1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Approvisionnement et Livraison de Fournitures de Bureau et de Papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées
Description: Le marché à pour objet l’Approvisionnement et livraison de fournitures de bureau et de papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées.
Identifiant de la procédure: d7fba921-4a35-4d41-9d08-a9721db83859
Identifiant interne: 2025-CONSU-18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires, 30197643 Papier pour photocopie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : Grand Est.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 331 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de Bureau
Description: Le lot 1 concerne l’approvisionnement et la livraison sur sites de fournitures de bureau
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Options:
Description des options: Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : GRAND EST
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 187 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Date de renouvellement : novembre 2029.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (base DQE) : 30 points, Valeur technique: 40 points, Délais : 10 points, Prise en compte de l'aspect environnemental dans le cadre du marché : 20 points. Le détail de chaque critère d'attribution est précisé dans le Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Ressources propres des membres du groupement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Autres acheteurs: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE GRAND EST - COORDONNATEUR 14 rue de la Haye – 67300 SCHILTIGHEIM Représentée par son Président Jean-Paul HASSELER Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE67.68) Représentée par son Président Daniel BIXEL 14 rue de la Haye - 67300 SCHILTIGHEIM Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIAE67.68. Chambre de Commerce et d’Industrie Grand Nancy Métropole Meurthe-et-Moselle (CCIGNM54) Représentée par son Président François PELISSIER 53 rue Stanislas – CS 24226- 54042 NANCY Cedex Comptable public assignataire des paiements : Madame La Trésorière de la CCIGNM54 Chambre de Commerce et d’Industrie Marne Ardennes (CCIMA51.08) Représentée par son Président François GOMARIZ Mess des Entrepreneurs - 42 rue Grande Étape – 51010 CHALONS-EN- CHAMPAGNE Cedex Comptable public assignataire des paiements : Madame la Trésorière de la CCIMA51.08. Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCIMHM52.55) Représentée par son Président Richard PAPAZOGLOU 55 rue du président Carnot – CS 52012 - 52115 SAINT-DIZIER Cedex Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIMHM52.55 Chambre de Commerce et d’Industrie Moselle Métropole Metz (CCIM57) Représentée par son Président Fabrice GENTER 10-12 Avenue Foch – BP 70330 – 57016 METZ CEDEX Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIM57 Chambre de Commerce et d’Industrie Troyes et de l’Aube (CCIT10) Représentée par son Président Sylvain CONVERS 1 Boulevard Charles Baltet – CS 60706 – 10001 TROYES Cedex Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIT10 Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges (CCIV88) Représentée par sa Présidente Anne-Christine FRÈRE 10 rue Claude Gelée – BP 41071 - 88051 EPINAL Cedex 9 Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIV88 Association École de la 2ème Chance de Lorraine (E2C Lorraine) Représenté par son Directeur Général Éric TAVERNE 53 rue Stanislas - 54000 NANCY Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de l’E2C Lorraine. Elle assure la conduite de la procédure de passation, la notification ainsi que la gestion de l’ensemble des actes relatifs à l’exécution (avenants, application de pénalités, etc.). Chaque membre du groupement reste responsable du suivi de l’exécution des prestations qui le concerne.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures de Papier
Description: Le lot 2 concerne l’approvisionnement et la livraison sur sites de papier pour impression et photocopie
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197643 Papier pour photocopie
Options:
Description des options: Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : GRAND EST
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Date de renouvellement : novembre 2029.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (base DQE) : 30 points, Valeur technique: 40 points, Délais : 10 points, Prise en compte de l'aspect environnemental dans le cadre du marché : 20 points. Le détail de chaque critère d'attribution est précisé dans le Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Autres acheteurs: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE GRAND EST - COORDONNATEUR 14 rue de la Haye – 67300 SCHILTIGHEIM Représentée par son Président Jean-Paul HASSELER Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE67.68) Représentée par son Président Daniel BIXEL 14 rue de la Haye - 67300 SCHILTIGHEIM Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIAE67.68. Chambre de Commerce et d’Industrie Grand Nancy Métropole Meurthe-et-Moselle (CCIGNM54) Représentée par son Président François PELISSIER 53 rue Stanislas – CS 24226- 54042 NANCY Cedex Comptable public assignataire des paiements : Madame La Trésorière de la CCIGNM54 Chambre de Commerce et d’Industrie Marne Ardennes (CCIMA51.08) Représentée par son Président François GOMARIZ Mess des Entrepreneurs - 42 rue Grande Étape – 51010 CHALONS-EN- CHAMPAGNE Cedex Comptable public assignataire des paiements : Madame la Trésorière de la CCIMA51.08. Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCIMHM52.55) Représentée par son Président Richard PAPAZOGLOU 55 rue du président Carnot – CS 52012 - 52115 SAINT-DIZIER Cedex Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIMHM52.55 Chambre de Commerce et d’Industrie Moselle Métropole Metz (CCIM57) Représentée par son Président Fabrice GENTER 10-12 Avenue Foch – BP 70330 – 57016 METZ CEDEX Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIM57 Chambre de Commerce et d’Industrie Troyes et de l’Aube (CCIT10) Représentée par son Président Sylvain CONVERS 1 Boulevard Charles Baltet – CS 60706 – 10001 TROYES Cedex Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIT10 Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges (CCIV88) Représentée par sa Présidente Anne-Christine FRÈRE 10 rue Claude Gelée – BP 41071 - 88051 EPINAL Cedex 9 Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIV88 Association École de la 2ème Chance de Lorraine (E2C Lorraine) Représenté par son Directeur Général Éric TAVERNE 53 rue Stanislas - 54000 NANCY Elle assure la conduite de la procédure de passation, la notification ainsi que la gestion de l’ensemble des actes relatifs à l’exécution (avenants, application de pénalités, etc.). Chaque membre du groupement reste responsable du suivi de l’exécution des prestations qui le concerne.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI GRAND EST
Numéro d’enregistrement: 13002266800524
Adresse postale: 12 rue André Huet
Ville: Reims
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0326506207
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e34e916b-29fe-4404-a592-d877b9ef22ec - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 16:16:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 830999-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025
