Centrale des marchés
acquisition de dispositifs médicaux de Blocs opératoires 51 fourniture, acheminement, installation et mise en service de dispositifs médicaux de blocs opératoires, et formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements pour le compte du CHU, à Reims ...
CHU de Reims 51092Reims 0326832581
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Acquisition de dispositifs médicaux de Blocs opératoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692434

Date de clôture estimée : 22/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-83060

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Reims. Code d'identification nationale : 265100057 00487, centre Hospitalier Universitaire de Reims - 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Reims - Ressources Biomédicales, 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. Pin (Référent technique) Nicolas, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 49 23. Fax : (+33) 3 26 78 74 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_E32U99KjD0&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU de Reims - Cellule des Marchés Publics, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin (Référent administratif) Geoffroy, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_E32U99KjD0&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU de Reims - Cellule des Marchés Publics, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin Geoffroy, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_E32U99KjD0&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de dispositifs médicaux de Blocs opératoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de Reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS , FR213, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de dispositifs médicaux de Blocs opératoires
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de blocs opératoires destinés à compléter ou à renouveler l'équipement du pôle interventionnel du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33162100, 33140000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation est divisée en 5 lots.
En ce qui concerne les lots n° 1, 3, 4, et 5 et la composante n° 1 du lot n° 2, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.
En ce qui concerne la composante n° 2 du lot n° 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les minimums et maximums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans le Cctp.
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, le titulaire s'engage pour les maximums.
En ce qui concerne les lots n° 1, 3, 4, et 5 et la composante n° 1 du lot n° 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne la composante n° 2 du lot n° 2, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter du lendemain de la réception de la commande.
En ce qui concerne la composante n° 2 du lot n° 2, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Moteurs chirurgicaux électriques pour la neurochirurgie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Composante n° 1 : Stimulateur neuro-musculaire - Composante n°2 : Consommables stériles à usage unique associés au Stimulateur neuro-musculaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100, 33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Colonne vidéo d'arthroscopie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Colonne vidéo de coelioscopie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Cholédoscope
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33162100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés :
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
sont souhaités :
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CE 73- 2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 juillet 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes :
Pour le lot n° 1 :
- pièce à main spécifiquement adaptée à la chirurgie de l'hypophyse.
- Console d'irrigation permettant de disposer d'un débit d'irrigation réglable.
L'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre.
Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- par téléchargement sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_E32U99KjD0&v=1&selected=0,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialiséesur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_E32U99KjD0&v=1&selected=0,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots n° 1, 3 et 4.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates d'essais ne pourra plus s'opérer après le 28 juin 2013.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'au 22 juillet 2013, dernier délai. Ils ne pourront débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais.
Ils se dérouleront sur une durée de 5 jours ouvrés par candidat, avec chevauchement possible entre les différents candidats (essais concomitants acceptés dans la limite de2 candidats par créneau) et se dérouleront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein des différents blocs opératoires.
Les candidats mettront à disposition le matériel nécessaire à la réalisation des essais. Il s'agira du même matériel que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un même e-mail aux 2 adresses suivantes :
- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr
- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr
ce contact par courriel aura lieu au minimum 7 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Les créneaux d'essai seront accordés dès réception des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les créneaux possibles d'essai sont les suivants :
- 1er créneau : semaine 21
- 2ecréneau : semaine 22
- 3e créneau : semaine 23
- 4e créneau : semaine 24
- 5e créneau : semaine 25
- 6e créneau : semaine 26
- 7e créneau : semaine 27
- 8e créneau : semaine 28
les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré à l'adresse suivante :
service biomedical
a l'attention de ms pin et basson
chu de reims
hopital maison Blanche
45 rue cognacq Jay
51092 REIMS Cedex
Il sera livré au minimum 5 jours ouvrés avant le début des essais, selon le créneau réservé par le candidat.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré dans les conditions définies à l'article Vii.2 du Cctp.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, pour les lots n° 2 et 5.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 28 juin 2013.
La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'au 22 juillet 2013, dernier délai. Elle ne pourra débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais.
Elle se déroulera sur une durée de 1 heure par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas de présentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du service ORL pour le lot n° 2 et du service de chirurgie générale et digestive pour le lot n° 5.
Le matériel présenté sera le même que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau de présentation, en adressant un même e-mail aux 2 adresses suivantes :
- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr
- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr
ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des présentations du créneau réservé par le candidat. Les créneaux de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les créneaux possibles de présentation sont les suivants :
- le vendredi 17 MAI 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le mardi 11 JUIN 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le mercredi 12 JUIN 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le mercredi 19 JUIN 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le jeudi 20 JUIN 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le vendredi 21 JUIN 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le vendredi 28 JUIN 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le mercredi 03 JUILLET 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16hà 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le jeudi 04 JUILLET 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le mercredi 10 JUILLET 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
- le mercredi 17 JUILLET 2013 de : 14h à 15h / 15h à 16h / 16h à 17h / 17h à 18h / 18h à 19h
les présentations ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des présentations sera livré à l'adresse suivante :
service biomedical
a l'attention de ms pin et basson
chu de reims
hopital maison Blanche
45 rue cognacq Jay
51092 REIMS Cedex
Il sera livré au minimum 2 jours ouvrés avant le début des présentations, selon le créneau réservé par le candidat.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des présentations sera livré dans les conditions définies à l'article Vii.4 du Cctp.
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits selon les modalités précisées dans lecctp (cf. " Page 8 ").
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les testeurs experts et les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XIII du Rc.
L'Absence de présentation des produits constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 mai 2013.

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