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formation professionnelle continue à Reims FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (plan 2016) - phase 1Le présent marché est divisé en 10 lots tel : (+33) 3-26-78-79-91 ville : Reims cedex mel : scourroux@chu-reims.fr adresse : Directi...
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Formation professionnelle continue à Reims

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795235

Date de clôture estimée : 24/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
430761-2015
BOAMP (04/12/15)
15-182031

Département(s) de publication : 51
Annonce No 15-182031
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Reims, direction des ressources humaines - 45 rue cognacq jay, à l'attention de Mme la directrice generale, F-51092 Reims Cedex. Tél. (+33) 3 26 78 79 91. E-mail : scourroux@chu-reims.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chu reims, 45 rue cognacq jay, Contact : direction des ressources humaines - secteur gestion des compétences, F-51092 Reims. Tél. (+33) 3 26 78 79 91. E-mail : scourroux@chu-reims.fr. Fax (+33) 3 26 78 42 47. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chu Reims, 45 rue cognacq jay, Contact : direction des ressources humaines - secteur gestion des compétences, F-51092 Reims. Tél. (+33) 3 26 78 79 91. Fax (+33) 3 26 78 42 47. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chu reims, rue roger aubry, Contact : cellule des marchés publics 1er étage - bureau cmp 03 pôle logistique, F-51092 Reims. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu reims, 51092 Reims Cedex.
  Code NUTS |FR213|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  formation professionnelle continue (plan 2016) - phase 1
le présent marché est divisé en 10 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  80530000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  la présente consultation est divisée en 10 lots distincts.
Pour tous les lots, sauf le lot no4 :
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics.
les maximums, exprimés en nombre de groupes, sont fixés au CCTP de chacun des lots.
le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.
pour le lot no4 :
Le marché est un accord cadre multi-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics.
les maximums, exprimés en nombre de groupes, sont fixés au CCTP de chacun des lots.
le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun minimum, les titulaires s'engagent pour le maximum.
le nombre maximum de titulaires est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres retenues.
l'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Les modalités d'attribution des bons de commande sont fixées à l'article 5.2 du Ccap.
Le présent marché est passé pour une période allant de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2016. La date prévisionnelle de notification du marché est estimée au mois de février 2016.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 et du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module cadres de santé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module IDE
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Dynamisation des compétences en ressources humaines
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Coaching individuel et collectif des cadres de proximité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé :
 1)Description succincte
  Gestion des maladies, des accidents de service, de l'inaptitude et de l'invalidité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé :
 1)Description succincte
  Gestion du handicap et de l'inaptitude des agents dans la Fonction Publique Hospitalière
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé :
 1)Description succincte
  Allaitement maternel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé :
 1)Description succincte
  Formation à la langue anglaise pour les personnels du bureau des entrées et du service social
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé :
 1)Description succincte
  La posture du formateur référent de stage et le suivi de stage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé :
 1)Description succincte
  Séminaire des cadres supérieurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Aucune garantie n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations faisant l'objet du présent marché seront financées par l'association Nationale
Pour la Formation permanente du personnel Hospitalier (Anfh) de la région Champagne- ardenne. Les
Prestations sont rémunérées par application de prix unitaires, révisables annuellement. Le paiement sera
effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement administratif conformément aux règles de la
comptabilité publique et aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 25/08/2014 ou forme libre) (y compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics, des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics (Dc1 dans la version du 25/08/2014 ou forme libre) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.
2) La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) ) aver :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, est souhaité :
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, est souhaité les documents et les renseignements suivants :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016 FC PHASE 1.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  24 décembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Audition obligatoire des candidats pour les lots no4 et 10
une audition des candidats aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, dans des conditions d'égalité, pour les candidats ayant remis une offre au titre du lot no4 et du lot no10 de la présente consultation.
postérieurement à la date limite de remise des offres, les candidats seront invités par un courrier ou courriel indiquant la date et le lieu précis de l'audition à réaliser au sein du Centre Hospitalier Universitaire. Si le candidat ne peut se déplacer, il peut proposer les modalités d'une visioconférence ou encore d'un échange téléphonique.
l'audition se déroulera sur une durée maximale de 30 minutes par candidat (le nombre d'intervenants est fixé au maximum à 2 par candidat), sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'auditions concomitantes). L'audition permettra au candidat de réaliser une présentation de son offre. Des demandes de précisionsou de compléments sur la teneur de son offre pourront être posées au candidat lors de cette audition.
les auditions donneront lieu à l'établissement d'un procès-verbal.
les auditions ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à date et heure limite de remise des offres par demande écrite (par voie postale, télécopie ou mail) ou par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW
TRANSMISSION des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW
Le pouvoir adjudicateur n'engagera aucune négociation.
