Centrale des marchés
fournitures de dialyse 51 fournitures de dispositifs médicaux et de médicaments de dialyse au profit du CHU à Reims pays : F- lieu : 45 rue Cognacq Jay code_postal : 51092 ville : Reims Cedex Cellule-des-Marchés...
CHU de Reims 51092Reims 0326832581
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Archive

Fournitures de dialyse

Marché public ou privé
Référence du marché : 738684

Date de clôture estimée : 02/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/07/13)
247138-2013
JOUE (26/06/13)
208848-2013
BOAMP (25/06/13)
13-112980
SOURCEWEB (21/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Reims. Code d'identification nationale : 265100057 00487, 45 rue Cognacq Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics. Tél. : (+33) 3 26 78 33 69. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu de reims. Code d'identification nationale : 26510005700487, pôle Pharmacie et Pharmacovigilance, contact : Mme LEGRAND, Pharmacien, Chef de Pôle, Mme PICAUD-PONSINET, Pharmacien responsable du dossier,, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 71 97. Fax : (+33) 3 26 83 25 67. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu de reims. Code d'identification nationale : 26510005700487, rue Roger Aubry, contact : pôle Logistique - cellule des Marchés Publics - 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de Mme Carine Provignon, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 33 69. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu de reims. Code d'identification nationale : 26510005700487, rue Roger Aubry, contact : pôle Logistique - cellule des Marchés Publics - 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de Mme Carine Provignon, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 33 69. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de dialyse.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS : FR213.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures de dispositifs médicaux et de médicaments de dialyse.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33181520, 33692800,33141324,33141200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Pour les lots n° 10-11-13-14-16-19-25-27-28-29-30-31-32-33-34-45-46-50 et 51, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 12, 15, 17, 18, 20, 26, 40, 41, 47, 52, 53, 54 et 55, le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché, divisé en 36 lots, est passé pour la période à compter du 1er novembre 2013, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 octobre 2014 excepté pour les lots n° 2, 40 et 41 dont la période débute au 1er janvier 2014. Le marché est reconductible tacitement 3 x 12 mois. Pour les lots n° 10, 11, 26 et 47, le marché est lié à une condition. Pour les lots n° 45, 47, 53 et 54, le titulaire s'engage à mettre à disposition les équipements et/ou accessoires associés. La liste des lots est accessible à l'adresse suivante : URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
La liste des lots est accessible à l'adresse suivante : URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33181520, 33692800,33141324,33141200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants : Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants : Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) :
présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-Pharma-020.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 août 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les spécimens, les échantillons, les documents techniques associés et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire. Aussi pour tous les lots, les candidats doivent obligatoirement prendre contact, le plus rapidement possible, avec Mme LEGRAND, Pharmacien Chef de Pôle, Mme PICAUD-PONSINET, Pharmacien responsable du dossier et avec les référents pour la présentation de leurs produits et de leurs gammes.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limitesde remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0
Transmission des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par voie dématérialisée sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yA-1Pb8RaA&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2013.

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