Centrale des marchés
51 Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles au profit du CHU à Reims 51 Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles au profit du CHU à Reims lieu : 45 rue Cognacq-Jay code_postal : 51092 ville : Reims Cedex Cellule-des-Marchés
CHU de Reims 51092Reims 0326832581
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51 Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles au profit du CHU à Reims

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998405

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/03/14)
76890-2014
BOAMP (06/03/14)
14-35149

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Reims. Code d'identification nationale : 26510005700487, 45 rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés. Tél. : (+33) 3 26 78 80 44. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
a. O. 016-2-2013 - dispositifs médicaux stériles et non stériles.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
a. O. 016-2-2013 - dispositifs médicaux stériles et non stériles.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000, 33141640,33141310,33141641.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 60 %.
2. prix : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
016-2-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 079-132834 du 23/04/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14-0033

Lot n° : 112

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché estimé (H.T.) pour la période initiale : 10.099,60 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
3 M FRANCE, Boulevard de l'Oise, 95006 Cergy pontoise.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0034

Lot n° : 674

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 506,60 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
4 MED France, 3, rue Louis Fournier, 77100 Meaux.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0035

Lot n° : 108

Intitulé : et 310.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 3.082,50 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMBU, Bureau du parc - rue Jean Gabriel Domergue, 33300 Bordeaux.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0036

Lot n° : 352

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 759,99 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
API 2000, 23 bis, boulevard de la République, 18023 Bourges.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0037

Lot n° : 402

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.219,58 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BECTON DICKINSON FRANCE, 11 rue Aristide Bergès - BP4, 38801 Le pont de claix.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0038

Lot n° : 806

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 12.400,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BOSTON SCIENTIFIC, CS 20205, 78961 Saint-qentin en yelines.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0039

Lot n° : 82

Intitulé : et 468.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 2.275,75 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CAIR LGL, ZI Le Pontet - B.P. 47, 69380 Civrieux d'azergues.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0040

Lot n° : 341

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 152,50 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CCD, 48 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0041

Lot n° : 304

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.188,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CG MEDICAL, Les Verchères, 69620 Ternand.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0042

Lot n° : 68

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.062,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CLINICAL IHT, 6 allée du Catchère, 31770 Colomiers.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0043

Lot n° : 28

Intitulé : et 32, 36, 62, 138, 332, 716, 726, 804, 812, 820 et 822.
Lots avec minimum et maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 23.451,42 EUR.
Lot 712, lot sans minimum ni maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 0,25 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COLOPLAST, Les jardins du golf- 6 rue de Rome, 93561 Rosny sous bis.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0044

Lot n° : 700

Intitulé : et 715, 718, 719 et 720.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 160,05 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CONVATEC, Immeuble le Sigma, 90 boulevard National, 92250 La garenne colombes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0045

Lot n° : 3

Intitulé : Lot sans minimum ni maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 602,00 EUR.
Lot 840, lot avec minimum et maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 560,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 31 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COOK France, 2 rue Nouveau Bercy, 94227 Charenton.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0046

Lot n° : 48

Intitulé : et 52, 54, 622 et 656.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 5.637,80 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
COVIDIEN France, 2 rue Denis Diderot - CS 60075, 78852 Elancourt.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0047

Lot n° : 452

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 215,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DORAN INTERNATIONAL, 67 chemin Neuf, 69780 Toussieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0048

Lot n° : 118

Intitulé : et 350 et 354.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 3.026,67 EUR.
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GYNEAS, 7 rue de Thionville, 75019 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0049

Lot n° : 714

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.120,00 EUR.
Lots 706 et 717, lots sans minimum ni maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 194,25 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
HOLLISTER France, 1 place de la Pyramide, 92911 Paris la défense.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0050

Lot n° : 124

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 3.150,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
INTER.MED, Pré du Mié, 43270 Allegre.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0051

Lot n° : 670

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 6.542,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
INTERSURGICAL, 38 rue Roger Salengro, 94124 Fontenay sous bois.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0052