il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 28 et 30 du code des marchés publics et qui a pour objet des services figurant à l'annexe IIB de la directive applicable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de châlons en champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de châlons en champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Reims, direction des ressources humaines - 45 rue cognacq jay, à l'attention de Mme la directrice generale, F-51092 Reims Cedex. Tél. (+33) 3 26 78 79 91. E-mail : scourroux@chu-reims.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chu reims, 45 rue cognacq jay, Contact : direction des ressources humaines - secteur gestion des compétences, F-51092 Reims. Tél. (+33) 3 26 78 79 91. E-mail : scourroux@chu-reims.fr. Fax (+33) 3 26 78 42 47. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chu Reims, 45 rue cognacq jay, Contact : direction des ressources humaines - secteur gestion des compétences, F-51092 Reims. Tél. (+33) 3 26 78 79 91. Fax (+33) 3 26 78 42 47. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chu reims, rue roger aubry, Contact : cellule des marchés publics 1er étage - bureau cmp 03 pôle logistique, F-51092 Reims. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu reims, 51092 Reims Cedex.
  Code NUTS |FR213|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  formation professionnelle continue (plan 2016) - phase 1
le présent marché est divisé en 10 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  80530000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  la présente consultation est divisée en 10 lots distincts.
Pour tous les lots, sauf le lot no4 :
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics.
les maximums, exprimés en nombre de groupes, sont fixés au CCTP de chacun des lots.
le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.
pour le lot no4 :
Le marché est un accord cadre multi-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics.
les maximums, exprimés en nombre de groupes, sont fixés au CCTP de chacun des lots.
le pouvoir adjudicateur ne s'engage sur aucun minimum, les titulaires s'engagent pour le maximum.
le nombre maximum de titulaires est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres retenues.
l'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Les modalités d'attribution des bons de commande sont fixées à l'article 5.2 du Ccap.
Le présent marché est passé pour une période allant de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2016. La date prévisionnelle de notification du marché est estimée au mois de février 2016.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 et du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module cadres de santé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module IDE
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Dynamisation des compétences en ressources humaines
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Coaching individuel et collectif des cadres de proximité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé :
 1)Description succincte
  Gestion des maladies, des accidents de service, de l'inaptitude et de l'invalidité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé :
 1)Description succincte
  Gestion du handicap et de l'inaptitude des agents dans la Fonction Publique Hospitalière
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé :
 1)Description succincte
  Allaitement maternel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé :
 1)Description succincte
  Formation à la langue anglaise pour les personnels du bureau des entrées et du service social
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé :
 1)Description succincte
  La posture du formateur référent de stage et le suivi de stage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé :
 1)Description succincte
  Séminaire des cadres supérieurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80530000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Aucune garantie n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations faisant l'objet du présent marché seront financées par l'association Nationale
Pour la Formation permanente du personnel Hospitalier (Anfh) de la région Champagne- ardenne. Les
Prestations sont rémunérées par application de prix unitaires, révisables annuellement. Le paiement sera
effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement administratif conformément aux règles de la
comptabilité publique et aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 25/08/2014 ou forme libre) (y compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics, des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics (Dc1 dans la version du 25/08/2014 ou forme libre) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.
2) La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) ) aver :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, est souhaité :
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, est souhaité les documents et les renseignements suivants :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016 FC PHASE 1.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  24 décembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Audition obligatoire des candidats pour les lots no4 et 10
une audition des candidats aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres, dans des conditions d'égalité, pour les candidats ayant remis une offre au titre du lot no4 et du lot no10 de la présente consultation.
postérieurement à la date limite de remise des offres, les candidats seront invités par un courrier ou courriel indiquant la date et le lieu précis de l'audition à réaliser au sein du Centre Hospitalier Universitaire. Si le candidat ne peut se déplacer, il peut proposer les modalités d'une visioconférence ou encore d'un échange téléphonique.
l'audition se déroulera sur une durée maximale de 30 minutes par candidat (le nombre d'intervenants est fixé au maximum à 2 par candidat), sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'auditions concomitantes). L'audition permettra au candidat de réaliser une présentation de son offre. Des demandes de précisionsou de compléments sur la teneur de son offre pourront être posées au candidat lors de cette audition.
les auditions donneront lieu à l'établissement d'un procès-verbal.
les auditions ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à date et heure limite de remise des offres par demande écrite (par voie postale, télécopie ou mail) ou par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW
TRANSMISSION des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wKBM5Iz5bW
Le pouvoir adjudicateur n'engagera aucune négociation.
il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 28 et 30 du code des marchés publics et qui a pour objet des services figurant à l'annexe IIB de la directive applicable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de châlons en champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de châlons en champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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