Centrale des marchés
a. O. 123-2013 - dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire 51 dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire pour le compte du CHU à Reims ville : Reims Cedex Cellule-des-Marchés lieu : 45 rue Cognacq-Jay code_postal : 51092 p...
CHU de Reims 51092Reims 0326832581
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Archive

A. O. 123-2013 - dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire

Marché public ou privé
Référence du marché : 700569

Date de clôture estimée : 28/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/05/13)
13-87631

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Reims. Code d'identification nationale : 26510005700487, 45 rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés. Tél. : (+33) 3 26 78 80 44. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Reims, pôle Pharmacie et Pharmacovigilance, contact : Mme LEGRAND, Pharmacien, Chef de Pôle, Mme FRANCES, Pharmacien référent du dossier, tél. 03 26 78 71 97, F-51092 Reims Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU de Reims, pôle Logistique Cellule des Marchés Publics rue Roger Aubry 1er étage Porte Cmp02, à l'attention de Mme WALCZAK, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 80 44. Fax : (+33) 3 26 83 25 81

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU de Reims, pôle Logistique Cellule des Marchés Publics rue Roger Aubry 1er étage Porte Cmp02, F-51092 Reims Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
a. O. 123-2013 - dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu Reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS , FR213, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
a. O. 123-2013 - dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33184200, 33141220.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est divisé en 11 lots.
Le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 30 novembre 2014. La date du début du marché est estimée au 1er décembre 2013.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit :
- du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015,
- du 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016 et
- du 1er décembre 2016 au 30 novembre 2017.
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Canule à héparine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Canule malléable d'aspiration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Canule coronaire à ballonet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 52

Intitulé :
1) Description succincte :
Chambre implantable adulte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 66

Intitulé :
1) Description succincte :
Feutre Teflon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 92

Intitulé :
1) Description succincte :
Prothèse vasculaire polyester pour aorte thoracique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 94

Intitulé :
1) Description succincte :
Prothèse vasculaire polyester
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 106

Intitulé :
1) Description succincte :
Shunt carotidien
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 112

Intitulé :
1) Description succincte :
Set de cardioplégie au sang
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 124

Intitulé :
1) Description succincte :
Stripper veineux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 128

Intitulé :
1) Description succincte :
Tampon Teflon ovale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés :1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités : présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
123-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 juin 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
L'Absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et/ou les spécimens et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialisée sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0
- par l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé
- par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 mai 2013.

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