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A proximité de Bayonne 64109 Pyrenees Atlantiques
Acheteur : Centre hospitalier de la côte basque
13 avenue de l'interne jacques loëb
64109 Bayonne Cedex
Tel : 0559443106
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
12 Lots
Lot 1
oxygène vrac et prestations de services associés
Lot 2
gaz conditionnés et prestations de services associés
Lot 3
production et distribution d air à usage médical
Lot 4
gaz à usage industriel et prestations de services associés
Lot 5
gaz de laboratoire et prestations de services associés
Lot 6
mise en place et location d une centrale d Oxygène et prestations de service associés
Lot 7
mise en place et location d une centrale de protoxyde d azote et prestations de services associés
Lot 8
fourniture de monoxyde d azote et prestations de services associés
Lot 9
supervision pharmaceutique
Lot 10
location d Unités Fixes de Secours
Lot 11
maintenance préventive du réseau
Lot 12
production de vide médical et prestations de services associées
Secteurs d'activité
Services de maintenance préventive.
Gaz médicaux.
Gaz.
Gaz industriels.
Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction.
Azote.
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.
Dispositif d'administration d'oxygène.
Oxygène.
Matériel de secours et de sécurité.

gaz médicaux, de laboratoire et industriels.air à usage médical. Monoxyde azote. Services associés. Unités fixes de secours. Maintenance réseaux de distribution

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 551775-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de la côte basque
Adresse postale: 13 avenue de l'interne jacques loëb
Ville: Bayonne Cedex
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64109
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Courriel: Cellule.marches@ch-cotebasque.fr
Téléphone: +33 559443106
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-cote-basque.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377439&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

gaz médicaux, de laboratoire et industriels.air à usage médical. Monoxyde azote. Services associés. Unités fixes de secours. Maintenance réseaux de distribution

Numéro de référence: 09_2023
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de gaz médicaux, de laboratoire et industriels. Production d'air à usage médical. Monoxyde d'azote. Prestations de services associés. Location d'unités fixes de secours. Maintenance des réseaux de distribution pour le GHT Navarre-Côte Basque

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

oxygène vrac et prestations de services associés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque et CH saint palais

II.2.4)Description des prestations:

oxygène vrac et prestations de services associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gaz conditionnés et prestations de services associés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque, CH saint palais et EPS Garzi

II.2.4)Description des prestations:

gaz conditionnés et prestations de services associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

production et distribution d air à usage médical

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque et CH saint palais

II.2.4)Description des prestations:

production et distribution d air à usage médical

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gaz à usage industriel et prestations de services associés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque

II.2.4)Description des prestations:

gaz à usage industriel et prestations de services associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gaz de laboratoire et prestations de services associés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24100000 Gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque

II.2.4)Description des prestations:

gaz de laboratoire et prestations de services associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mise en place et location d une centrale d Oxygène et prestations de service associés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque, CH saint palais et EPS Garazi

II.2.4)Description des prestations:

mise en place et location d une centrale d Oxygène et prestations de service associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mise en place et location d une centrale de protoxyde d azote et prestations de services associés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111700 Azote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque et CH saint palais

II.2.4)Description des prestations:

mise en place et location d une centrale de protoxyde d azote et prestations de services associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de monoxyde d azote et prestations de services associés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111700 Azote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de monoxyde d azote et prestations de services associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

supervision pharmaceutique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79421100 Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque, CH saint palais et EPS Garazi

II.2.4)Description des prestations:

supervision pharmaceutique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location d Unités Fixes de Secours

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35100000 Matériel de secours et de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque et CH saint palais

II.2.4)Description des prestations:

location d Unités Fixes de Secours

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance préventive du réseau

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch côte basque, CH saint palais et EPS Garazi

II.2.4)Description des prestations:

maintenance préventive du réseau

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

production de vide médical et prestations de services associées

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:

ch siant palais et EPS Garazi

II.2.4)Description des prestations:

production de vide médical et prestations de services associées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu pour une première période de 12 mois, du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

cf règlement de la consultation disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/12/2023
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

courant deuxième semestre 2027 un nouvel appel public à la concurrence est susceptible d'être publié pour le renouvellement de ces marchés

VI.3)Informations complémentaires:

marché alloti en 12 lots. Le CH de la côte basque agit en tant qu'établissement support du GHT Navarre-Côte Basque. Le détail des lots, descriptif et les établissements du GHT concernés pour chaque lot sont mentionnés dans le dossier de consultation. Le dossier doit être téléchargé directement sur PLACE à l'adresse www.marchés-publics.gouv.frLes opérateurs économiques devront transmettre tous les documents mentionnés dans le RC et leur pli devra être déposé obligatoirement par voie dématérialisée sur la plateforme PLACE, sur le site mentionné ci-dessus.Les propositions de variantes ne sont pas acceptées.Les marchés seront conclus du 01/01/2024 au 31/12/2024. A l'issue ils pourront être reconduits 3 fois par période de 12 mois chacune

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023
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