Centrale des marchés
acquisition de Dispositifs médicaux de rééducation 51 Acquisition de dispositifs médicaux de rééducation pour le CHU à Reims ville : Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics lieu : centre Hospitalier Universitaire de Reims - 45, rue Cognacq-Jay...
CHU de Reims 51092Reims 0326832581
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Archive

Acquisition de Dispositifs médicaux de rééducation

Marché public ou privé
Référence du marché : 726709

Date de clôture estimée : 16/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/07/13)
223892-2013
SOURCEWEB (03/07/13)
JOUE (02/07/13)
215489-2013
SOURCEWEB (27/06/13)
JOUE (26/06/13)
208846-2013
BOAMP (13/06/13)
13-105376
SOURCEWEB (11/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Reims. Code d'identification nationale : 265100057 00487, centre Hospitalier Universitaire de Reims - 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Reims - Ressources Biomédicales, 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. Pin (Référent technique) Nicolas, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 49 23. Fax : (+33) 3 26 78 74 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mUa58fMN4S&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU de Reims - Cellule des Marchés Publics, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin (Référent administratif) Geoffroy, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mUa58fMN4S&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU de Reims - Cellule des Marchés Publics, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin Geoffroy, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mUa58fMN4S&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de Dispositifs médicaux de rééducation.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de Reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS , FR213, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de Dispositifs médicaux de rééducation
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de rééducation pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la maintenance du dynamomètre isocinétique et la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33150000, 50421000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation est divisée en 7 lots.
En ce qui concerne le lot n° 1, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.
En ce qui concerne les lots n° 2, 3, 4, 5, 6 et 7, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.
En ce qui concerne la tranche ferme du lot n° 1 et les lots n° 2, 3, 4, 5, 6 et 7, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot n° 1, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot n° 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : tranche conditionnelle du lot n° 1 : Prestations de maintenance forfaitaire complète (préventive, curative et évolutive) d'un Dynamomètre isocinétique.
La tranche conditionnelle ne sera exécutée, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.
En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche Ferme : Acquisition d'un Dynamomètre isocinétique
Tranche Conditionnelle : Prestations de maintenance forfaitaire complète (préventive, curative et évolutive) d'un Dynamomètre isocinétique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000, 50421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'un Entraîneur thérapeutique motorisé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'Ergomètres fauteuils
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'Ergomètres à bras
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'un Banc de Koch
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'un Système de surveillance ECG télémétrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'Attelles motorisées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés :
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
sont souhaités :
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CE 77- 2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 septembre 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
En ce qui concerne le lot n° 1 :
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant une variante dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au Cctp.
Une seule variante est autorisée.
Les candidats doivent impérativement faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes :
Pour le lot n° 1 :
- station informatique tel que décrite au Cctp.
Pour le lot n° 6 :
- station informatique tel que décrite au Cctp.
L'Absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires obligatoires entraînera le rejet de l'offre.
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes :
Pour le lot n° 1 :
- formation d'un technicien biomédical de niveau 2 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
- Formation d'un technicien biomédical de niveau 3 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
Pour le lot n° 2 :
- formation d'un technicien biomédical de niveau 2 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
- Formation d'un technicien biomédical de niveau 3 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
Pour le lot n° 3 :
- indication de la fréquence cardiaque du patient.
- Indication de la tension artérielle.
- Indication de la saturation en oxygène.
- Formation d'un technicien biomédical de niveau 2 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
- Formation d'un technicien biomédical de niveau 3 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
Pour le lot n° 4 :
- indication de la fréquence cardiaque du patient.
- Formation d'un technicien biomédical de niveau 2 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
- Formation d'un technicienbiomédical de niveau 3 (tel que défini au sens de la norme afnor nf x 60-10).
L'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre.
Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- par téléchargement sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mUa58fMN4S&v=1&selected=0,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialisée sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mUa58fMN4S&v=1&selected=0,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en mainpropre contre récépissé,