Lot n° : 142

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.249,50 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
JCD, 4 bis quai Jean-Jacques Rousseau, 69350 La mulatière.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0053

Lot n° : 134

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 2.544,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LCH MEDICAL PRODUCTS, 7 rue de Thionville, 75019 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0054

Lot n° : 22

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 2.164,75 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LDTAS APOTECNIA, Parc d'activités de Napollon 55 avenue des Templiers, 13676 Aubagne.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0055

Lot n° : 339

Intitulé : Lot sans minimum ni maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.442,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MACOPHARMA, Rue Lorthiois, 59420 Mouvaux.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0056

Lot n° : 20

Intitulé : Lot sans minimum ni maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.383,80 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MEDTRONIC FRANCE, 27 quai Alphonse Le Gallo - CS 30001, 92513 Boulogne billancourt.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0057

Lot n° : 660

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 925,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NOVATECH, 1058 voie Antiope - Z.I. Athélia III, 13705 La ciotat.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0058

Lot n° : 530

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 4.480,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PALL FRANCE, B.P. 90234 - 3 rue des Gaudines, 78102 Saint germain en laye.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0059

Lot n° : 405

Intitulé : Lot sans minimum ni maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 930,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PEROUSE MEDICAL, Route du Manoir, 60173 Ivry le temple.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0060

Lot n° : 35

Intitulé : et 50 et 56.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 9.725,82 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PETERS SURGICAL, Z.I. Les Vignes - 42 rue Benoit Frachon, 93013 Bobigny.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0061

Lot n° : 216

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 4.185,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SANTELEC, 9 impasse Lou Haou - B.P. 60010, 33611 Cestas.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0062

Lot n° : 672

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.384,50 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SEBAC, 16 avenue des Louvresses, 92230 Gennevilliers.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0063

Lot n° : 675

Intitulé : Lot sans minimum ni maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 2.486,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SEBAC DIAGNOSTICS, 26 rue de la Montée, 68720 Flaxlanden.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0064

Lot n° : 470

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.182,75 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SENDAL FRANCE, Chemin de Chapoly, 69230 Saint genis laval.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0065

Lot n° : 652

Intitulé : et 654.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.133,50 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMITHS MEDICAL FRANCE, 3-5 rue du Pont des Halles, 94656 Rungis.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0066

Lot n° : 678

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 1.260,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SODIS, 8 quai d'Oran - B.P. 1133, 68052 Mulhouse.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0067

Lot n° : 104

Intitulé : et 838.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 520,50 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TELEFLEX MEDICAL, La Pousaraque, 31460 Le faget.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0068

Lot n° : 133

Intitulé : et 135.
Lots avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 6.375,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TERPAN, Rue des Longs Réages, 28230 Pernon.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0069

Lot n° : 662

Intitulé : Lot avec minimum et maximum, montant du marché (H.T.) estimé pour la période initiale : 2.045,00 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
THIEBAUD, 2 impasse des Primbois, 74204 Margencel.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 14-0070

Lot n° : 404

Intitulé : Lot sans minimum ni maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 12.750,00 EUR.
Lots 72, 76, 78, 84, 136, 141, 406, 532 et 642. Lots avec minimum et maximum, montant (H.T.) estimé pour la période initiale : 11.160,95 EUR
V.1) Date d'attribution du marché : 24 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VYGON, 5 rue Adeline, 95440 Ecouen.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 40

Intitulé : et 46, 110, 131, 132, 218, 230, 232, 314, 326, 328, 432, 464, 472, 490, 542, 544, 550, 612, 614, 640, 704, 808, 810, 818, 824 et 850.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lots déclarés sans suite.,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : et 2, 30, 38, 55, 58, 60, 70, 116, 130, 234, 235, 338, 342, 403, 434, 484, 488, 492, 551, 552, 702, 708, 710, 722 et 828.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lots déclarés infructueux.,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 79 B, annonce n° 335 du 23 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Tél. : (+33) 3 26 66 86 87 Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée,F-,51036 Châlons-en-Champagne, tél. : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2014.

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