Centrale des marchés
Les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet la fourniture de matériels et outillages dédiés au service archéologique de la Communauté urbaine du Grand Reims. Les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet la fourniture de matériels et outillages dédiés au service archéologique de la Communauté urbaine du Grand Reims. correspondant : Mm...
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Les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet la fourniture de matériels et outillages dédiés au service archéologique de la Communauté urbaine du Grand Reims.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2750617

Date de clôture estimée : 02/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/04/17)
17-48825
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 51
Annonce No 17-48825
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS.
 Correspondant : Mme La Présidente, c3c Pôle DSP - cS 80036 51722 Reims Cedex, tél. : 03-26-77-73-30, télécopieur : 03-26-77-77-78, courriel : c3cpoleeconomique@grandreims.fr adresse internet : http://www.grandreims.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.grandreims.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet la fourniture de matériels et outillages dédiés au service archéologique de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44510000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR213|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fourniture de materiels et outillages dedies au service archeologique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les présents accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no 2016-360. Ils sont conclus sans minimum et avec un maximum en euros (H.T.) pour chacun des lots, répartis comme suit :
Lot 1 45 000 euro(s)
lot 2 45 000 euro(s)
lot 3 45 000 euro(s)
lot 4 45 000 euro(s).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement administratif
- délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
- ordonnateur : Mme la Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims
- comptable public assignataire des paiements : M. le Comptable du Trésor de Reims Municipale
- l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50000 euros (H.T.) dans les conditions fixées à l'article 110 du décret du 25 mars 2016 sur les marchés Publics.
- le financement est assuré par le budget de la personne publique contractante (section xxxx ou type de budget).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : C7U7001.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 avril 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 Correspondant : Mme La Présidente,  communauté urbaine du Grand Reims C3c Pôle DSP - 19 rue du Temple - cs80036,  51722 Reims Cedex, , tél. : 03-26-77-73-30, , courriel : c3cpoleeconomique@grandreims.fr,  adresse internet : https://marches.grandreims.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme La Présidente,  communauté urbaine du Grand Reims C3c Pôle DSP - 19 rue du Temple - cs80036,  51722 Reims Cedex, , tél. : 03-26-77-73-30, , courriel : c3cpoleeconomique@grandreims.fr,  adresse internet : https://marches.grandreims.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fourniture de matériels de conditionnement et de conservation.
Fourniture de matériels de conditionnement et de conservation
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 30199500.

Lot(s) 2. - fourniture de petits matériels et outillages de terrain.
Fourniture de petits matériels et outillages de terrain
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44510000.

Lot(s) 3. - fourniture de matériels spécifiques.
Fourniture de matériels spécifiques
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 38430000
Objets supplémentaires : 44510000.

Lot(s) 4. - fourniture de matériel pour dessin.
Fourniture de matériel pour dessin
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 30194000
Objets supplémentaires : 44510000
38430000.
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