Centrale des marchés
F-Reims: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
CHU de Reims 51100Reims 0326832720 0326832581
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F-Reims: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73244

Date de clôture estimée : 22/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106209-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Reims Cedex
+33 326832581
+33 326832720
FRANCE
CHU de Reims
M. le directeur général
cellule-des-marchés publics
Centre hospitalier universitaire de Reims - code d'identification national: 265100057 00487 - 45 rue Cognacq-Jay
51092

Adresse(s) internet:

http://www.chu-reims.fr

https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Reims Cedex
+33 326787417
+33 326784923
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr
CHU de Reims - ressources biomédicales
M. Pin Nicolas (référent technique)
45 rue Cognacq-Jay
51092

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Reims Cedex
+33 326832581
+33 326832720
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr
CHU de Reims - cellule des marchés
M. Thiefin Geoffroy (référent administratif)
pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
51092

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Reims Cedex
+33 326832720
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr
CHU de Reims - cellule des marchés
M. Thiefin Geoffroy
pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
51092


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.
Marne
FR213


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de dispositifs médicaux d'endoscopie souple: colonnes vidéo, endoscopes et système d'enregistrement le marché est divisé en 4 lots. En ce qui concerne le lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un le marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimum et maximum, exprimés en valeur pour la totalité des composantes du lot, seront déterminés par l'application des prix unitaires aux quantités fixées au CCTP et dans le BPU. En ce qui concerne les lots no 2, 3 et 4, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2014.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les candidats doivent impérativement faire une proposition pour les prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:
— Lot no 1 - composante no 1 a) Pompe d'irrigation b) Insufflateur Co2,
— Lot no 1 - composante no 2 a) Plus-Value pour endoscope Hd B) Testeur d'étanchéité,
— lot no 1 - composante no 3 a) Plus-Value pour endoscope Hd B) Testeur d'étanchéité l'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires ou alternatives obligatoires entraînera le rejet de l'offre.

II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Composante no 1: colonnes vidéo composante no 2: gastroscopes composante no 3: coloscopes composante no 4: duodénoscope vidéo.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Colonnes vidéo de coelioscopie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Urétéroscopes souples.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Enregistreur vidéo numérique médical.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sont exigées:
1) La lettre de candidature DC1 du 12/12/11 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts);
2) La déclaration du candidat DC2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sont souhaités: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Sont exigés: - présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; sont souhaités: - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CE 54- 2012
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2012 - 15:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b9JR6FwgGr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Châlons-en-Champagne Cedex
+33 326210187
+33 326668687
FRANCE
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
51036
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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