais et farine pour le CH d'Argonne de Sainte-Menehould
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour le CH d'Argonne de Sainte-Menehould
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD de Vienne le Château
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD de Vienne le Château
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture de pains frais et farine pour le CH de Fismes
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour le CH de Fismes
Identifiant interneLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD de Vertus
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD de Vertus
Identifiant interneLOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1.
LotLOT-0007
TitreFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD d'Avize
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD d'Avize
Identifiant interneLOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1.
LotLOT-0008
TitreFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD d'Aÿ
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD d'Aÿ
Identifiant interneLOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
LotLOT-0009
TitreFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD du Sud Ardennais
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour l'EHPAD du Sud Ardennais
Identifiant interneLOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1.
LotLOT-0010
TitreFourniture de pains frais et farine pour le GIP Logipôle Terre Rouges
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour le GIP Logipôle Terre Rouges
Identifiant interneLOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
LotLOT-0011
TitreFourniture de pains frais et farine pour le GIP Logistique Sud Marne
DescriptionFourniture de pains frais et farine pour le GIP Logistique Sud Marne
Identifiant interneLOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleReims
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de développement des approvisionnements directs des matières premières
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: - Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 884 772,82 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 539 789,10 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOULANGERIE DES BOIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1 BOULANGERIE DES BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025 0 045 001 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre196 176,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAPIERRE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 3 LAPIERRE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025 0 045 003 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre256 820,76 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOULANGERIE DES BOIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 8 BOULANGERIE DES BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025 0 045 008 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre797 167,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOULANGERIE DES BOIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 10 BOULANGERIE DES BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025 0 045 010 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 108 207,68 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOULANGERIE DES BOIS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 11 BOULANGERIE DES BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025 0 045 011 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Reims, coordonnateur du groupement de commandes et établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d’enregistrement26510005700487
Adresse postale45, rue Cogacq-Jay
VilleReims cedex
Code postal51092
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniquecellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone+33 326832531
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielGIP Logipôle Terres Rouges - Epernay
Numéro d’enregistrement13000152200015
Adresse postale137 rue de l'Hopital Auban Moet B.P. 137
VilleEpernay Cedex
Code postal51205
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniquevalerie.ricard@ch-epernay.fr
Téléphone+3326587391
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement17510005600019
Adresse postale25, rue du Lycée
VilleChâlons-en-champagne cedex
Code postal51036
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr
Téléphone+33326668687
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielGIP Logistique Sud Marne - Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement26510939700033
Adresse postale10 Rue Louis Leprince Ringue
VilleChâlons-en-Champagne
Code postal51000
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniquedasilvan@epsm-marne.fr
Téléphone+3326703899
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielBOULANGERIE DES BOIS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement45268360000012
Adresse postale23, rue Denis Papin
VilleReims
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielLAPIERRE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement79062996800013
Adresse postale52, Avenue Victor Hugo
VilleSainte-Menehould
Code postal51800
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1e50df1f-5d81-427f-a0fb-b1b91e02a13f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/12/2025 15:48:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis866150-2025
Numéro de publication au JO S251/2025
Date de publication30/12/2025