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais du logiciel d'application associé au dynamomètre isocinétique auront lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, pour le lot n° 1.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et se dérouleront sur une durée d'un jour par candidat, en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du pôle " Autonomie et Santé ".
Les candidats mettront à disposition le matériel nécessaire à la réalisation des essais. Il s'agira du même matériel que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.
Une présentation du matériel sur documentation avec photos et vidéos aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, pour le lot n° 1.
Elle devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.
Le matériel présenté sera le même que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.
Cette présentation permettra d'apprécier le positionnement du patient dans plusieurs configurations, l'utilisation de la machine ainsi que celle des accessoires présentés.
Elle se déroulera en même temps que les essais du logiciel et au même endroit.
La visite d'un site équipé du matériel proposé aura lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour le lot n° 1, afin d'évaluer, en complément de la présentation, l'ergonomie du matériel.
Cette visite devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.
Cette visite concernera M. Le Pr BOYER, Responsable de la Structure Interne " Médecine physique et de réadaptation " du CHU de Reims, ou toute autre personne désignée par ses soins.
Au cours de la visite, M. Le Pr BOYER, ou la personne désignée, assistera à une démonstration du matériel proposé par le candidat dans le cadre de la présente consultation.
La planification de ces visites sera établie par le candidat, et ce en relation avec la Structure Interne " Médecine physique et de réadaptation " du CHU de Reims.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates d'essai / présentation / visite ne pourra plus s'opérer après le 23 août 2013.
Les candidats devront prendre contact le plus rapidement possible par e-mail, afin de réserver chacun une date pour l'essai et la présentation demandés, ainsi qu'une date pour la visite, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
- M. le Professeur BOYER, Responsable de la Structure Interne " Médecine physique et de réadaptation " : fboyer@chu-reims.fr en destinataire principal
- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr en copie
- monsieurbasson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr en copie
des chevauchements de dates entre plusieurs candidats ne seront pas acceptés (pas d'essais, de présentations et de visite sur site concomitants). Les dates d'essai / présentation / visite seront accordées selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant les dates d'essai / présentation / visite proposées par le candidat.
Les essais / présentations / visites ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Si besoin, le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais / présentations pourra être livré dans les conditions définies à l'article Vii.4 du Cctp.
Des essais auront lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, pour les lots n° 2 et 6.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates d'essaisne pourra plus s'opérer après le 23 août 2013.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et se dérouleront sur une durée d'une semaine pour le lot n° 2 et d'un jour pour le lot n° 6, avec chevauchement possible entre les différents candidats (essais concomitants acceptés), en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein des services concernés.
Les candidats mettront à disposition matériel et logiciel nécessaires à la réalisation des essais. Il s'agira du même matériel et logiciel que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, au minimum 5 jours ouvrés avant la date de début des essais proposés par le candidat, en adressant un même courriel aux 2 adresses suivantes :
- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr
- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr
les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Si besoin, le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais / présentations pourra être livré dans les conditions définies à l'article Vii.4 du Cctp.
La visite d'un site équipé du matériel proposé aura lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots n° 3, 4 et 5, afin d'évaluer l'ergonomie du matériel.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de visite ne pourra plus s'opérer après le 23 août 2013.
Cette visite devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.
Cette visite concernera Mme le Dr REKSA, Responsable de la Structure Interne " soins de suite et de réadaptation (ssr) affections des systèmes métabolique et endocrinien et polyvalent " du CHU de Reims, ou toute autre personne désignée par ses soins.
Au cours de la visite, Mme le Dr REKSA, ou la personne désignée, assistera à une démonstration du matériel proposé par le candidat dans le cadre de la présente consultation, en présence de patients.
La planification de ces visites sera établie par le candidat, et ce en relation avec la Structure Interne " soins de suite et de réadaptation (ssr) affections des systèmes métabolique et endocrinien et polyvalent " du CHU de Reims.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de visite, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
- Mme le Docteur REKSA, Responsable de la Structure Interne " soins de suite et de réadaptation (ssr) affections des systèmes métabolique et endocrinien et polyvalent " : areksa@chu-reims.fr en destinataire principal
- M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef : npin@chu-reims.fr en copie
- M. Basson, Ingénieur Biomédical : cbasson@chu-reims.fr en copie
les dates de visite seront accordées selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de visite proposée par le candidat.
Les visites ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juin 2013.

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